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6ème conférence des Douanes : Mise en place d'une stratégie de facilitation douanière
Publié dans Le Financier le 19 - 04 - 2013

La 6ème conférence nationale des cadres des Douanes a pris fin jeudi à Alger après trois jours de travaux qui ont mis en place les grandes lignes d'une stratégie orientée sur la facilitation douanière et une évaluation continue de la performance des agents douaniers.
Organisée sous le thème de «la facilitation douanière au service de la promotion des échanges commerciaux», la 6ème conférence des cadres centraux et régionaux de la Direction générale des Douanes (DGD) a été surtout une occasion pour débattre du mode opératoire de cette nouvelle stratégie qui vient succéder à la modernisation de l'administration douanière, appliquée entre 2007 et 2010. Le Directeur général des Douanes, Mohamed Abdou Bouderbala, a appelé les cadres de cette institution, lors de la séance de clôture, à travailler avec lucidité à réduire les coûts et les délais de dédouanement, alléger les procédures douanières au maximum, mais en intensifiant le contrôle interne et externe. ‘'Nous allons continuer à moderniser l'administration douanière, simplifier les procédures et mettre à la disposition du contribuable toute la législation douanière, car plus la législation est compliquée, plus elle ouvre la porte à de multiples interprétations et à moins de transparence», a souligné M. Bouderbala. Le délai de dédouanement des marchandises au niveau des ports algériens ne pourra plus dépasser les huit (8) jours dès la semaine prochaine à la faveur d'une nouvelle instruction de M. Bouderbala, rendue publique à cette occasion. Dès la semaine prochaine, l'administration des Douanes sera tenue de réagir dans les 8 jours qui suivent l'arrivée de la marchandise quelle que soit sa nature (…) soit on explique à l'opérateur le motif du rejet, le cas échéant'', avait affirmé M. Bouderbala à l'APS. L'impact de la mise en œuvre du statut d'opérateur économique agréé (OEA) en matière d'allègement des procédures douanières a été également mis en exergue par les cadres des douanes. Depuis février dernier, une cinquantaine d'opérateurs économiques ont déjà obtenu ce statut qui accorde à l'importateur producteur un passage prioritaire des marchandises importées, sans les soumettre au contrôle douanier avec un contrôle à posteriori. Quant au contrôle au niveau des ports et aéroports, il sera par ailleurs renforcé à la faveur de l'acquisition par la DGD de nouveaux équipements dont quatre scanners mobiles destinés au contrôle de conteneurs et quatre appareils de détection de particules destinés au contrôle sur place et en temps réel de produits et substances suspects, selon les informations communiquées lors de la conférence. L'actualisation de l'arsenal juridique douanier à travers le nouveau code des douanes, actuellement au niveau du Gouvernement, la mise en place du «partenariat» Douanes-entreprises par le biais du statut de l'opérateur économique agréé (OEA), l'amélioration de la gestion des ressources humaines et de la formation, le développement du système informatique, le parachèvement de l'organisation des services ainsi que le renforcement du contrôle interne ont été les principaux thèmes qui ont té scannés par les cadres des douanes. Ils ont également évalué lors de leurs travaux l'application sur le terrain du principe de l'obligation de résultats via le dispositif de performance des services opérationnels, de la lutte contre la corruption par la réorganisation du contrôle interne.
La conférence a permis de passer en revue les résultats du recouvrement fiscal de la DGD, qui a enregistré une forte hausse de 180% entre 2006 et 2012, passant de 284 milliards (mds) de DA à 791 mds de DA. Mais, désormais, ce n'est pas uniquement le résultat financier qui compte, puisque cette administration est déterminée, selon son premier responsable, à aller vers une évaluation précise du rendement et de la performance de chaque direction, de chaque inspection et de chaque agent parmi les quelque 21.000 douaniers.


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