La r?gularisation de vieux dossiers du foncier engendr?e par l?op?ration de cadastre va permettre un rapide ?tablissement des actes de propri?t?. A Bir El Djir, les choses ont commenc? ? avancer. Tr?s vite. Plus de 6.000 habitants parmi les populations de Sidi El Bachir, Bendaoud1 et Belga?d, dont les constructions sont ?rig?es sur les 504 ha de terrains cadastr?s de la commune, b?n?ficieront de leurs actes de propri?t?, apprend-on aupr?s du g?om?tre-expert foncier charg? de ce dossier. ?La question des actes de propri?t? qui a toujours provoqu?e des passions est en passe d??tre r?gl?e au grand bonheur des habitants de Sidi El Bachir, Bendaoud1, Belga?d et m?me de Kh?misti, affirme Abdelkader Safa, g?om?tre-expert foncier, qui explique que l?enqu?te fonci?re a permis la d?couverte -toute r?cente- de 504 ha de terrains cadastr?s appartenant ? la commune de Bir El Djir et dont les livrets fonciers se trouvent aujourd?hui au niveau de la conservation fonci?re de Bir El Djir. ?C?est la fin du jeu de Monopoly et des transactions sans titres, dit-il avec sourire, et il appartient d?sormais ? la commune -c?est son droit- d?obtenir ses livrets?. ?L?enqu?te fonci?re nous a permis, dans un premier temps, la r?cup?ration de 5 assiettes de terrains sur son propre territoire, soit 9 ha et 10 ares ? Belga?d, 3 ha et 4 ares ? Bir El Djir, deux autres parcelles de 0,25 ha et de 5 ha ? Sidi El Bachir ainsi que 22 ha ? Douar Bendaoud1, khemisti... Le reste des assiettes est en voie de l??tre?, rassure-t-il en pr?cisant que les traces trouv?es confortent la commune de Bir El Djir pour reprendre ses terrains, en vertu du d?cret du 12 f?vrier 1874 de l?ex-gouverneur, tel que consign? dans un sommier de consistance de la commune, portant num?ro 1252 H. Puis ? celui-ci de souligner que ?la phase qui s?annonce est celle de l??tablissement des cahiers de charge entre l?APC et le conservateur foncier de la circonscription de Bir El Djir, ultime ?tape avant la d?livrance des actes de propri?t??. La d?livrance des actes de propri?t? constitue un r?el d?fi, notamment pour les autorit?s locales qui ne m?nagent aucun effort pour soulager les habitants, prot?ger leurs droits et ?galement de s?curiser leurs biens, comme le dit M.Moket, vice pr?sident de l?APC de Bir El Djir, qui soutient ??uvrer sans rel?che depuis l??lection de cette assembl?e pour trouver la solution ? ce probl?me. Une solution d?finitive ? l?occupation spontan?e par la restructuration et la r?gularisation fonci?re, dira-t-il, compte tenu de la nature juridique des terrains. Et une fois les cahiers de charges ?tablis, on pourra commencer ? d?livrer les actes de propri?t?, note-t-il avec instance. En attendant, ce sont des ?lots entiers qui sont plong?s dans un repos forc?. ?Rana habssine?, on ne peut pas vendre, on ne peut pas acheter ou encore cr?er une quelconque activit? commerciale. On a entendu que notre probl?me va ?tre r?gl? mais nous n?avons rien vu venir de concret?, confie Mohamed B., un p?re de famille qui soutient que m?me ses deux enfants ch?meurs ne peuvent pas b?n?ficier des avantages que leur procure le dispositif ANSEJ, ? cause de ce probl?me d?actes de propri?t?. ?Le registre de commerce n?est d?livr? que sur la pr?sentation d?un dossier complet contenant entre autres un titre de propri?t? ou un contrat de location?, soutient Guenaoui B., un autre habitant de Bir El Djir. Il faut dire que plus de 6.000 habitants attendent depuis toujours ce pr?cieux document. ?Ils ont m?me pay? le prix de certaines d?marches biais?es, ? l?exemple de l?ex-APC qui avait opt? pour la r?gularisation au cas par cas arguant que les constructions avaient un caract?re illicite?, comme l?affirme M.Safa, en sa qualit? de membre de l?ordre national des G?om?tres-experts fonciers. Il importe de souligner que cette nouvelle proc?dure a permis ? la commune de Boutl?lis, la r?cup?ration de ses terres et la r?gularisation des actes de propri?t? en cours de r?daction au profit de 2.300 personnes.
