Le souverain pontife, Léon XIV, prononce un discours sur l'esplanade du Sanctuaire des martyrs de la Glorieuse guerre de libération nationale    Le pape Léon XIV se recueille à la mémoire des martyrs de la glorieuse Guerre de Libération nationale et prononce un discours    Le président de la République accueille le Pape Léon XIV à l'aéroport d'Alger    L'Algérie condamne avec la plus grande fermeté les frappes israéliennes barbares et sauvages sur le Liban    Le pétrole en forte hausse ce lundi matin    Aucune évolution notable sur le cours des hydrocarbures sans la fin du conflit USA-Israël versus Iran et l'ouverture intégrale du détroit d'Ormuz    Nouvelle directive pour les demandes de visa Espagne    Moyen-Orient : Les négociations entre les Etats-Unis et l'Iran ont débuté hier samedi à Islamabad    Le Premier ministre sénégalais accuse Donald Trump de déstabiliser le monde    L'ESBA se relance, l'USMK enfonce l'ESM    une trentaine d'entraîneurs en formation    Poursuite de la formation    Saisie de plus de 13 000 sachets de tabac à chiquer    Saisie de 43,81 g de cocaïne, une arrestation à Mesra    Mise en échec de 5 tentatives d'émigration clandestine et arrestation de 21 individus en mars dernier    Plus de 12,6 millions de litres d'huile d'olive produits cette saison    Un faux dissident, un vrai plumitif dressé contre le peuple algérien    2e Festival du couscous algérien, du 23 au 25 avril 2026    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Foncier agricole : des terres «omises» par le cadastre
Tlemcen : les autres articles
Publié dans El Watan le 13 - 03 - 2012

Des agriculteurs de la bourgade de Fehoul crient au scandale, parmi eux M. Mourad hadj Mimoun «Je suis un fellah propriétaire d'un terrain de 6 Ha et 7 Ares, situé au douar Issamia, mon problème, c'est que les services du cadastre, lors de leur opération de recensement, ont omis d'inscrire un lot de terrain m'appartenant».
Le pire, ce dernier a été désigné par ces services comme «anonyme» c'est-à-dire sans propriétaire. «Cette omission fait que, depuis quatre ans, la conservation foncière de Remchi nous fait courir pour m'attribuer le livret foncier», affirme ce citoyen. «Nous avons présenté tous les documents attestant que ce lot de terrain nous appartient légalement. Nous avons demandé, sur la base de ces documents et au nom de la loi, de procéder à la rectification de cette «erreur» Mais curieusement, le conservateur foncier persiste à demander les raisons qui ont conduit les services du cadastre à désigner ce terrain comme «anonyme»
M. Hadj Mimoun, qui interpelle le wali sur sa situation, indique que, bizarrement, au niveau de la conservation foncière de Remchi, des responsables reconnaissent que le dossier est légal et que le livret foncier ne pose aucun problème et qu'il devait être attribué au demandeur, sauf que le conservateur «s'obstine à tourner en rond» selon M. Hadj Mimoun. «L'acte de propriété se trouve au niveau de cette Conservation et le responsable s'entête à ne pas le consulter. Cette injustice me prive de bénéficier des bienfaits de l'habitat rural. Qui me donner mes droits ?» s'interroge t-il, abattu.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.