Réunion d'évaluation consacrée au suivi de l'approvisionnement du marché et des préparatifs de la rentrée sociale    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'élève à 61.158 martyrs    Chaib met en exergue depuis le Turkménistan les efforts de l'Algérie pour soutenir les PDSL africains dans leur processus de développement    Canicule prévue jeudi et vendredi dans les wilayas de Relizane et Chlef    ANP: mise en échec de tentatives d'introduction de plus de 4 quintaux de kif via les frontières avec le Maroc    Merad arrive à Jijel pour s'enquérir de la situation suite au crash d'un avion de la Protection civile    CHAN 2024: la sélection algérienne reprend les entraînements    Crash d'un avion de la Protection civile à Jijel: Boughali présente ses condoléances    Crash d'un avion de la Protection civile à Jijel: Nasri présente ses condoléances    Prolongation du délai de dépôt des demandes de mutation pour tous les enseignants hors de leur direction d'affectation pour l'année scolaire 2025-2026    Quelle est la structure du commerce extérieur en Algérie pour 2023, selon les données officielles du Gouvernement ?    Plus de 200 journalistes exigent l'accès à Ghaza et dénoncent un blackout sioniste    Réception de la tranche restante du projet de la pénétrante de l'autoroute Est-Ouest prévue fin 2026    34 morts et 1.884 blessés en une semaine    «66 % des bacheliers ont opté pour les filières des sciences et des technologies»    « Hommage à Abdelhamid Mehri : Un homme d'Etat, une conscience nationale »    Voyage au cœur d'un trésor vivant...    CHAN-2025 : Ouganda 0 – Algérie 3 Du jeu, de l'engagement, du ballon et une belle victoire    La Protection civile déplore cinq blessés    Sept médailles pour le tennis algérien    Chantage à l'antisémitisme pour justifier le Palestinocide    Jane Austen, une écrivaine toujours actuelle    Jeux africains scolaires: le Président de la République honoré par l'ACNOA    Révision prochaine des dessertes aériennes intérieures à l'échelle nationale    Annaba: diverses manifestations artistiques clôtureront les Jeux scolaires africains    Abdelmadjid Tebboune préside la cérémonie    1500 Palestiniens tombés en martyrs en tentant d'obtenir de la nourriture    Forte hausse de la valeur des actions échangées au 1er semestre 2025    Boudjemaa met en avant les réformes structurelles et la modernisation du système judiciaire    La "Nuit des musées" suscite un bel engouement du public à Tébessa    De l'opulence à l'élégance contemporaine, le bijou d'Ath Yenni se réinvente sans perdre son âme    Canex 2025: 6 courts métrages algériens en compétition    Jeux africains scolaires: Les athlètes algériens se sont distingués de manière "remarquable"    Bordj Badji-Mokhtar: installation du nouveau chef de sureté de wilaya    CHAN-2025 Les équipes, même sans le ballon, veulent dominer    Le président de la République honore les retraités de l'Armée et leurs familles    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Acquittement en faveur du président de l'association « Numidia »
Cour d'appel
Publié dans El Watan le 19 - 11 - 2008

La cour d'appel a prononcé, lundi en fin d'après-midi, l'acquittement en faveur d'un prévenu, Z.S., président de l'association culturelle régionale « Numidia ». L'affaire était en délibéré depuis le 10 novembre dernier, date de sa comparution après un pourvoi introduit par la défense.
A la barre, le prévenu a réfuté en bloc les griefs retenus contre lui. Il devait répondre des chefs d'accusation d'escroquerie, de faux et usage de faux. Le représentant du ministère public a requis une peine d'une année de prison ferme assortie d'une amende de 20 000 dinars. L'avocat de la défense a plaidé non coupable et a demandé l'acquittement en faveur de son mandant. Au procès, la présence de Abrika, représentant de la coordination des aârouch, venu à titre de solidarité, n'est pas passée inapercue. Selon les faits consignés dans l'arrêt de renvoi, la genèse de cette affaire remonte au 24 du mois de novembre 2003, lorsque des parlementaires européens se sont déplacés dans la capitale de l'Ouest pour participer à un séminaire sur la langue amazigh.
La tenue de la rencontre initialement prévue à Oran aurait été transférée vers la ville de Tizi Ouzou sans que l'hôte, le prévenu, informe la délégation qui, au lieu de venir à Oran, s'est déplacée à Tizi Ouzou. En première instance, le tribunal d'Oran avait condamné le prévenu, au cours de la période des faits, à une année de prison avec sursis assortie d'une amende de 20 000 dinars. Un appel a été interjeté par la défense et l'affaire a été rejugée.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.