L'UIPA souligne l'importance du rôle des jeunes dans la réalisation des ODD    ANP: inauguration du nouveau siège de la Direction centrale des carburants    Timimoun: un financement de 200 millions DA pour la réhabilitation des foggaras    L'ANPDP lance son nouveau site internet    Plus de 300 professionnels de santé lancent un cri d'alarme face au siège "cruel" de Ghaza    Agression sioniste contre Ghaza: le bilan s'alourdit à 61.722 martyrs et 154.525 blessés    L'UIPA condamne le ciblage systématique des journalistes à Ghaza par l'occupation sioniste    Foot/ CHAN 2024 : la sélections nationale intensifie sa préparation    Foot/ CHAN-2024 (décalé à 2025) (Gr.C/ 4e journée) Guinée-Algérie : victoire impérative pour les "Verts"    Foot/ CHAN-2024 (décalé à 2025) Gr.C : le point avant la 4e journée    IATF 2025: l'Algérie vise un succès déterminant pour booster le commerce africain    La France viole les traités internationaux    L'Algérie présentera les grandes lignes de sa stratégie énergétique    Les investisseurs appelés à déposer leurs programmes prévisionnels d'importation avant le 20 août    Israël abat cinq journalistes d'Al Jazeera dont Anas al-Sharif    NA Hussein Dey : décès de l'ancien international Sid Ali Lazazi    La sélection algérienne en stage à Sidi Moussa    50 décès sur les routes et 13 autres par noyade    Clôture des travaux de la 24e Conférence des scouts arabes des mourchidate    La 13e édition bat son plein à Guelma    Un génocide révélé par les archives de la France coloniale    La bataille de «Djebel Stamboul», un haut fait d'armes de la glorieuse Guerre de libération    Education: modification de la date de la rentrée scolaire    Wilayas du centre: ouverture des marchés de solidarité pour les fournitures scolaires le 20 août    10e Conférence mondiale sur la fatwa: Belmehdi rencontre nombre de représentants des pays musulmans participants    Signature à Istanbul d'un mémorandum d'entente entre le SNEL et l'Association internationale des éditeurs de livres arabes    Cinéma: ouverture des candidatures pour représenter l'Algérie à la 98e cérémonie des Oscars    L'Algérie s'oppose fermement au projet sioniste    « Transformer ce mécanisme en levier de diversification économique durable »    Arrestation de deux suspects impliqués dans une agression à l'arme blanche contre un individu à Oum El Bouaghi    CHAN 2024 : match d'application pour les remplaçants    Hidaoui reçoit les délégations participant à la 24e Conférence des scouts arabes    Le président du HCI prend part au Caire à la 10e Conférence mondiale de Dar Al-Ifta d'Egypte    Boudjemaa met en avant les réformes structurelles et la modernisation du système judiciaire    Abdelmadjid Tebboune préside la cérémonie    Le président de la République honore les retraités de l'Armée et leurs familles    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Des équipements usagés saisis au port
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 02 - 05 - 2012

Les éléments des douanes du port d'Oran ont réussi à déjouer une tentative d'importation d'équipements usagés d'une unité de limonaderie. Les faits remontent à la journée du lundi lorsque les douaniers ont procédé à une vérification des six conteneurs censés renfermer des équipements neufs destinés à l'investissement. Lors du contrôle, ils découvrent que les équipements en question sont usagés et par conséquent interdits à l'importation. L'opérateur avait, selon une source douanière, déposé sa déclaration pour dédouaner ses équipements importés de Turquie et dont la valeur avoisine les 120.000 euros. Le procédé réglementaire consiste, selon nos sources, à contrôler la marchandise faisant l'objet de la déclaration et c'est ainsi que les douaniers sont tombés sur des équipements usagés interdits selon l'article 64 de la loi de finances 2009, qui interdit l'importation de pièce détachée usagée ou autres matériels usagés destinés à l'investissement. Conformément à la réglementation en vigueur, les douaniers ont confisqué les équipements et une pénalité de 20 millions de dinars a été infligée à l'encontre du propriétaire du matériel. Cette affaire n'est pas la première du genre, selon les mêmes sources, puisqu'un contrôle similaire, il y a quelques mois, d'une déclaration d'importation d'une marchandise au port sec avait permis aux douaniers de mettre la main sur un lot de produits usagés importés de manière frauduleuse.
Un autre lot de cinq motocycles grosses cylindrées usagées a été également saisi au port d'Oran par les douaniers. Deux passagers en provenance de Marseille avaient démonté ces motos en pièces détachées afin d'éviter le contrôle.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.