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Poursuite des travaux en plénière dimanche prochain
APN
Publié dans Liberté le 08 - 01 - 2008

L'Assemblée populaire nationale (APN) poursuivra ses travaux en séance plénière à partir de dimanche prochain, a indiqué hier un communiqué de l'Assemblée. Le bureau de l'APN a tenu une réunion sous la présidence de M. Abdelaziz Ziari, président de l'Assemblée, à l'effet de mettre au point l'ordre du jour des travaux. Il a été décidé de “poursuivre les séances plénières entre le 13 et le 20 janvier courant”, selon le communiqué.
Le bureau a examiné les 19 questions orales et les 11 questions écrites déposées à son niveau et décidé de les soumettre au gouvernement, car répondant aux conditions de forme, a-t-on ajouté de même source.
Le bureau de l'Assemblée a examiné, en outre, les 83 amendements contenus dans le projet de loi portant code de procédures civiles et administratives et soumis 81 amendements à la commission des affaires juridiques, administratives et des libertés car répondant aux conditions de forme. Lors de la réunion, il a été procédé à la déclaration de la vacance du poste du député Mohamed Ben Labiad pour cause de décès, selon le communiqué.
APS


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