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Lancement du premier registre électronique début janvier : Le commerce à l'ère du numérique
Publié dans Le Financier le 04 - 10 - 2013

Une convention entre le centre national du registre de commerce et l'Entreprise nationale des systèmes informatiques (ENSI) a été signée, jeudi à Alger, pour le lancement, début janvier 2014, du premier registre de commerce électronique. Lors d'une conférence de presse animée en marge de la cérémonie de signature du contrat, le ministre du Commerce, M. Mustapha Benbada a précisé que cette convention permettra de lancer le registre de commerce électronique, indiquant qu'une période d'essai est prévue jusqu'à la fin de l'année pour assurer la bonne maîtrise du projet, en attendant le lancement, à partir du 2 janvier 2014, du premier registre de commerce électronique. «A partir du 2 janvier 2014, tous les registres de commerce délivrés par la wilaya d'Alger seront sous forme de document sur papier (le document actuel) qui portera un puce électronique», a indiqué le ministre. Après six ou huit mois du lancement de cette opération, il est question de lancer une carte qui remplacera le document sus-cité à travers tout le territoire national. Le ministère du Commerce élaborera, en collaboration avec le centre national du registre de commerce, des textes organisationnels pour trouver les bases juridiques de la nouvelle forme de ce document qui contiendra toutes les informations relatives à l'entreprise et à son propriétaire. Le budget préliminaire alloué à cette opération s'élève à 49 millions de da, dont 30 millions ont été accordés par le Fonds d'appropriation des usages et du développement des technologies de l'information et de la communication (FAUDTIC) et 19 millions par le Centre national de registre du commerce. Réalisée en collaboration avec le ministère de la Poste et des technologies de l'information et de la communication, cette opération vise à assainir le fichier du registre du commerce, a précisé le ministre. L'utilisation du registre de commerce électronique vise à «renforcer l'utilisation des techniques de l'information et de la communication au niveau du centre national du registre de commerce et s'adapter aux développements scientifiques et techniques de ce domaine», selon M. Benbada. Ce projet permettra également de «faciliter et alléger les mesures administratives d'obtention de l'extrait du registre de commerce, mettre un terme à la falsification et moderniser les opérations de contrôle des activités commerciales».
Registre de commerce limité dans le temps
Mustapha Benbada a également indiqué qu'une opération est en cours de préparation pour fixer la durée de validité de l'extrait du registre du commerce de 3 à 5 ans pour les marchands en gros dont le nombre est estimé entre 70.000 et 80.000 commerçants. Cette nouvelle mesure permettra de maitriser et d'assainir le fichier du registre du commerce, de faciliter les opérations de contrôle et de déterminer l'identité de l'opérateur, a expliqué le ministre. Cette démarche avait déjà concerné les importateurs et les marchands au détail étrangers dont la durée de validité de l'extrait de leurs registres de commerce a été fixée à 2 ans. M. Benbada a indiqué que cette catégorie de commerçants concernée par le première opération d'assainissement ne représente que 4 à 5 % du nombre des commerçants inscrits au registre du commerce, soit 15.000 commerçants ont renouvelé leurs registres du commerce sur 35.600 déjà inscrits. L'application de cette décision, amendée en vertu de la décision du 13 décembre 2011, portant fixation de la durée de l'extrait du registre du commerce, a débuté en août 2011. L'opération de régularisation de la situation des opérateurs déjà inscrits a pris fin en décembre 2012. Le ministre a fait savoir que l'opération de radiation des registres du commerce a permis de radier 400.000 registres au cours de deux ans. M. Benbada a rappelé que le dépôt légal des comptes sociaux a pris fin le 31 juillet dernier, faisant remarquer que 65% des entreprises ont respecté ces délais.
850 sites de commerce informel éradiqués
Enfin concernant le marché informel, le ministre a indiqué que plus de 850 sites de commerce ont été éradiqués à travers le territoire national depuis le début de l'opération d'assainissement du secteur lancée en août 2012. «Depuis le début de l'opération d'assainissement fin août 2012, 853 sites informels ont été éradiqués. C'est un effort colossal», a souligné M. Benbada, qui a affirmé que la majorité des jeunes qui exerçaient cette activité ont été soit intégrés dans de nouveaux sites, soit attendent leur intégration dans les sites qui seront réceptionnés prochainement. M. Benbada a indiqué également que plus de 715 infrastructures de proximité sont en cours de réalisation, alors que 238 autres structures commerciales seront lancées en 2014 à travers le territoire national. Globalement, «ces nouveaux marchés représentent près de 80% des infrastructures commerciales qui existaient déjà en Algérie (près de 1.500 marchés)», a-t-il fait remarquer. Evoquant la flambée des prix des fruits et légumes, notamment à l'approche de la fête de l'Aid El-Adha, le ministre a imputé ce phénomène entre autres raisons à ‘'une mauvaise organisation'' de la relation entre les grossistes et les détaillants. «Il faut trouver un système de gestion de cette relation notamment dans les nouveaux marchés», selon le ministre. M. Benbada suggère à cet effet aux gestionnaires de marchés de proximité de proposer aux détaillants un service de livraison, ce qui permettrait, selon lui, de «minimiser les coûts du transport et baisser ainsi les prix proposés au consommateur».


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