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L'ANPM attribue 26 nouveaux titres
Patrimoine minier
Publié dans Le Maghreb le 16 - 07 - 2009


A peine lancé, le 30e appel d'offres de l'agence nationale du patrimoine minier s'est soldé mardi par l'adjudication de 26 titres miniers pour l'exploration et l'exploitation de substances minérales pour un montant global de 943,27 millions de DA. Ces titres ont été attribués au titre de la 30e session d'adjudication des petites et moyennes mines, tenue au siège du ministère de l'Energie et des Mines et qui a enregistré l'ouverture de 49 offres, dont 4 ont été rejetées. Lancé le 14 juin dernier, le 30e appel d'offres de l'ANPM concerne 71 sites miniers répartis sur plusieurs wilayas du pays. Les substances mises en exploitation sont, entre autres, les agrégats, l'argile, le tuf, le sable, marbre et pierres décoratives, le dolomie, le gypse, le sel, le sable concassé et gré quartzeux ainsi que le fer entrant dans la production du ciment. Parmi les sites octroyés, un a été retenu provisoirement par la commission de l'évaluation des offres, en raison du droit de préférence revendiqué par le propriétaire du site de sables et grés quartzeux situé dans la commune de Dahmouni à Tiaret. Selon les dispositions en vigueur en matière d'octroi de titres miniers, l'ANPM accorde un droit de préférence au propriétaire du sol où se trouve un site minier (les richesses minières du sous-sol à travers le territoire national restent propriété de l'Etat), mais à condition de s'aligner à l'offre du soumissionnaire le mieux disant lors de l'adjudication. Cette opération a été caractérisée par un manque d'engouement de la part des investisseurs puisque plus de 40 sites n'ont pas reçu d'offres, une situation à laquelle va remédier l'ANPM "en proposant une réduction des seuils minimaux des montants d'attribution notamment dans les zones éloignées et déshéritées", selon le président du conseil d'administration de l'ANPM, Abdelkader Benyoub. "Notre objectif est d'arriver à attribuer à chaque opération d'adjudication 50% des sites proposés", a indiqué M. Benyoub en marge de cette session. Interrogé sur les cas des investisseurs spéculateurs qui s'adonnent à la revente des titres miniers, M. Benyoub a répondu que son agence est en train de mener une campagne d'assainissement à travers tout le territoire national pour recenser ces dépassements. Les agents de l'ANPM ont déjà inspecté 715 sites miniers, octroyés dans14 wilayas de l'Est, a-t-il ajouté, indiquant que "l'opération d'inspection se poursuit actuellement pour toucher l'ensemble des wilayas et qui pourrait donner lieu au retrait de 100 à 150 autres titres rien que pour cette année devant s'ajouter aux 40 autres titres retirés auparavant" par cette agence. "A partir de cette opération, l'ANPM va prendre des mesures contre les investisseurs qui n'ont pas démarré leurs travaux dans l'espoir de trouver un preneur pour la mine" en procédant au retrait de ces titres, a-t-il dit. Notons que selon le bilan 2008 de l'ANPM, quatre opérations d'adjudication ont été réalisées durant l'exercice écoulé. Elles ont permis, sur les 243 sites proposés, d'attribuer 166 sites miniers dont 147 en exploration et 19 en exploitation. Au 31 décembre de l'année écoulée, 27 sessions d'adjudication ont été réalisées et ont permis l'attribution d'un nombre total de 978 sites miniers dont 575 en exploration et 403 en exploitation. Au 31 décembre 2008, 34 périmètres miniers ont été attribués dans le cadre de la promotion minière à travers 3 opérations d'adjudication des substances minérales métalliques dont 10 périmètres pour la prospection minière et 24 périmètres pour l'exploration. Ces opérations ont généré des recettes de plus de 16 millions de dollars. Concernant les demandes de titres et autorisations miniers, 475 demandes ont été enregistrées, durant l'année 2008. Il a été également enregistré au niveau du Cadastre minier, l'attribution de 435 titres et autorisations miniers. Dans le même cadre, les titres miniers en vigueur au 31 décembre 2008 sont au nombre de 2 219. Depuis 2000, l'ANPM a attribué 1.057 titres miniers pour l'exploitation des petites et moyennes mines pour un montant global de 8,9 milliards de DA, versés au Fonds du patrimoine minier et celui des collectivités locales, selon les chiffres fournis par ce responsable. Samira G.

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