Synthèse de Ziad Abdelhadi Après l'année 2008, qui a enregistré l'adjudication de 188 sites miniers, le cycle des attributions, piloté par l'Agence nationale du patrimoine minier (ANPM) reprend en ce début d'année 2009. Hier, l'ANPM a attribué 27 titres miniers pour l'exploitation et l'exploration de substances minérales industrielles pour un montant de 350 millions de dinars. Selon l'APS, qui rapporte l'information, l'attribution de ces titres a été faite à l'issue d'une séance publique d'adjudication tenue au siège du ministère de l'Energie et des Mines au titre de la 28ème session d'adjudication de la petite et moyenne mine et au cours de laquelle 86 offres ont été ouvertes dont 4 rejetées pour non-conformité au cahier des charges. Les 27 sites attribués sur les 55 proposés à l'adjudication lors de cette opération couvrent 13 wilayas et portent essentiellement sur des substances destinées à la production de matériaux de construction, comme le calcaire, le tuf, l'argile, le gypse et le sable de construction. Sur ces 27 titres octroyés, deux ont été retenus provisoirement par la commission de l'évaluation des offres en raison du droit de préférence revendiqué par les propriétaires de ces deux sites de calcaire et de sable de construction situés respectivement à Sétif et à Skikda. Rappelons que, dans le cadre des dispositions en vigueur en matière d'octroi de titres miniers, l'ANPM accorde un droit de préférence au propriétaire du sol où se trouve le site minier (les richesses minières des sous-sols à travers le territoire national restent la propriété de l'Etat), mais à condition que le prix proposé soit au moins égal à celui offert par le soumissionnaire mieux disant lors de l'adjudication. Le propriétaire du sol doit également se constituer en personne morale (société) pour bénéficier de ce site, la législation interdisant l'attribution des titres miniers à des personnes physiques. En fin de séance, le président du conseil d'administration de l'ANPM, Abdelkader Benyoub, s'est exprimé devant la presse pour indiquer que le montant global des recettes générées par l'attribution des titres miniers depuis la promulgation de la loi sur les mines a atteint 7,5 milliards de dinars à la faveur de cette nouvelle adjudication (4 ,6 milliards de dinars en 2008). Et de souligner que «ces recettes sont distribuées notamment au profit du budget de fonctionnement des agences minières, du Fonds des collectivités locales et du financement de la recherche géologique». Il est utile de rappeler que les appels d'offres pour la promotion de la petite et moyenne mine sont lancés par l'ANPM tous les 3 mois. Mettant à profit cette rencontre avec les médias, Benyoub a appelé les investisseurs à s'orienter davantage vers les substances entrant dans la production de matériaux de construction, notamment les sables de carrières en raison d'une importante hausse prévue dans la demande de cette matière à partir du mois d'août prochain avec l'entrée en vigueur de l'interdiction d'extraction de sables des plages et des oueds.
