Le président de la République reçoit l'ambassadeur de la Confédération suisse    OPEP+: l'Algérie et sept autres pays décident une augmentation de la production de 547.000 b/j dès septembre    Agression sioniste contre Ghaza: le bilan s'alourdit à 60.839 martyrs et 149.588 blessés    Le président de la République reçoit l'ambassadeur de la République arabe d'Egypte en Algérie    Journée nationale de l'ANP: un lien sacré avec le peuple et une doctrine défensive ancrée    Palestine: plus de 3000 colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade d'Al-Aqsa    Boumerdès: coup d'envoi de la 13e édition de l'Université d'été des cadres du Front Polisario    Jeux Africains scolaires/8e journée: les athlètes algériens de quatre disciplines à Annaba pour d'autres sacres    Agression sioniste à Ghaza: les Parlements arabe et latino-américain appellent à une action internationale    Le bilan du commerce extérieur en Algérie pour 2023, selon les données officielles de l'ONS    Les entreprises sont invités à intégrer une politique de protection des données personnelles sur leurs sites web    L'Europe piégée et ensevelie    « Coûteux, insuffisants et inefficaces »    L'économie de l'Algérie se porte L'économie de l'Algérie se porte biende l'Algérie se porte bien    Déjà sacrée championne, l'Algérie bat l'Egypte et termine invaincue    Une première place en or pour l'Algérie    Une ville clochardisée    3.761 interventions à travers le territoire national    Le Général d'Armée Saïd Chanegriha honore les Cadets de la nation lauréats du Baccalauréat et du BEM    L'élégance d'un artiste inoubliable    La célèbre statue féminine de Sétif au statut toujours contesté    Le ministère de la Culture organise un atelier international de formation sur le patrimoine mondial en collaboration avec l'AWHF    Commerce: intensification des opérations de contrôle des produits alimentaires à travers le pays    Jeux scolaires Africains: coup d'envoi à Sétif de la compétition de taekwondo avec la participation de 12 pays    L'Algérie brille lors de la Compétition internationale de mathématiques pour les étudiants universitaires en Bulgarie    Tipasa: cérémonie en l'honneur des pensionnaires des établissements pénitentiaires lauréats du baccalauréat et du BEM    Ministère de l'Education nationale: le dépôt des dossiers d'authentification des documents scolaires se fera désormais à l'annexe du ministère à Kouba    Boughali félicite la sélection nationale de basket pour son sacre au Championnat arabe des nations    L'Algérie bat le Bahreïn (70-69) et remporte le trophée    La délégation parlementaire algérienne tient une rencontre de travail avec la délégation autrichienne    Après la France, le Royaume-Uni reconnaîtra l'Etat de Palestine    Seize porteurs de projets innovants dans les industries culturelles et créatives retenus    Biskra commémore le 59 anniversaire des "massacres du dimanche noir"    Initiative Art 2 : 16 porteurs de projets innovants dans le domaine des industries culturelles et créatives retenus    Renforcement des perspectives de coopération dans le domaine de la jeunesse entre l'Algérie et la Chine    Le héros national, le Brigadier de Police Mellouk Faouzi s'en est allé    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Une enquête sur les biens mal acquis vient d'être ouverte : Les nouvelles fortunes sous la loupe du fisc
Publié dans El Watan le 20 - 01 - 2009

Depuis le 1er janvier, c'est le branle-bas de combat dans les directions des impôts du pays. Toute personne présentant des signes d'opulence douteuse est soumise à une enquête minutieuse sur l'origine de ses ressources financières. Ainsi, le bal a été ouvert à Annaba par le déclenchement d'enquêtes sur quatre personnes inscrites au registre du commerce sur l'origine de leur bien.
Annaba. De notre bureau
Les investigations sont menées sur ordre du directeur des impôts de la wilaya. Menant un train de vie de VIP, ces personnes sont soupçonnées d'avoir des richesses en inadéquation avec leurs déclarations fiscales. « La direction des impôts a agi ainsi en répondant à des dispositions dictées par la VASF (vérification des situations fiscales). Ces dispositions nous autorisent, dans un cadre légal, à enquêter sur les personnes disposant des richesses d'origine douteuse », explique Messikh Hocine, directeur des impôts de la wilaya de Annaba. Pour ce faire, sa direction a sollicité 745 sources d'information officielles dont la douane, le commerce, les banques, les services de sécurité, etc.
Ainsi, ces sources ont fourni 35 648 informations ayant trait à toutes les transactions commerciales effectuées par tous les commerçants que compte la wilaya durant l'année 2008. De ces investigations, il ressort que la fortune douteuse dont disposent les nouveaux nantis s'élève à plus de 4 milliards de dinars. Ils ont été repérés suite à des acquis mobiliers et immobiliers dont la valeur dépasse de loin leurs déclarations fiscales. Ces contribuables auront à répondre de l'origine de leur bien, jusqu'à preuve du contraire, mal acquis.
Toujours dans le même contexte, la même direction a procédé à l'assainissement du fichier local des opérateurs économiques à entité physique et morale. En effet, sur 828 opérateurs économiques inscrits au service des fichiers, dont 255 de statut moral, 260 opérateurs ont été déclarés en violation de la réglementation régissant leurs activités respectives.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.