La République philosophique que l'Occident refuse ou est incapable de comprendre    CHAN-2025 Les équipes, même sans le ballon, veulent dominer    Retour triomphal du Cinq national    Atelier international de formation sur le patrimoine mondial    Université d'été du Front Polisario : le référendum d'autodétermination, seule solution à la question sahraouie    M. Chaib participe au Turkménistan aux travaux de la 3e Conférence de l'ONU sur les pays en développement sans littoral    Journée nationale de l'Armée : Boughali adresse ses vœux à l'ANP    Le président de la République préside la cérémonie de célébration de la Journée nationale de l'ANP    Nasri adresse ses voeux à l'ANP à l'occasion de la célébration de sa Journée nationale    Université d'Oran 2 : près de 5.000 places pédagogiques pour les nouveaux bacheliers    Bouira : lancement du projet de raccordement du barrage de Tilesdit à la SDEM de Béjaia    La mémoire nationale occupe une place stratégique dans l'Algérie nouvelle    Ouverture de la semaine culturelle de la wilaya de Djelfa à Annaba    Organisation de la 14e édition du Festival culturel national de la chanson Raï du 7 au 10 août    De nouvelles mesures en vigueur durant la saison 2025    Vague de chaleur, orages et de hautes vagues dimanche et lundi sur plusieurs wilayas    Le président de la République honore les retraités de l'Armée et leurs familles    Jeux africains scolaires: L'Algérie préserve sa première position au tableau des médailles après la 8e journée    Rentrée universitaire 2025/2026: Baddari se réunit avec des cadres du ministère et de l'ONOU    Basket/Jeux scolaires Africains: médaille d'argent pour l'Algérie    Début de la semaine culturelle de la wilaya d'Ouled Djellal à Alger    Commerce extérieur: réunion sur la situation des marchandises bloquées aux ports    Ghaza: l'entité sioniste continue d'interdire l'accès aux médias internationaux    Foot/Algérie: lancement de la deuxième promotion de la licence CAF PRO à Alger    L'hommage de la Nation à son Armée    Bilan du commerce extérieur en Algérie pour 2023, selon les données officielles de l'ONS    Vague de chaleur, orages et de hautes vagues dimanche et lundi sur plusieurs wilayas    Protection des données à caractère personnel: l'ANPDP informe l'ensemble des acteurs des amendements apportés à la loi    Une ville clochardisée    Le ministre des transports annonce une augmentation du nombre de vols et l'ouverture de nouvelles lignes    L'Europe piégée et ensevelie    « Coûteux, insuffisants et inefficaces »    L'économie de l'Algérie se porte L'économie de l'Algérie se porte biende l'Algérie se porte bien    Déjà sacrée championne, l'Algérie bat l'Egypte et termine invaincue    L'élégance d'un artiste inoubliable    La délégation parlementaire algérienne tient une rencontre de travail avec la délégation autrichienne    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Pour avoir échappé aux obligations fiscales
5.000 commerçants traduits en justice à Oran
Publié dans La Voix de l'Oranie le 27 - 10 - 2010

Les services des impôts d'Oran Ouest ont traduit devant la justice, depuis le début de l'année en cours jusqu'à fin octobre courant, 5.000 commerçants activant à Oran, et ce, pour non-respect du calendrier de payement de leurs dettes sur le plan matériel ou prestataire. Des dettes qui dépassent les 100 milliards de centimes, selon des sources de la Direction des impôts.
Le chef de service des impôts d'Oran Ouest a révélé que ses services ont traduit en justice 5.000 commerçants ayant omis de régler leurs arriérés qui devaient être réglés suivant un calendrier préétabli.
Le même interlocuteur soulignera également : « cette démarche n'inclut pas que les commerçants détaillants, même les sociétés et les bureau administratifs ainsi que les entreprise sont concernés. A cet effet, il a été enregistré 86 sociétés commerciales à caractère industriel et prestataire en plus du recensement de plus de 1.750 points de vente et de distribution (grossiste) au niveau de la wilaya d'Oran ».
La même source indiquera aussi que parmi les principales transgressions, il y a la non-déclaration fiscale par des commerçants qui exercent leurs activités diverses tout en échappant aux obligations fiscales. Une réalité qui a poussé les services de la Direction des impôts de la wilaya à lancer une vaste campagne de contrôle qui a englobé 74 activités commerciales, et ce, en coordination avec le service de contrôle et de la répression des fraudes; une campagne qui a touché diverses régions d'Oran. Sachant qu'El Bahia vient en seconde place après la capitale dans l'exercice des activités commerciales.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.