Adoption de la loi organique portant statut de la magistrature    Visite de travail et d'inspection du ministre de l'Hydraulique    Le téléviseur LCD le plus avancé    Le Conseil de la concurrence a traité plus de 14 affaires depuis sa réinstallation    La Belgique se joint à la procédure de l'Afrique du Sud contre l'entité sioniste pour génocide à Ghaza    Les colons profanent la mosquée Al-Aqsa    Un ministre sioniste ordonne la construction de 126 unités de colonisation dans le nord    La Ligue des Nations africaine sera organisée chaque année    Belle entame des Verts    Supercoupe d'Algérie de basket : Les finales reportées à une date ultérieure    Neuf narcotrafiquants arrêtés et un demi-million de psychotropes saisi    Saisie de 300 g de kif, plus de 40 g de cocaïne et deux réseaux criminels neutralisés    Plusieurs routes coupées au centre du pays en raison de l'accumulation de neige    Clôture de la 22e édition    Mme Bendouda dévoile des décisions pour réformer le système de gestion    Elle est à Shenzhen, en Chine    Ouverture officielle du camp «Arts des jeunes» à Taghit    Hidaoui préside l'ouverture de la 17e édition    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Bir El Djir: 2.555 actes de propriété bientôt délivrés
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 15 - 08 - 2016

Le problème lié à l'absence des actes de propriété dont souffre, depuis plusieurs années, une grande partie de la population résidant dans les différentes localités de la wilaya d'Oran est toujours d'actualité au niveau de certaines agglomérations. Dans la commune de Bir El Djir au moins 2.555 actes seront prochainement délivrés.
Le maire de cette collectivité locale a déclaré que 80% des actes de propriété seront délivrés dans peu de temps à leurs propriétaires et que près de 75 hectares de foncier en particulier à Sidi El Bachir seront régularisés. Les dossiers ont été transférés à la commission de daïra et l'agence foncière, chacune selon ses prorogatives. Le P/APC a ajouté que « l'opération va toucher l'ensemble des quartiers et des lotissements de la commune de Bir El Djir, comme Belgaïd, la fonderie entre autres ». Le maire a ajouté que 150 actes de propriété définitifs sont prêts au niveau de l'agence foncière de wilaya et seront délivrés à leurs propriétaires incessamment. En outre, 335 nouveaux dossiers ont été reçus à la commune pour régularisation dans la cadre de la loi 08-15 et ont été transmis à la daïra pour régularisation. Il faut savoir que le problème de la régularisation foncière des biens bâtis et non bâtis constitue un dossier lourd et épineux, notamment lorsqu'il s'agit des propriétaires de 3ème, 4ème, voire 5ème main. Des instructions fermes ont été données pour remettre les actes de propriété aux citoyens, dont bon nombre attendent la délivrance de ce document depuis de longues années. Le dossier de la régularisation du foncier urbain d'Oran a été ouvert fin 2004. Cependant la reconstitution de l'information n'était pas facile pour les services chargés du dossier, mais depuis 2013 l'opération a connu une nouvelle dynamique. A ce jour, près de 25.000 actes de propriété ont été délivrés par l'agence foncière de la wilaya. Une commission de wilaya chargée du suivi et de l'évaluation du dispositif de la régularisation foncière a été installé il y a deux années, juste après la mise en place de commissions de daïra, placées sous la présidence des chefs de daïra respectifs. Présidée par le directeur des Domaines, cette commission de wilaya comprend le DRAG, le DUC, le directeur des cadastres, le directeur de l'agence foncière, le DSA, le directeur du tourisme, entre autres. Des centaines de constructions ont été érigées en l'absence d'actes de propriété, nécessaires pour l'établissement des permis de construire, causant l'anarchie. Les cas des citoyens qui ne disposent pas de documents justifiant la propriété de leurs habitations devront être étudiés par les services concernés avant de délivrer les actes de propriété.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.