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Une cellule de veille sera installée prochainement par l'ONDA
Afin de lutter contre le phénomène du plagiat des œuvres journalistiques sur le net
Publié dans Le Maghreb le 22 - 07 - 2008


Plusieurs auteurs ont analysé le phénomène du plagiat. Les journalistes sont évidemment touchés par ce fléau notamment sur le net. C'est dans cette perspective et afin de sensibiliser les journalistes à lutter contre ce phénomène qui prend de l'ampleur ces dernières années, et de défendre leurs droits d'auteurs, qu'une journée d'étude portant sur "Droits d'auteur des journalistes " a été organisée, hier, par l'Office national des droits d'auteur et droits voisins "ONDA" à Riadh El Feth. "L'objectif de la journée est de sensibiliser, généraliser et inculquer la culture des droits d'auteur qui est un domaine très vaste et varié aux écrivains et aux journalistes qui sont les intermédiaires entre les institutions et les citoyens, notamment en cette ère de développement des technologies de l'information et l'Internet qui sont en plein boom. Le phénomène de plagiat qui prend de plus en plus de l'ampleur est une forme de contrefaçon d'exploitations de leurs œuvres sur Internet", explique à ce sujet M. Hakim Tousar, DG de l'ONDA. "Actuellement on est en train d'installer une cellule de veille sur Internet et qui sera opérationnelle d'ici la fin de l'année ; celle-ci veillera sur la protection des droits d'auteur sur le net", a-t-il révélé. Il a fait savoir dans ce sens que L'ONDA, en collaboration avec l'autorité de régulation de la poste et des télécommunications ARPT, ainsi que le ministère de la Poste et des Technologies de l'information et de la communication a signé des accords afin de leur fournir et donner toute la liste des providers et sites algériens pour les sensibiliser aux lois relatives aux droits d'auteur qu'il faut respecter. "Nous avons envoyé nos cadres pour une formation à l'étranger dans ce sens afin d'avoir une idée sur les procédures et interventions pour la protection des droits d'auteur sur le net", dira le DG de l'ONDA, en signalant par ailleurs qu'en 2004 l'ONDA a signé avec APP un accord pour élaborer un programme de protection sur Internet. Et d'ajouter que l'ONDA dispose déjà d'un corps d'inspecteur qui contrôle le marché. Dans le cas d'un plagiat avéré, les sanctions sont variées. Cela peut entraîner une peine de prison, une amende, la fermeture de locaux de site, etc. Il faut savoir que les éléments de protection concernent l'œuvre de presse dans son ensemble, et la présentation générale, la composition si elles sont originales, par exemple, la protection du titre de l'œuvre de presse qui doit être original. Cela concerne aussi la composition et la mise en page périodique, les caractères typographiques, structures physiques du périodique, les photographies, les jeux, les recettes de cuisine. Quant aux éléments non protégés ce sont les informations brutes, et les nouvelles d'agences de presse. En cas de plagiat c'est l'éditeur qui doit intervenir puisque l'œuvre de presse est collective. Dans le cadre de l'intervention individuelle du journaliste, celui-ci doit être seulement collaborateur. Les droits reconnus à l'auteur sont les droits moraux, le nom de l'auteur, le respect de l'intégrité de l'œuvre, la divulgation, le retrait et les droits patrimoniaux. A noter que l'œuvre doit être un travail créateur artistique finalisé et original, dans les idées, les concepts, les principes, les procédures. Pour rappel, l'ONDA est un établissement public sous tutelle du ministère de la Culture. Il est chargé de gérer tous types relevant de la propriété intellectuelle littéraire et artistique. Ses missions consistent à assurer la défense des droits d'auteur ou de ses ayants droit des titulaires des droits voisins, préserver leurs intérêts moraux et patrimoniaux.

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