Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 55.297 martyrs    Le chef de l'AIEA appelle l'entité sioniste à la plus grande retenue après ses attaques contre l'Iran    ANP: saisie de 85 kg de cocaïne à Adrar    Plus de 850 000 candidats entament dimanche les épreuves du baccalauréat    Foot/Tournoi amical (U17) /Algérie-Tunisie : la sélection algérienne poursuit sa préparation à Blida    Décès de l'ancien photographe de l'APS Mahrez Amrouche : le ministre de la Communication présente ses condoléances    L'Algérie préside la Commission de l'application des normes internationales du travail lors de la 113 session de la Conférence internationale du Travail    2.000 enfants issus d'Adrar et de Tamanrasset bénéficieront de séjours dans des villes côtières    Attaques sionistes contre l'Iran: une violation du droit international et de la Charte de l'ONU    Une équipe technique de la Sonelgaz en Syrie depuis avant-hier jeudi    Rima Hassane libérée !    La dépouille d'un jeune mort par noyade retrouvée    Lundi 30 juin 2025, dernier délai pour soumettre les candidatures    L'Algérien Mohamed Meridja réélu à l'exécutif    Comment la diplomatie peut-elle être une solution à l'immigration clandestine ?    La saison 2024/2025 sélectionne son champion    L'Ensemble ''Senâa'' de musique andalouse rend hommage à Mohamed Khaznadji    Des maisons de jeunes mobilisées pour accueillir les candidats durant la période d'examen    Décès de l'ancien photographe de l'APS Mahrez Amrouche    Le président de la République accorde un intérêt particulier aux radios locales et à leur développement    Plus d'un demi-million de cartes "Chifa" actualisées au niveau des officines conventionnées avec les organismes de sécurité sociale    Lancement lundi prochain de projets de recherche algériens retenus dans le cadre de l'initiative des alliances arabes pour la recherche scientifique et l'innovation    Soirée artistique à Alger en hommage à l'artiste martyr Ali Maachi    Début de la campagne moisson-battage dans les wilayas du nord, indicateurs annonciateurs d'une récolte abondante    Les performances de la troupe "Arokass" de Djanet, parmi les principales attractions de l'Exposition universelle d'Osaka    Fédération algérienne des sports aquatiques : ouverture des candidatures pour les postes techniques    Mme Hamlaoui reçoit le DG de l'Office national de lutte contre la drogue et la toxicomanie    Voile/Equipe nationale (Laser) : huit athlètes en stage de préparation à Alger Plage    La victoire était à la portée des Fennecs !    Les dockers du port de Marseille refusent de les embarquer !    L'AFC veut investir en Algérie    Mascara rend un hommage vibrant au martyr Ali Maâchi    L'Algérie est en mesure de relever toute sorte de défis !    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    Une nouvelle ère de rigueur pour l'investissement    Une série d'accords signés entre l'Algérie et le Rwanda    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Trois projets de décrets exécutifs relatifs aux Finances et à l'Energie examinés
Publié dans Algérie Presse Service le 27 - 01 - 2021

Le Premier ministre, M. Abdelaziz Djerad, a présidé mercredi une réunion du Gouvernement, qui s'est déroulée par visioconférence, durant laquelle trois projets de décrets exécutifs, relatifs aux Finances et à l'Energie, ont été examinés, indique un communiqué des services du Premier ministre, dont voici le texte intégral:
"Le Premier ministre, Monsieur Abdelaziz Djerad, a présidé, ce mercredi 27 Janvier 2021, une réunion du Gouvernement qui s'est déroulée par visioconférence. Conformément à l'ordre du jour, les membres du Gouvernement ont examiné trois (03) projets de Décrets exécutifs présentés par le ministres des Finances ainsi que le ministre de l'Energie.
Le Gouvernement a entendu un exposé présenté par le ministre des Finances relatif au Projet de Décret exécutif fixant les conditions et modalités d'exercice de l'assurance " Takaful".
Les notions de base en matière de cette assurance "alternative", en l'occurrence "Takaful", qui obéit aux principes de la Charia islamique ainsi que les modalités et conditions de son exercice sont définies dans ce projet de texte.
Enfin, il est à noter que l'instauration de l'assurance "Takaful", obéissant aux principes de la Charia islamique vient consolider l'approche adoptée par le Gouvernement dans son plan d'action pour le développement de la finance alternative de manière à capter l'épargne se trouvant hors du circuit bancaire.
Lire aussi: Réunion du Gouvernement: examen de 4 projets de décrets exécutifs relatifs à plusieurs secteurs
Le Gouvernement a entendu un exposé présenté par le ministre de l'Energie relatif à deux (02) projets de Décrets exécutifs fixant le fonctionnement du Conseil de surveillance de chaque agence hydrocarbures et les procédures de sélection et de définition des surfaces sujettes à une demande de rétention, des périmètres d'exploitation et des surfaces restituées.
Le premier projet de texte prévoit le mode de fonctionnement du conseil de surveillance dédié à chaque agence d'hydrocarbures, à savoir l'autorité de régulation des hydrocarbures (ARH) et l'agence nationale pour la valorisation des ressources en hydrocarbures (ALNAFT).
Aussi, chaque conseil de surveillance a la charge du suivi et du contrôle de l'exercice des missions des comités de direction de l'autorité et de l'agence précitées. En outre, les conseils approuvent, chacun en ce qui le concerne, la stratégie, les plans, le budget et le bilan de réalisation.
Quant au second projet de Décret il vise à assurer une gestion plus efficiente du domaine minier des hydrocarbures et permet une meilleure valorisation de ce domaine".


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.