Accident au Stade du 5 juillet: mise en place d'une commission d'enquête sur instruction du Président de la République    La 56ème Foire internationale d'Alger s'ouvre lundi, le sultanat d'Oman invité d'honneur    Le Premier ministre reçoit la ministre du Développement social du Sultanat d'Oman    Télécommunications : ouverture des plis de l'appel à concurrence pour l'octroi des licences d'exploitation de la 5G    Attaf s'entretient à Istanbul avec son homologue pakistanais    Inquiétude internationale et appels à la retenue suite aux frappes américaines contre l'Iran    La fantasia, une épopée équestre célébrant un patrimoine ancestral et glorifiant des étapes héroïques de l'histoire de l'Algérie    Athlétisme: coup d'envoi du Championnat National des Epreuves Combinées au SATO du complexe olympique    Mouloudji reçoit la ministre du Développement social du Sultanat d'Oman    Belmehdi reçoit le Premier vice-président de l'Administration religieuse des musulmans de Russie    Saihi dévoile un plan national définissant les normes d'une alimentation saine    Le Parlement arabe salue les efforts de l'UIPA sous la direction de l'Algérie en faveur des causes arabes    Le bilan s'alourdit à 3 morts et 81 blessés    La manifestation "Nuit des musées" suscite un engouement du public à Constantine    Les attaques américaines sont "inacceptables"    Sport universitaire: ouverture du tournoi international de Beach soccer à la Promenade des Sablettes    L'US Biskra officialise sa rétrogradation    Quatrième sacre consécutif pour le HBC El-Biar    L'Irak vacille sous la pression régionale    Prestation remarquable de l'Algérie au Conseil de sécurité de l'ONU    Un gala pour l'armée sioniste en plein Paris    « Aucune demande d'autorisation n'a été enregistrée jusqu'à présent »    Des chiffres satisfaisants et des projets en perspective pour la Sonelgaz    L'Etat reprend la main    Les raisons de la dépréciation du dinar sur le marché parallèle et l'impact sur le processus inflationniste    Il y a vingt ans disparaissait l'icône du style « Tindi", Othmane Bali    « Si l'on ne sent plus la douleur des enfants, on n'est plus humain »    Ligue 1 Mobilis: Le MCA sacré, la JSK en Ligue des champions et le NCM relégué    La manifestation "Alger, Capitale de la Culture hassaniya" incarne la profondeur des liens entre l'Algérie, la Mauritanie et le Sahara occidental    Osmani appelle les Algériens à se mobiliser pour préserver et protéger le pays    Pour une évaluation des performances des arbitres en fin de saison    Les raisons de la dépréciation du dinar sur le marché parallèle et l'impact sur le processus inflationniste    Réunion de coordination pour la mise en œuvre du décret portant transfert de l'OREF    « Abdelmadjid Tebboune n'a pas accordé d'entretien à des journaux français »    Déjouer toutes les machinations et conspirations contre l'Algérie    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Skikda: Deux maires condamnés à 2 ans de prison
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 18 - 10 - 2011

Le tribunal de Collo statuant en première instance, dans l'affaire des deux maires de Tamalous, l'actuel et son prédécesseur, accusés de passation de marché contraire à la législation en vigueur, faux et usage de faux, a rendu son verdict dans la journée d'hier, lundi. L'affaire qui a été mise en délibéré la semaine écoulée, à l'issue du réquisitoire du procureur de la République qui a notamment requis 8 ans de prison à l'encontre des deux maires et les plaidoiries des avocats de la défense, lors de la comparution en audience publique a connu un épilogue marqué par de lourdes sentences.
Les deux maires ont été reconnus coupables et ont été condamnés à une peine d'emprisonnement ferme de 2 ans et à verser une amende de 200 000,00 DA chacun d'eux. Les autres accusés, un policier, le secrétaire général de l'APC, un entrepreneur et un intermédiaire ont écopé de la même peine. Deux membres de la commission des marchés reconnus coupables de complicité ont été condamnés quant à eux à une peine de 6 mois de prison ferme et 200 000,00 DA d'amende tandis qu'un autre entrepreneur a été acquitté.
A noter que dès le début de l'instruction, la mise en détention préventive de l'actuel P/APC de Tamalous a soulevé un tollé au sein de la population et a été suivie par d'importantes manifestations exigeant sa libération. Le procès qui a tenu en haleine Collo et Tamalous s'est tenu à la suite d'une minutieuse instruction qui a permis de faire la lumière sur les tenants et les aboutissants de cette scabreuse affaire qui a commencé par une plainte de l'entrepreneur impliqué, qui dénonçait le P/APC et le policier les accusant d'avoir tenté de le faire chanter pour lui soutirer de l'argent, après l'obtention d'un marché à Bin El Ouiden.
Un marché au sujet duquel l'instruction a apporté toute la lumière en montrant que l'entrepreneur a bénéficié des faveurs de certains complices au niveau de l'APC et à certaines irrégularités qui l'éclabousseront au point de passer de victime en accusé.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.