Le ministre du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale, El Hachemi Djaaboub, a révélé jeudi que « ses services ont lancé plusieurs enquêtes portant sur le dossier de l'emploi dans les wilayas du sud du pays », ce qui a permis, a-t-il noté, de « prendre les mesures nécessaires pour limiter toutes les formes d'abus ayant été relevés ». Des inspecteurs centraux ont été, dans ce cadre, dépêchés vers la wilaya de Ouargla, où ils ont séjourné pendant trois jours pour faire le point sur le problème de l'emploi au niveau du sud du pays, en général, et de la wilaya de Ouargla, plus particulièrement », a-t-il ainsi expliqué dans le micro de la chaîne 1 de la Radio nationale. Une enquête, a-t-il indiqué, qui s'est traduite par « la mise de fin de fonction du directeur de l'emploi, comme première mesure d'urgence ». M. Djaaboub a en outre déclaré que quelque 52.000 personnes, sur un ensemble de 300.000, réparties sur l'ensemble du territoire national, ont pu intégrer le monde du travail dans le cadre du Dispositif d'aide à l'insertion professionnelle (DAIP). En réponse, jeudi, à la question d'un membre du Conseil de la nation portant sur l'affiliation à la sécurité sociale des travailleurs salariés, à l'occasion de la session plénière du Sénat consacrée aux questions orales, El Hachemi Djaâboub a tenu à rassurer les jeunes concernés par cette opération en soulignant qu'elle « est une des priorités de son secteur et demeure au centre de ses préoccupations ». Le ministre a, dans ce même ordre d'idées, indiqué que son département « travaille d'arrache-pied, en coordination avec les secteurs concernés à accélérer la cadence de cette opération d'affiliation en veillant à lever toutes les contraintes qui lui font face ». A ce propos, M. Djaâboub a révélé que « le ministère a mis en œuvre une stratégie qui vise à simplifier les procédures administratives et leur numérisation en minimisant au maximum les interventions de l'élément humain dans le travail des instances de l'assurance sociale ». Une simplification qui a pour but, a-t-il souligné, « d'améliorer la qualité des services et permettre aux citoyens de profiter du plus grand nombre de ces derniers sans avoir à se déplacer vers les administrations concernées », notant au passage que « plus de 40 documents administratifs habituellement requis par les services administratifs ont été éliminés grâce à ce nouveau dispositif ». Le ministre du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale, El Hachemi Djaaboub, a ainsi estimé que les procédures d'affiliation à la sécurité sociale ont enregistré en 2020 un «bond qualitatif» grâce à la numérisation qui, a-t-il dit, a permis d'accélérer l'opération d'immatriculation, de réduire les délais de traitement et de déclarer à distance les salariés. « Quelque 313.350 demandes d'immatriculation ont été enregistrées via le portail électronique en 2020 et le délai entre la date de la demande et l'immatriculation est passé de 10 à 7 jours», a précisé le ministre dans ce contexte. L'affiliation à la Caisse nationale des assurances sociales des travailleurs salariés (CNAS) incombe aux employeurs conformément aux dispositions de la loi 83-14 du 2 juillet 1983 relative aux obligations des assujettis en matière de sécurité sociale. Les employeurs sont tenus d'adresser une demande d'affiliation des bénéficiaires de la sécurité sociale dans les dix (10) jours qui suivent le recrutement du travailleur faute de quoi, ils s'exposent aux sanctions prévues par la loi, a rappelé le ministre. Les services de l'Inspection du travail se chargent du contrôle de l'application de la loi et de la réglementation relatives au travail, à l'emploi et à la sécurité sociale, a précisé le ministre, faisant état, à titre d'exemple, de la découverte de 8.908 salariés non déclarés lors des opérations de contrôle effectuées en 2019 et de 2.600 autres en 2020, relevant un «recul notable». Le ministre a fait état, dans le même cadre, de tentatives de non-déclaration à la sécurité sociale pour ne pas payer les cotisations, pour l'employeur ou pour pouvoir exercer plus d'un travail ou bénéficier d'autres avantages sociaux et aides de l'Etat, pour le travailleur». Ces comportements, a-t-il poursuivi, sont combattus à travers le contrôle et l'inspection continus, la numérisation et l'interconnexion de tous les organismes relevant du secteur, ainsi que la généralisation de la déclaration à distance en la rendant obligatoire à travers la révision de la réglementation en vigueur. M. Djaaboub a également rappelé l'orientation des demandeurs d'emploi dans le cadre du traitement des offres d'emploi par l'Agence nationale de l'emploi (ANEM) à travers le système d'information «Wassit», qui fait le lien automatique et instantané entre les demandes et les offres d'emploi, en prenant en compte les exigences de l'entreprise de recrutement. Par ailleurs, le ministre a fait état de mesures prises en matière de réponse aux usagers, notamment « l'interdiction du refus verbal », précisant que tout refus doit être « écrit et dûment motivé », ainsi que l'obligation de remise d'un récépissé pour chaque dossier déposé.
