Brahim Ghali: toute solution ne respectant pas la volonté du peuple sahraoui est "totalement rejetée"    Les organisations de la famille révolutionnaire saluent l'intérêt accordé par Monsieur le président de la République à l'histoire et à la mémoire nationale    Commerce extérieur: Rezig préside une réunion d'évaluation pour la révision des mesures réglementaires du secteur    Rentrée universitaire: prés de 2 millions d'étudiants rejoindront lundi les établissements d'enseignement supérieur    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    Coup d'envoi de la semaine de sensibilisation à la santé scolaire    Rentrée scolaire: bonnes conditions d'organisation et réception de nouveaux établissements dans le Sud    Education: préparation d'un concours de recrutement de 45.000 enseignants et de 24.000 fonctionnaires administratifs    ONSC : Hamlaoui a reçu une délégation de notables de la wilaya de Djanet    Ghaza: le bilan s'alourdit à 65.283 martyrs et 166.575 blessés    Nasri félicite Djamel Sedjati pour sa médaille d'argent au 800 m à Tokyo    Jordanie: réouverture partielle du poste-frontière avec la Cisjordanie occupée    Création d'un comité central chargé du suivi de la réalisation des lignes minières Est et Ouest    L'Algérie, la Chine et la Russie au 3e soir du 13e Festival de danse contemporaine    Ouverture du 13e Festival international du Malouf: célébration vivante d'un patrimoine musical    Aït Messaoudene au chevet des victimes après une attaque de chien mortelle    Ali Badaoui en mission de reconnaissance en Chine    Un partenariat entre l'AOHP et la fondation italienne Enrico Mattei pour améliorer la formation en dentisterie    L'Algérie dénonce un affront de plus qui entache la conscience de l'humanité    Développement des énergies renouvelables et de l'hydrogène vert    Rentrée scolaire: l'Etat engagé à assurer les fondements du développement cognitif pour une génération éveillée    Le wali instruit les entreprises chargées de la réalisation au respect des délais    Le veto américain prolonge le génocide    Des abus graves contre les écolières    Sayoud instruit d'accélérer la réalisation des projets du secteur des ressources en eau    Développement notable et perspectives prometteuses pour la filière pomicole    Arrestation de deux individus en possession de 1.000 comprimés psychotropes à Ammi Moussa    Ligue 1 Mobilis (5e journée) L'OA et le MBR creusent l'écart et confirment leurs ambitions    inter-régions : La FAF prolonge le mercato estival jusqu'au 30 septembre    L'Algérien Yasser Triki termine 4e en finale    Bendouda inspecte les travaux de réhabilitation et le projet de numérisation des manuscrits    La 20e édition a attiré un public nombreux    Imene Ayadi remporte le prix du meilleur court-métrage de fiction avec «Nya»    Athlétisme/Mondiaux-2025 : l'Algérien Djamel Sedjati remporte la médaille d'argent sur 800 m    Basket / Championnat arabe des clubs féminins/Finale : le GS Cosider décroche la médaille d'argent    Le président de la République préside une réunion du Haut Conseil de sécurité    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Les douanes lancent un ultimatum aux importateurs
Marchandises stockées dans les ports
Publié dans Le Maghreb le 18 - 10 - 2010


Les importateurs et autres propriétaires de marchandises stockées au niveau des ports ont intérêt à les récupérer le plus tôt possible. Les marchandises ayant plus de 2 mois dans les dépôts des douanes seront vendues, a averti la Direction générale des douanes (DGI), dans un communiqué rendu public récemment. " Le délai maximal légal de séjour de dépôt est fixé à deux ( 02) mois. Les marchandises qui ne sont pas enlevées dans ce délai seront vendues par l'administration des douanes ", rappelle la DGI, dans l'avis diffusé sur son portail web. Il a été expliqué, en faisant référence, aux dispositions des articles 203 et 212 du code des douanes que : " Dès l'obtention de l'autorisation d'enlèvement des marchandises, les déclarants doivent, dans les quinze (15) jours qui suivent, procéder à leur enlèvement. " Les marchandises non enlevées, ajoute-t-on, seront entreposées dans des dépôts dont elles suivent le régime tel qu'il est défini dans le code des douanes. C'est à partir de la mise des marchandises dans les dépôts, que cet " ultimatum " de 2 mois commencera. Cette mesure devrait pousser les personnes concernées à se hâter à enlever leurs marchandises, si elles ne veulent pas les voir vendues aux enchères par les douanes, qui précisent, dans le même avis, que " les frais de toute nature résultant de la constitution et de séjour de ces marchandises en dépôt sont à la charge des marchandises elles-mêmes. " Il convient de signaler que d'autres mesures s'inscrivant dans la même logique de décongestionner les ports ont été prises ces dernières années. Citons, à titre d'exemple, l'interdiction faite, à partir du premier octobre 2009, aux navires transportant du rond à béton, des produits alimentaires et de tout autre marchandise non conteneurisée à l'exemple des voitures, d'accoster au port d'Alger. Cet avis de la DGI est un avertissement à l'encontre des opérateurs économiques concernés. Mais il faut dire, en revanche, que l'administration des douanes est appelée, pour sa part, à améliorer ses performances en qui concerne la durée de dédouanement des marchandises qui pénalisent les opérateurs économiques. Ces derniers sont obligés, dans certains cas, d'attendre plusieurs semaines pour voir leurs marchandises libérées. Un état de fait qui leur cause d'importants préjudices financiers et retarde, dans d'autres cas, l'avancée de leurs projets d'investissement. Il convient de signaler, à cet effet, que le BMT (Bejaia Mediteranean Terminal) a pris des mesures qui ont amélioré nettement son rendement. Le terminal en question a décidé, en effet, l'année passée de prolonger la durée d'ouverture du portail du port, porté à 21 heures au lieu de 19 heures en vigueur auparavant. Il a été décidé, au niveau de ce même port d'assouplir le contrôle et les procédures administratives y inhérent. L'initiative louable, le BMT a associé dans sa démarche de décongestionner le port, tous les intervenants à savoir les douaniers, les transitaires et les contrôleurs de la Direction des services agricoles et du commerce. Les transitaires sont autorisés aussi à effectuer leurs visites au port de Béjaïa, pendant le week-end.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.