De nouveaux avions dès septembre pour transformer Alger en hub régional    Une illusion utile à ceux qui gouvernent    Poumon du développement, améliorer la gestion de la politique des transports en l'Algérie    Une nouvelle nuit d'escalade    Du football pour le plaisir des yeux    C'est parti !    Ghaghaa, la fontaine oubliée... ou l'art d'assoiffer la mémoire    Ooredoo organise une opération de nettoyage de forêt à Jijel    Les lauréats de l'édition 2025 couronnés    BAC 2025: une organisation rigoureuse et des conditions favorables ont marqué le premier jour    APN: le président de la Commission des affaires étrangères, de la coopération et de la communauté nationale à l'étranger préside une séance de travail avec son homologue du Parlement centraméricain    Campagne moisson-battage 2025: le président de la République ordonne d'œuvrer pour des résultats supérieurs à ceux de la saison précédente    La FAF définit les modalités d'accession et de relégation de la saison 2025-2026    Athlétisme/5e Journée Elite & Jeunes Talents: Nouveau record national du 400 mètres pour Ismaïl Bouaziza chez les U18    Ghaza: manifestations massives à travers le monde condamnant le génocide sioniste    Mascara: inhumation du Moudjahid Khatir Abdelkader    Agression sioniste: les familles de Ghaza peinent à nourrir leurs enfants    Cyclisme/Tour du Cameroun: Islam Mansouri vainqueur du maillot jaune de la 21e édition    Le ministère de la Justice lance des sessions de formation au profit des magistrats et fonctionnaires    Le ministre de la Santé rencontre à Tunis le Directeur pays de la BM pour le Maghreb et Malte    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    L'Observatoire national de la société civile tient sa septième session ordinaire    Agression sioniste contre Ghaza: le bilan s'alourdit à 55.362 martyrs    Baccalauréat 2025: la première journée des épreuves marquée par une bonne organisation dans les wilayas de l'est du pays    Emission d'une série de timbres postaux intitulée "femmes et hommes de théâtre"    Plus de 878 mille candidats entament ce dimanche les épreuves du baccalauréat    La folie fatale de Netanyahou qui le rapproche de sa fin !    Une fin de saison en toute sportivité    Ce qu'il faut savoir sur la Coupe du monde des clubs    Le Monde au chevet de l'armée d'Israël ou comment on fabrique l'innocence    Des chercheurs ont créé un outil pour repérer les ouvrages toxiques    Chargé par le président de la République, le Premier ministre préside la cérémonie de remise du Prix du Président de la République pour les jeunes créateurs    Lundi 30 juin 2025, dernier délai pour soumettre les candidatures    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    L'Algérie est en mesure de relever toute sorte de défis !    Une série d'accords signés entre l'Algérie et le Rwanda    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Trente personnes devant le pôle pénal pour escroquerie au port d'Oran
Publié dans Algérie Presse Service le 13 - 08 - 2012

Trente (30) personnes ont été présentées dimanche devant la première chambre du pôle pénal d'Oran dans une affaire liée à une escroquerie dans le port sur laquelle une brigade d'investigations du groupement de wilaya des Douanes algériennes a enquêté.
Le procureur de la République près la première chambre du pôle pénal a auditionné les impliqués dans cette affaire dont les enquêtes ont conduit à la découverte d'un trou financier de plus de 200 millions de dinars au niveau de la caisse de la recette des Douanes au port d'Oran, ont confirmé les services de la Gendarmerie nationale.
L'audition se poursuit avec 25 agents de transit du port d'Oran, un opérateur économique et quatre agents de la recette principale des Douanes, a ajouté la même source.
Les investigations de la brigade des enquêtes d'Oran ont conclu, après adoption de l'expertise de l'audit économique et financier et enquête dans les transactions approuvées dans le dédouanement des marchandises importées, que la valeur des taxes de dédouanement fiscal qui n'ont pas été perçus est de plus de 200 millions de dinars, que les agents de transit n'ont pas payé avec la complicité de quatre agents de la caisse des Douanes.
Il s'avère que les obligations et les droits et devoirs des déclarations douanières de plusieurs opérations d'importation de marchandises qui sont entrés par le port d'Oran comme étant dédouanées au profit de certains opérateurs économiques ont été reproduites par la falsification et la contrefaçon, sans le recouvrement d'argent au niveau de la caisse.
Les crimes ont été adaptés en constitution d'association de malfaiteurs, l'exonération illégale d'impôts et de taxes qui entrent dans le cadre de la loi anti-corruption, ainsi que la falsification de documents officiels, atteinte aux systèmes de traitement automatique de données, dilapidation de deniers publics et abus de pouvoir.
Les enquêtes de la brigade d'investigations, qui ont duré six mois, ont révélé aussi un trou financier de 12 millions DA dans les fonds de la recette douanière du port d'Oran, suite à un détournement de fonds. Certains agents de transit ont procédé au remboursement d'une partie de la valeur financière de cette fuite après l'ouverture de l'enquête, a souligné la même source.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.