Quatre individus placés en détention provisoire    Des partis politiques saluent l'engagement du président de la République    Le plus grand pont ferroviaire d'Algérie et d'Afrique sera achevé avant fin octobre prochain    Plus de 10,5 millions de quintaux de pomme de terre d'arrière-saison attendus    Situation socio-économique de l'Algérie en 2024 et axes de redressement national 2025/2030    2,2 millions de filles privées d'école    Poursuite des manifestations devant le siège de l'ONU en soutien à la Palestine    Les dockers européens lancent une campagne de boycott des navires transportant des armes vers l'entité sioniste    Ligue 2 : Le MOB seul aux commandes à l'Est, l'ASMO nouveau leader à l'Ouest    Le MCA s'offre une belle victoire face au FC Fassell    Basket – Super-Division : Résultats partiels et classement    395.000 cas de contamination à la rage et neuf décès entre 2023 et 2024    Un septuagénaire fauché mortellement par une voiture    Une campagne contre les chiens errants lancée    Parution de l'ouvrage «L'intelligence artificielle et ses applications»    Les délégués africains célèbrent leur diversité culturelle    Une 3e journée entre archives, intelligence artificielle et récits intimes    Journée d'information sur le nouveau code pénal algérien    Début catastrophique pour la billetterie de la CAN 2025    Algérie : le message fort de Djamel Belmadi aux supporters des Verts    L'Algérie convoque des talents évoluant en Europe pour la Coupe Arabe 2025    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Accident d'Ouled Djellal: Le conducteur de bus placé en détention provisoire
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 13 - 12 - 2023

Le juge du tribunal correctionnel d'Ouled Djellal a ordonné la mise sous mandat de dépôt du chauffeur de bus responsable de l'accident de la circulation qui a fait 9 morts et 11 blessés dans la commune de Chaïba, en attendant le procès, indique un communiqué du parquet. Le document précise que «conformément aux dispositions de l'article 11 du Code de procédures pénales, le ministère public près le tribunal d'Ouled Djellal, suite au communiqué du 6 décembre 2023 relatif au grave accident de la circulation survenu sur la route nationale n 46, au lieu-dit Sidi-Thamer, entre la commune de Chaïba et la zone de Bir Naam, faisant 9 morts et 11 blessés, informe l'opinion publique que le 10 décembre 2023, le suspect (H.I.), chauffeur du bus à l'origine de l'accident a été présenté au parquet».
Le prévenu a été déféré au tribunal correctionnel dans le cadre des procédures de comparution immédiate pour les délits «d'homicide et de blessures involontaires, et de dépassement dangereux», conformément aux dispositions prévues et punies par les articles 68 du Code de la route et 288/289 du Code pénal.
Le juge du tribunal correctionnel a ordonné le placement de l'accusé en détention provisoire, le procès ayant été reporté au 17 décembre, indique le communiqué.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.