Signature d'un accord de coopération dans le domaine culturel    Plus de 8,5 milliards de dinars pour la réalisation de deux stations d'épuration des eaux usées    Appel aux agriculteurs à la vigilance contre la propagation du mildiou    Entre crises régionales et stabilité fragile    L'escalade !    Une fausse guerre, un vrai terrorisme d'Etat vertical    TAC-2026 : Plus de 25 pays attendus pour la 26e édition    Farès Ghedjemis rejoint les Verts    Abdelkader Horr honoré samedi    Célébration de la Journée mondiale de l'eau    Un train percute violemment un passant    L'autorité chargée des transports publics urbains et suburbains se voit dotée de 50 nouveaux bus    « Passer de l'exportation de matières premières à une intégration industrielle »    Des journées, des réunions, des navettes, pour aboutir au 19 mars 1962    Favoriser le dialogue des cultures et des civilisations    Les 12 amendements soumis au vote    L'amendement technique de la Constitution est un « ajustement ciblé »    Dans la sérénité    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



APN : reprise des séances plénières les 24 et 25 janvier en cours
Publié dans Algérie Presse Service le 14 - 01 - 2022

Le Bureau de l'Assemblée populaire nationale(APN) a arrêté jeudi le calendrier de ses travaux, en décidant de reprendre, les 24 et 25 janvier en cours, les séances plénières qui seront consacrées à l'examen de deux projets de loi, dont l'un est relatif à l'Académie algérienne des sciences et technologies (AAST) et l'autre fixant les missions du Conseil national de la recherche scientifique et des technologies (CNRST).
Au terme d'une réunion présidée par Brahim Boughali, président de l'APN, le bureau a précisé "avoir décidé de reprendre, les 24 et 25 janvier en cours, les séances plénières consacrées à l'examen et au débat du projet de loi fixant l'organisation, la composition, le fonctionnement et les missions de l'AAST et du projet de loi n 20-01 du 30 mars 2020 fixant les missions, la composition et l'organisation du CNRST".
"La séance du 27 janvier 2022 sera consacrée aux questions orales alors que celle du 31 janvier 2022 sera dédiée au vote sur les deux projets de loi », ajoute la même source.
Le bureau a par la suite examiné les questions orales et écrites déposées à son niveau et décidé de "soumettre celles remplissant les conditions légales au Gouvernement".
Après approbation du procès-verbal de la réunion du 3 janvier 2022, le bureau a examiné "les propositions d'amendement concernant le projet de loi organique relative à l'organisation judiciaire, le projet de loi organique modifiant et complétant la loi organique N 98-01 relative aux compétences, à l'organisation et au fonctionnement du Conseil d'Etat, et d'un projet de loi modifiant et complétant l'Ordonnance N71-57 du 05 août 1971 relative à l'assistance judiciaire, et a décidé de les soumettre à la commission compétente pour examen".
Enfin, le bureau a examiné les demandes présentées par certaines commissions permanentes, relatives aux missions d'inspection provisoires et aux visites sur le terrain.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.