Rezig préside une réunion d'évaluation    Deux ministères pour mettre en œuvre les sept axes de la stratégie énergétique de l'Algérie    Nouveaux horaires de travail dans les établissements postaux    Le Portugal annonce officiellement sa reconnaissance de l'Etat palestinien    Les armes du Hezbollah et les leçons à tirer de la Syrie, de l'OLP et de l'Algérie    Des dizaines de colons prennent d'assaut Al-Aqsa    Athlétisme : Djamel Sedjati marque les esprits    L'Algérie reprend sa place et confirme sa voie en athlétisme et en gymnastique    Défaite de la sélection algérienne face au Sénégal    C'est parti pour 2 millions d'étudiants et 75.000 encadreurs pédagogiques !    212 112 élèves sur les bancs de l'école avec un dispositif sécuritaire renforcé    La veuve de l'ex-gendarme et ses 4 filles dorment dans un dortoir collectif privé    Célébration vivante d'un patrimoine musical    Duo posthume Whitney Houston-Callum Scott    L'Algérie, la Chine et la Russie au troisième soir    Bechar: lâcher de 300 canards colvert au lac du barrage "Djorf Torba"    Des pluies sur plusieurs wilayas du pays lundi et mardi    Génocide à Ghaza: le bilan s'alourdit à 65.344 martyrs et 166.795 blessés    Chargé par le président de la République, le Premier ministre effectue une visite de travail dans la wilaya de Jijel    Journée internationale de la paix: Guterres appel à la paix et à la fin des conflits    Tirer les leçons des expériences passées    Le président de la République instruit le Gouvernement d'accomplir ses missions avec une grande rigueur    Brahim Ghali: toute solution ne respectant pas la volonté du peuple sahraoui est "totalement rejetée"    Les organisations de la famille révolutionnaire saluent l'intérêt accordé par Monsieur le président de la République à l'histoire et à la mémoire nationale    ONSC : Hamlaoui a reçu une délégation de notables de la wilaya de Djanet    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    Rentrée scolaire: de nouvelles structures renforcent le secteur de l'éducation dans les wilayas du centre    Nasri félicite Djamel Sedjati pour sa médaille d'argent au 800 m à Tokyo    Création d'un comité central chargé du suivi de la réalisation des lignes minières Est et Ouest    L'Algérie, la Chine et la Russie au 3e soir du 13e Festival de danse contemporaine    Ouverture du 13e Festival international du Malouf: célébration vivante d'un patrimoine musical    Aït Messaoudene au chevet des victimes après une attaque de chien mortelle    Ali Badaoui en mission de reconnaissance en Chine    Rentrée scolaire: l'Etat engagé à assurer les fondements du développement cognitif pour une génération éveillée    Athlétisme/Mondiaux-2025 : l'Algérien Djamel Sedjati remporte la médaille d'argent sur 800 m    Basket / Championnat arabe des clubs féminins/Finale : le GS Cosider décroche la médaille d'argent    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Médéa / Patrimoine foncier
Opération assainissement !
Publié dans Info Soir le 10 - 01 - 2011

Travail n Une opération d'assainissement du patrimoine foncier vient d'être entamée dans la wilaya de Médéa, a-t-on appris auprès du directeur de l'agence de régulation foncière.
Une procédure est actuellement en cours pour le règlement graduel de l'ensemble des dossiers en suspens depuis 15 ans, voire plus pour certains bénéficiaires, conformément aux nouvelles dispositions de la loi en matière de gestion du foncier, a indiqué Mohamed Benanane.
Elle intervient suite aux multiples infractions qui ont entaché les opérations d'attribution des parcelles de terrain, à l'origine des difficultés que rencontrent, depuis des années, ces bénéficiaires, a-t-il ajouté.
On estime, de même source, que l'assainissement des listes de bénéficiaires, ne détenant pas en majorité d'actes de propriété, est rendu indispensable, d'une part, pour préserver le patrimoine foncier géré par l'agence et, d'autre part, pour agir suivant la réglementation en vigueur, afin d'éviter de reproduire les mêmes erreurs et de retarder davantage la concrétisation du rêve de centaines de citoyens désireux de réaliser leurs propres logements.
A cet égard, la procédure engagée par l'agence foncière pour apurer cet épineux dossier consiste, d'abord, à viabiliser la totalité des lotissements sociaux préaffectés, à déterminer, dans une seconde phase, le coût réel du mètre carré, pour arriver, ensuite, à la phase d'adjudication des lots sociaux préalablement viabilisés, a précisé M. Benanane, expliquant qu'une première expérience, menée au niveau de la commune de Seghouane a été couronnée de succès.
Environ 75 citoyens issus de cette commune ont pu régulariser leur situation grâce à cette procédure et bénéficient, depuis, d'un acte de propriété en bonne et due forme, mettant ainsi un terme à une attente qui aura duré plus de 15 ans, a-t-il ajouté. Le même responsable a noté, par ailleurs, que ses services comptent récupérer, par voie de justice s'il le faut, tous les lots détournés de leur vocation initiale ou ceux dont les bénéficiaires n'ont pas souscrit à la formule proposée ou sont dans l'incapacité de s'affranchir des sommes fixées pour chaque lot mis en adjudication. Les lots ainsi récupérés seront, à nouveau, mis en vente pour éviter toute spéculation, a souligné le directeur de l'agence de régulation foncière.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.