« Abdelmadjid Tebboune n'a pas accordé d'entretien à des journaux français »    Déjouer toutes les machinations et conspirations contre l'Algérie    Campagne de sensibilisation autour des menaces sur les récoltes de la tomate industrielle    Un nouvel élan aux efforts de développement équitable et intégré    Les MAE de plusieurs pays arabes et musulmans condamnent    Ambiance maussade en Israël où la guerre des ombres devient l'apocalypse publique    Les dernières sueurs de la saison    La finale WAT – MCA décalée à mercredi    Ligue 1 Mobilis: le leader tient bon à Chlef, CRB nouveau dauphin    Au cœur des Hauts Plateaux de l'Atlas saharien, Aflou offre bien plus qu'un paysage rude et majestueux    Formation professionnelle: vers l'intégration de 40 nouvelles spécialités dans le domaine numérique dès la rentrée prochaine    Conseil de sécurité: une paix durable en Syrie passe par un processus politique sincère et inclusif mené par les Syriens    Chaib reçoit le SG du Haut-commissariat à l'amazighité    Les amendements contenus dans le projet de loi de l'exploitation des plages visent à améliorer la qualité des services    La présidente de l'ONSC reçoit la Secrétaire générale de l'Union nationale des femmes sahraouies    Para-athlétisme/GP de Tunis: 11 médailles pour l'Algérie, dont 4 en or et un record mondial signé Berrahal    Hydrocarbures: annonce des résultats préliminaires de l'appel à concurrence Algeria Bid Round 2024    AAPI : le groupe pharmaceutique jordanien Hikma discute de ses projets en Algérie    Le président de la République reçoit l'ambassadeur du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord auprès de l'Algérie    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie au Koweït    Accidents de la route : 50 morts et 1836 blessés en une semaine    Ouverture à Alger de l'exposition collective "Héritiers de la lumière"    Relizane : le Moudjahid Abed Salmi inhumé à Mazouna    Palestine occupée : plus de 16000 étudiants tombés en martyrs depuis le 7 octobre 2023    Commerce extérieur : le ministère appelle les sociétés d'importation à fournir une liste de documents avant le 31 juillet    Ghaza: l'UNRWA met en garde contre l'arrêt complet des opérations humanitaires    L'USMA stoppe l'hémorragie, l'USMK enchaîne    La télévision d'Etat annonce une nouvelle salve de missiles contre l'entité sioniste    Quels impacts le classement du GAFI (Groupe d'action financière) sur la liste grise et noire dans la lutte contre la corruption ?    La première journée des épreuves marquée par une bonne organisation dans les wilayas de l'Est du pays    Une date célébrée à travers plusieurs wilayas de l'est du pays    Foot/CAN féminine 2024 (décalée à 2025) : début du stage des Algériennes à Oran    Ghaghaa, la fontaine oubliée... ou l'art d'assoiffer la mémoire    C'est parti !    Les lauréats de l'édition 2025 couronnés    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Tlemcen: Des peines de 5 ans de prison à la perpétuité
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 12 - 04 - 2010


P lusieurs personnes accusées de contrebande ont été condamnées le 8 avril dernier par le tribunal criminel de Tlemcen, à des peines de prison allant de 5 ans à la perpétuité et des amendes de 100 000 dinars. Selon l'arrêt de renvoi, l'affaire remonte au 5 mai de l'année écoulée, quand les services de la Gendarmerie nationale de Bab-Assa, agissant sur informations parvenues des services des douanes de la daïra de Ghazaouet, ont saisi 25 tonnes de poudre de lait «Spray» dissimulées dans deux dépôts à Souani (daïra de Bab-Assa), appartenant aux nommés, B.N. et, B.M., loués à 4 personnes, M.D., K.A., M.M., et B.B.A., tous en état de fuite. Après la découverte de cette marchandise importée par une société d'import, Agrolat-Sarl, domiciliée à Oran et spécialisée dans l'importation et la distribution de matières premières pour l'industrie agro-alimentaire, les enquêteurs judiciaires ont réussi à arrêter deux personnes, M.H., gérant de Agrolat et son associé, H.H. qui ont importé le 2 mai 2009 près de 125 tonnes de poudre de lait conditionnées en sacs de 25 kg. Mais une quantité de 25 tonnes a été détournée par les deux mis en cause, à bord de camions semi-remorques, du port de Ghazaouet vers les deux dépôts loués à Souani. Au cours de l'audience les 4 chauffeurs de camions ont déclaré aux juges que cette quantité de poudre de lait réceptionnée au port de Ghazaouet a été déposée à l'unité Agrolat d'Oran, quant aux deux principaux gérants de cette société impliqués dans cette affaire, ils ont nié tous les faits qui leur sont reprochés. En qualifiant cet acte d'atteinte à l'économie nationale, le procureur de la République a requis une peine de 13 ans de prison ferme contre M.H., et H.H., la perpétuité contre, M.D., K.A., M.M. et B.B.A., 4 ans de prison ferme contre les autres membres du groupe. Après délibérations, M.H., et H.H., ont écopé chacun de 5 ans de prison ferme, les 4 personnes en fuite ont été condamnées à la perpétuité. Le reste du groupe à une amende de 100.000 dinars.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.