L?assainissement du foncier urbain a ?t? pos? en termes d?urgence, lors de la rencontre hebdomadaire wali-ex?cutif, tenue hier ? l?h?micycle.En effet, le lourd passif h?rit? depuis des d?cennies et surtout la pression sociale qui doit diminuer ont ?t? relev?s par M. Sekrane, wali d?Oran, qui a tenu, par ailleurs, ? faire passer un message, celui de r?soudre les probl?mes des citoyens, invitant toutefois les responsables locaux et ? tous les niveaux, ? affronter cette difficult?. Une op?ration, du reste, complexe et d?cri?e par de nombreux citoyens qui continuent ? manifester leur d?sapprobation face ? cette situation de ?gel? d?importantes op?rations li?es au foncier d?un certain nombre de dossiers en souffrance depuis belle lurette et qui sommeillent dans des cartons poussi?reux. Des citoyens qui demandent une r?gularisation des actes de propri?t? de leurs logements ou encore des terrains ? b?tir qu?ils ont obtenu soit dans le cadre du LSP ou Fonal, de la r?sorption de l?habitat pr?caire, promotionnel mais qui demeurent toujours pendants. Autant dire carr?ment une situation de blocage, due, parfois ? une discordance des pi?ces administratives entre les diff?rents services, sinon ? une m?connaissance de textes ou encore ? l?absence de coordination entre les services comp?tents. Le directeur des domaines qui s?est focalis? sur les activit?s de la cellule instaur?e en mars dernier par le wali d?Oran, a indiqu? que les services des domaines comptent lib?rer en aval quelque 5.600 actes au profit des b?n?ficiaires. Il ne reste, dit-il, que la d?livrance des permis de lotir et l??tablissement d?actes de propri?t?. Pour autant, le nombre de dossiers pendants est ?norme plus de 13.000, comme l?attestent ces donn?es statistiques rendues publiques lors de cette rencontre qui a permis au chef de l?ex?cutif de faire un d?blayage d?autres sujets, notamment l?assainissement de la nomenclature de certaines op?rations achev?es pas souvent cl?tur?es au plan comptable. Toujours en mati?re de r?gularisation des actes de propri?t?s, ce sont des centaines de dossiers prescrits mais dont le traitement n?avance pas, compte tenu des passivit?s recens?es ? des ?chelles interm?diaires. Bref, un encombrement excessif qui n?est plus tol?r? tant il est vrai que le cadre juridique et r?glementaire existe, comme l?a soulign?, au passage le directeur des domaines, qui a pass? en revue un certain nombre de dispositions d?ordre juridique, ? l?exemple des lois et ordonnances 167/188 du 27 septembre 1967, l?ordonnance 75/74 du 26 septembre 1975, la loi 90/29 du 1er d?cembre 90 et l?instruction minist?rielle des 1 et 2 du 30 juillet 1993. La balle est d?sormais dans le camp des services communaux (APC) qui sont appel?s, toutes affaires cessantes, ? acc?l?rer le processus de la d?livrance du permis de lotir. Aussi, les transferts de dossiers vers la direction de l?urbanisme se font ? petites gouttes, comme l?a clairement signifi? M. Temmar, premier responsable de la direction de l?urbanisme qui est intervenu pour mettre les points sur les ?i?. Auparavant, le directeur de l?agence fonci?re de la wilaya, en compl?ment ? ce qui a ?t? dit par le directeur des domaines, rappelant au passage la probl?matique des actes et la r?gulation fonci?re. A titre statistique, il ?num?ra dans la foul?e, plusieurs paquets de programmes autorisant l??laboration des actes dont certains n?cessitent un traitement au cas par cas. Cependant, si l?urgence exprim?e par la demande a permis la lib?ralisation d?un certain nombre de dossiers, toujours en cours d??laboration, d?autres cas par contre, rel?vent de la gestion des services agricoles. Sur ce registre, l?orateur soulignera que l??tablissement des actes reste conditionn? par des op?rations de recouvrement dont certains citoyens ne se sont toujours pas acquitt?es. Mieux, environ 650 milliards de centimes restent ? recouvrer. Le wali qui est intervenu ? plusieurs reprises pour diriger les d?bats, a appel? les diff?rentes institutions ? se mobiliser pour relever le challenge des 10.000 actes. ?Nous devons mettre de l?huile dans nos rouages et r?gulariser ces situations que nous avons sur les bras. On n?a pas le droit de dire, ce n?est pas mon affaire. Tout ce qui est Oran depuis 1848, nous concerne. Le moindre petit papier auquel je peux m?appuyer, je m?accroche. La r?glementation existe, le balisage des textes aussi, nous laisse une porte ouverte. Et ce sont ces portes qu?il faut utiliser, pour traiter le plus grand nombre de dossiers. La bataille doit ?tre gagn?e. Il y a 13.000 actes ? r?gulariser. Nous sommes sur la bonne voie. Je m??tais engag? sur un objectif de 10.000 actes. Bien que notre satisfaction est immense, nous devons continuer sur cette lanc?e?. Rappelons que le wali a demand? auparavant ? l?inspecteur g?n?ral de la wilaya d?ouvrir une enqu?te sur l?affaire des drapeaux jet?s ? la d?charge publique ? Cap Falcon dans la da?ra d?A?n El-T?rck. Une enqu?te doubl?e d?une enqu?te judiciaire. Par ailleurs, et en mati?re de concessions des plages, le chef de l?ex?cutif de la wilaya a demand? au directeur du tourisme par int?rim d?activer dans le cadre des nouveaux cahiers de charges, la mise en adjudication des plages et ce, avant la venue en masse des estivants.
