Lettre ouverte À Monsieur le président du Tribunal de la circonscription de Sidi M'hamed    Hidaoui annonce le lancement de la plate-forme numérique ''Moubadir'' dédiée à l'action bénévole    Lettre ouverte Votre Excellence, Monsieur le président de la République    Assainissement du foncier industriel    Quand l'électricité s'éteint, la colère s'allume    2025, l'année de la colonisation    Yémen : Embrasement régional en perspective    Fermeture des établissements de santé    La CAN et l'opportunité algérienne    Le poids de l'histoire, la pression du présent et la promesse des surprises    La sélection algérienne quitte Alger pour prendre part à la phase finale    MSF alerte sur l'effondrement psychologique en Cisjordanie    Le corps d'un enfant repêché d'une mare d'eau à Ouled Sidi Mihoub    Un homme fauché par une voiture à Merdja Sidi Abed    La célébration au centre d'une réunion préparatoire    Dix-huit spectacles en compétition    Le maître de la musique andalouse Bachir Mazouni anime un concert    Ferhat Mehenni prochainement invité à quitter le territoire français    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Bir El Djir: Le président de l'APC démis de ses fonctions
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 14 - 04 - 2016

Le président de l'Assemblée populaire communale de Bir El Djir, M. Belkadiri Mohamed, a été démis de ses fonctions, a-t-on appris hier auprès des services de la wilaya. Le wali d'Oran a décidé de mettre fin aux fonctions du P/APC de Bir El Djir, à l'est d'Oran. Cette décision a été prise par le wali après avoir été avisé par le procureur général près la cour d'Oran que l'élu en question est poursuivi en justice pour des affaires incompatibles avec l'exercice des fonctions d'un élu et ce, en application de l'article 43 de la loi 11/12 du 22 juin 2011 relative à la gestion des communes.
La loi prévoit la procédure de démission des fonctions dans une telle situation. Dans ce registre et pour ne pas entraver la gestion de l'APC et répondre aux doléances de la population, le wali d'Oran a chargé le directeur de la réglementation et de l'administration générale de la wilaya et le chef de daïra de Bir El Djir de l'accomplissement des procédures administratives et des conditions légales pour l'opération d'élection d'un nouveau président d'APC par intérim. Une session exceptionnelle a été tenue hier par l'Assemblée populaire de la commune concernée pour l'élection d'un président de l'APC par intérim. A l'issue de cette session, c'est M. Hanafi Boudjemâa, représentant du FLN qui a été élu pour assurer l'intérim.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.