Sayoud déclare la généralisation des services numériques aux APC et Wilayas    La demander et le retrait désormais disponible en ligne    «L'Algérie jouit d'une grande confiance au sein des instances de l'UA»    éviter les polémiques stériles    L'INSFP de Tindouf transformé en centre d'excellence de formation dans les mines    Création du Centre algérien de règlement des différends    «Les interventions étrangères illégitimes sont parmi les principaux facteurs qui exacerbent l'instabilité en Afrique»    Le Président chinois annonce l'exonération des droits de douanes aux pays africains    Le CAB nouveau leader à l'Est, la JSEB solide leader à l'Ouest    La CAN-2027 maintenue au Kenya, en Tanzanie et en Ouganda    Le MC Alger éliminé, l'USMA assure la première place    Algérie Ferries lance la réservation de billets en ligne    Arrestation de 21 personnes impliquées dans la commercialisation de psychotropes    Lancement d'une vaste campagne de nettoyage    Cheikh Moussa, un imam très respecté, un personnage hors du commun    Médéa ouvre les candidatures pour la 16e édition    Hakim Dekkar et Ahmed Benkhelaf à la tête de deux festivals nationaux    Le sol algérien la lui donnera le 13 février 1960 à 7 h 04 par la ''Gerboise bleue''    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Des mesures coercitives pour mieux lutter contre les effluents industriels: Des sanctions plus sévères annoncées contre les pollueurs
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 13 - 08 - 2019


  Le ministère de l'Intérieur, des Collectivités locales et de l'Aménagement du territoire veut faire de la lutte contre les effluents industriels, qui se déversent en mer et dans les rivières, à travers le territoire national, son cheval de bataille. Dans une nouvelle instruction ministérielle, le ministre de l'Intérieur annonce le renforcement des contrôles et le durcissement des mesures coercitives contre les entreprises et les établissements économiques épinglés pour des rejets de produits toxiques, en mer et dans les rivières. Le ministre de l'Intérieur a, en effet, adressé une « instruction aux walis, en vue de prendre, impérativement, les mesures coercitives requises contre les entreprises industrielles polluant les plages, les rivières et les milieux environnemental et urbain » dans le but d'améliorer le cadre de vie du citoyen et préserver son environnement. Cette instruction a été établie suite au travail de coordination qu'a initié ce département ministériel en collaboration avec d'autres secteurs concernés. « (...) compte tenu de l'hésitation et la sous-estimation de l'importance de cet objet et en guise d'accomplir les mesures juridiques et réglementaires relatives à ce cadre, l'instruction, émise et adressée aux walis, comporte la nécessité d'appliquer fermement les dispositions réglementaires en vigueur contre les toutes les installations générant des rejets d'effluents liquides industriels polluant l'environnement. Les grands axes de cette instruction s'articulent autour des points suivants : la vérification de la conformité des établissements industriels à la réglementation en vigueur, l'intensification des visites d'inspection et des constatations pratiques dans les entreprises industrielles concernées pour vérifier leur conformité aux règles établies et fixées par le décret exécutif n° 06-141 du 10 avril 2006, la rédaction des procès-verbaux de constat relatifs aux infractions commises par les services responsables, l'établissement d'une mise en demeure par les walis conformément aux procès-verbaux de constat avec un délai de 30 jours pour rectification de la situation et levée de réserves ». L'instruction ministérielle précise, également, que « dans le cas de la non-levée de réserves, les walis établissent en fonction des cas soulevés, un arrêté d'interdiction d'émission des rejets d'effluents liquides industriels ou un arrêté de fermeture de l'établissement jusqu'à l'éradication de la pollution ». Le document insiste aussi sur la prise en considération des effluents dans les plages compte tenu de leurs effets néfastes sur l'écosystème, la biodiversité et notamment les ressources halieutiques ainsi que l'implication effective des bureaux d'hygiène communaux, dans cette démarche. L'instruction arrêtée par le ministre de l'Intérieur relate la nécessité d'adresser des rapports détaillés, pour accorder l'importance requise à cette question, aux services du département de l'Intérieur sur le déroulement de cette opération, d'une manière continue, en vue « de parvenir à un environnement propre qui ne porte aucun danger à la santé du citoyen, constituant une priorité extrême pour l'Etat ».

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.