En 2013, seuls 48 carnets ATA ont été émis par la Caci, contre une vingtaine, auparavant. Bien qu'en hausse, ce nombre est jugé, «insuffisant» par Mme Ouahiba Behloul, directrice des relations internationales à la Caci selon qui ledit système aurait déjà fait ses preuves dans plusieurs pays. Il s'avère ainsi clair que la Caci peine à convaincre un grand nombre d'opérateurs de la nécessité d'utiliser le carnet ATA, pourtant censé leur faciliter la tâche pour l'exportation et/ou l'importation de leurs marchandises. Plusieurs facteurs, dont l'absence de collaboration entre la direction des Douanes et la Caci ainsi que la crainte des risques sont à l'origine de la stagnation de ce système. Pour optimiser l'application de ces carnets, la Caci en collaboration avec la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (Ccip) et avec le concours de la Fédération mondiale des chambres (WCF) et de la Chambre de commerce internationale (CCI), ont organisé hier à Alger une journée d'information portant sur ce système. Tout au long de la rencontre, Mme Behloul, M. Xavier Fetter le responsable de ATA de la Chambre de commerce et d'industrie de l'Île-de-France et M. Adel Habsa, représentant de la direction générale des Douanes ont mis en évidence les avantages de ce dispositif. Ce carnet ATA est ainsi un document douanier international qui permet, pendant son année de validité, l'exportation temporaire (dans 73 pays) de marchandises notamment lors des foires et expositions en franchise de droits et taxes. Ce document remplace les obligations déclaratives lors du franchissement de chaque frontière et dispense de fournir aux douanes une garantie exigible par ces dernières pour toute exportation ou importation temporaire. Les carnets ATA aux acronymes français et anglais «Admission temporaire ou Temporary admission», tient à souligner M. Fetter ne couvrent toutefois pas les produits périssable ou de consommation, ni les marchandises destinées à des opérations de transformation ou de réparation. Selon M. Fetter, ces carnets permettent aussi d'utiliser un seul document pour toutes les formalités douanières et enfin assurent la protection des revenus douaniers et offrent à l'administration douanière une sécurité «accrue». En Algérie l'organisation nationale garante est la «Caci». Son rôle est de garantir à l'administration des Douanes algériennes le paiement des droits et taxes dus lorsque les carnets ATA sont mal utilisés sur son territoire. B. A.
