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Les nouveaux procédés de la contrefaçon
Fausses lunettes, pièces détachées et crèmes solaires
Publié dans El Watan le 11 - 07 - 2015

Lutter contre la contrefaçon est plus que jamais d'actualité. Une entreprise sur deux en est victime.
Lunettes, vêtements ou crèmes solaires, les vendeurs ambulants font florès en été et devant toutes sortes d'articles, la plupart sont faux et potentiellement dangereux pour la santé. La contrefaçon est partout et se développe pendant les vacances.
Alors quels sont les produits les plus contrefaits ? Numéro un, les lunettes de soleil, produit star de l'été, qui laissent passer les UV et ne protègent pas les yeux, suivi par les crèmes solaires, qui dupent le consommateur avec l'inscription «écran total».
Il y a aussi les tee-shirts et serviettes de très mauvaise qualité. A quoi reconnaît-on un article contrefait ? Premier indice : le prix, il y a aussi l'imperfection des coutures pour un vêtement et les étiquettes mal imprimées. La réalité de ce fléau a cependant longtemps été cachée ou biaisée. Soit on était touché et on le taisait, soit on en tirait gloire et on avait tort.
Pendant longtemps, on a eu tendance à sous-estimer les véritables dangers liés à la contrefaçon : économiques, car la contrefaçon détruit des emplois, mais aussi dangereux pour les consommateurs qui se sont trompés sur la véritable nature des produits.
L'Organisation mondiale des Douanes (OMD) qualifie la contrefaçon de «crime du XXIe siècle», et celle-ci revêt désormais un caractère endémique. Malheureusement, malgré la mise en place de plusieurs politiques chargées de l'éradiquer, le phénomène s'est adapté aux nouveaux modèles économiques pour se propager à travers le monde via les nouveaux réseaux de transports et de communication.
Des chiffres accablants
Selon des statistiques des Douanes algériennes, révélées lors la deuxième Journée annuelle sur la marque et la contrefaçon, organisée par RH. International Communication, à Alger en juin dernier, sous le patronage des ministres de l'Industrie et des Mines et du Commerce, 586 750 articles contrefaits ont été retenus durant l'année 2014. La répartition par type de produit est comme suit : produits cosmétiques (60%), article de sport (16%), production alimentaire (11%), pièces détachées (6%), électroménager (5%) et production électrique (2%).
La répartition par pays d'origine est Chine (93%) et Inde (7%). Phares éblouissants, pare-chocs moins résistants, pièces de carrosserie prématurément oxydées, soudures mal réparties, filtres inefficaces, plaquettes de frein répondant moins bien, les pièces de contrefaçon pour véhicules peuvent comporter des risques en termes de sécurité. Certaines contrefaçons frôlent la perfection en apparence. Pour la sécurité, c'est autre chose !
Le nombre des supports saisis au niveau de l'Office national des droits d'auteur et droits voisins (ONDA) est passé de 828 416 en 2013 à 1 086 596 en 2014. Les formes de contrefaçon, selon l'ONDA, sont la mise en circulation de supports d'œuvres contrefaits et/ou la communication au public d'une œuvre ou d'une prestation sans autorisation préalable du titulaire des droits, de ses ayants droit ou de son représentant légal.
Plus précisément, selon l'article 151 de l'ordonnance 03-05, le délit de contrefaçon est défini comme étant la divulgation illicite d'une œuvre, l'atteinte à l'intégrité d'une œuvre ou d'une prestation, la reproduction d'une œuvre ou d'une prestation sous forme d'exemplaires contrefaits, l'importation, l'exportation, la location, la mise en circulation ou la vente d'exemplaires contrefaits d'une œuvre ou d'une prestation, la communication par représentation, exécution publique, radiodiffusion, câblodistribution ou par tout autre moyen de transmission ou de traitement informatique. «Le problème de la contrefaçon est aggravé par le marché qui se mondialise de plus en plus et les biens matériels deviennent de plus en plus complexes ainsi que les déplacements de biens matériels à l'échelle mondiale qui se développent et peuvent emprunter des canaux non-traditionnels», estime Tarzalt Hamza (Ianor).
On a longtemps pensé que la contrefaçon frappait essentiellement l'industrie du luxe et que le fait d'être copiée était en quelque sorte la rançon du succès.
Peu à peu, les milieux privés et les autorités ont pris conscience qu'elle touchait tous les domaines de l'économie, qu'elle coûtait extrêmement cher (entre 200 et 360 milliards de dollars, soit 5 à 7% du commerce international) et qu'elle pouvait parfois mettre en danger la sécurité et la santé des consommateurs, allant jusqu'à provoquer des décès. Nous sommes tous potentiellement concernés, à plusieurs titres, parce qu'en achetant des produits contrefaits (une fausse montre, un faux sac, un faux parfum, un faux médicament…), on alimente ce marché parallèle et illégal.


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