M. Djellaoui inspecte plusieurs projets routiers dans la capitale    Des vents forts avec soulèvement de sable vendredi et samedi sur la wilaya de Tindouf    Débat autour du texte de loi portant organisation territoriale du pays    Sifi Ghrieb à Oran    « L'hégémonie occidentale, dans une phase de déclin irréversible »    «Le nouveau texte vise à consolider le processus démocratique en Algérie»    La décision présidentielle de création de coopératives de location de matériel agricole saluée    Des vols Omra bientôt au départ de l'aéroport Cheikh Larbi Tebessi    L'Amérique s'accroche à sa puissance sans accepter le moindre cercueil    Ligue des champions : Newcastle en huitièmes, exploit de Bodo Glimt qui élimine l'Inter Milan    Youcef Belaili envisage la création d'une académie de formation en Algérie    Bou Saâda vibre aux rythmes de la 12e édition    Soirée musicale chaâbi avec Djamel Fodil    La famille artistique salue les orientations du président de la République    Le Vatican annonce la visite officielle du Pape Léon XIV en Algérie    L'Algérien Yasser Triki sacré à la série «Indoor Tour Gold»    Dépénalisation de certaines infractions, réduction des amendes et sanctions standardisées    L'ANIRA insiste sur le respect des lois en vigueur régissant ces actions    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Pour avoir échappé aux obligations fiscales
5.000 commerçants traduits en justice à Oran
Publié dans La Voix de l'Oranie le 27 - 10 - 2010

Les services des impôts d'Oran Ouest ont traduit devant la justice, depuis le début de l'année en cours jusqu'à fin octobre courant, 5.000 commerçants activant à Oran, et ce, pour non-respect du calendrier de payement de leurs dettes sur le plan matériel ou prestataire. Des dettes qui dépassent les 100 milliards de centimes, selon des sources de la Direction des impôts.
Le chef de service des impôts d'Oran Ouest a révélé que ses services ont traduit en justice 5.000 commerçants ayant omis de régler leurs arriérés qui devaient être réglés suivant un calendrier préétabli.
Le même interlocuteur soulignera également : « cette démarche n'inclut pas que les commerçants détaillants, même les sociétés et les bureau administratifs ainsi que les entreprise sont concernés. A cet effet, il a été enregistré 86 sociétés commerciales à caractère industriel et prestataire en plus du recensement de plus de 1.750 points de vente et de distribution (grossiste) au niveau de la wilaya d'Oran ».
La même source indiquera aussi que parmi les principales transgressions, il y a la non-déclaration fiscale par des commerçants qui exercent leurs activités diverses tout en échappant aux obligations fiscales. Une réalité qui a poussé les services de la Direction des impôts de la wilaya à lancer une vaste campagne de contrôle qui a englobé 74 activités commerciales, et ce, en coordination avec le service de contrôle et de la répression des fraudes; une campagne qui a touché diverses régions d'Oran. Sachant qu'El Bahia vient en seconde place après la capitale dans l'exercice des activités commerciales.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.