Bouden reçu à Kuala Lumpur par le nouveau SG de l'AIPA    L'Algérie rejoint officiellement l'AIPA en tant qu'unique membre observateur    Exposition d'Osaka : poursuite des journées portes ouvertes sur la stratégie nationale de développement des énergies renouvelables et de l'hydrogène vert    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.208 martyrs et 166.271 blessés    Chargé par le président de la République, Attaf arrive à New York pour participer aux travaux du segment de haut niveau de l'AG de l'ONU    Basket / Championnat arabe des clubs féminins/Finale : le GS Cosider décroche la médaille d'argent    Bechar : renforcement des structures de santé des régions frontalières en équipements et en personnel médical    Le président de la République préside une réunion du Haut Conseil de sécurité    Rendez-vous à Timimoun en décembre prochain    Le Conseil de sécurité de l'ONU échoue à adopter un nouveau projet de résolution à cause du véto américain    «La désinformation médiatique continue d'être utilisée comme un outil pour détourner l'attention des atrocités commises»    Vendredi marque la date limite fixée par l'Assemblée générale pour qu'Israël mette fin à son occupation    Signature d'une convention de concession au groupe public Logitrans    Sedjati en finale du 800 m    Ligue 2 amateur : Occasion de confirmation pour les uns et de rachat pour d'autres    Ligue des Champions Le MCA et la JSK en quête de grandeur continentale    Sayoud et Derbal à Blida afin de mettre fin au problème de la rareté de l'eau    Une bande spécialisée dans le vol de véhicules neutralisée à Aïn Tedeles    Séminaire régional de préparation de la rentrée universitaire pour la région Ouest    Distribution de 10 bus scolaires au profit de 10 communes    Alger accueille la 13e édition    Le GPRA, pour la bataille politique et diplomatique    Bendouda préside à Alger l'ouverture des sessions    Ligue 1 Mobilis: le MB Rouissat et l'O.Akbou co-leaders    APN: Bouden reçu par le président en exercice de l'Assemblée interparlementaire de l'ASEAN et sa secrétaire générale    Imad Hellali, un cinéaste passionné d'œuvres à contenu pédagogique    Un partenariat entre l'AOHP et la fondation italienne Enrico Mattei pour améliorer la formation en dentisterie    L'échec du Conseil de sécurité à adopter une résolution en faveur de Ghaza, un affront de plus qui entache la conscience de l'humanité    UFC: lancement des cours à travers les différentes plateformes d'enseignement à partir de samedi    Salon international de l'agroalimentaire à Moscou: Des rencontres bilatérales entre opérateurs économiques algériens et leurs homologues de différents pays    Arboriculture: développement notable et perspectives prometteuses pour la filière pomicole dans les wilayas de Batna et de Khenchela    Stellantis El Djazair signe un partenariat avec "Idenet" pour équiper les taxis de solutions GPS et de taximètres    Classement Fifa: l'Algérie à la 38e place mondiale    20e édition du festival national de la chanson amazighe attire de nombreux fans depuis son ouverture    M. Bouden participe en Malaisie aux travaux de l'AG de l'Assemblée interparlementaire de l'ASEAN    El Bayadh Décès du Moudjahid Kherrouji Mohamed    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Affaire SNTA: Peine maintenue pour l'ex-directeur régional
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 18 - 10 - 2010


A près trois semaines de délibéré, le verdict de l'affaire SNTA, unité régionale Oran, est tombé avant-hier. La cour d'Oran a confirmé la sentence retenue initialement contre l'ex-directeur régional de la Société nationale des tabacs et allumettes; une peine de 2 ans de prison ferme, assortie d'une lourde amende. Si la cour a suivi de très près la décision du tribunal de premier ressort d'Es Sénia concernant l'accusé principal, elle a, en revanche, considérablement revu à la baisse les sanctions prononcées contre les «seconds rôles», dont elle a relativisé la responsabilité dans cette affaire de dilapidation de fonds publics. En effet, pour ces derniers, à savoir le chef de l'atelier d'entretien, le chef du service de ventes, le chef du parc et le directeur du service de comptabilité et de finance, la cour a réduit la peine de 2 ans à 6 mois d'emprisonnement avec sursis. Dans une réaction « à chaud », le conseil de l'ex-directeur régional est allé jusqu'à dénoncer « une accusation qui enfreint la loi », en ce se sens, a-t-il précisé, que « mon client poursuivi dans ce dossier, sur la base de l'article 29 de la loi sur la prévention et la lutte contre la corruption et l'article 42 du code pénal fut désigné par le directoire de la SNTA aux commandes de son unité régionale d'Oran et non pas par arrêté ou quelque chose de ce genre; il ne s'agit pas d'un fonctionnaire, qualité primordiale et fondamentale dans le délit en question, en l'absence de quoi on ne peut retenir ce chef d'accusation à l'origine.» Pour sa part, l'ex- directeur régional qui a vu sa culpabilité confirmée et sa sanction inchangée à l'issue du procès en appel, clame toujours haut et fort son innocence, se disant être «victime d'un complot soigneusement tressé par certains responsables de mon entourage professionnel », tout en soulignant qu'il n'allait pas baisser les bras, qu'il allait se pourvoir devant la cour de cassation et qu'il a toujours confiance en la justice.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.