Longtemps considérée comme simple gestionnaire des échanges et des frontières, la douane subit actuellement " une pression " qui l'oblige à des performances de haut niveau pour faciliter le commerce légitime tout en protégeant les ressortissants nationaux d'une succession de menaces variées et en augmentation constante. Consciente des défis et enjeux qui se posent à elle tant au plan national qu'international, l'administration des douanes se prépare à lancer un programme ambitieux de trois années destiné à lui assurer sa propre modernisation. Ce programme, qui a été élaboré à partir d'un diagnostic établi avec l'appui de l'Organisation mondiale des Douanes (OMD) et du Fonds monétaire international (FMI), compte "garantir à terme une meilleure efficience des services des douanes afin de les adapter aux mutations économiques nationales et internationales", avait déclaré le directeur général des Douanes, M. Mohamed Abdou Bouderbala, à l'ouverture des trvaux de la première conférence nationale des cadres des douanes tenue à Alger en juillet dernier. Avec ce programme, "la douane est en train de passer de sa fonction traditionnelle de recouvrement fiscal et de contrôle des personnes et des marchandises aux frontières à une mission de protection de l'économie nationale contre ces dangers des temps modernes que sont le blanchiment d'argent, la contrefaçon et la contrebande", avait expliqué M. Bouderbala. A cet effet, la douane compte également adopter une "approche de gestion basée sur les objectifs et le contrat de rendement individuel des cadres décisionnels", autrement dit la mise en oeuvre progressive des indicateurs de gestion et des contrats de performance, et de rapprocher l'administration des usagers. Pour faire face à la contrefaçon, un phénomène qui gangrène l'économie national, l'institution compte poursuivre la conclusion avec les propriétaires des marques d'accords de partenariat pour intensifier l'échange d'informations dans ce domaine. Il est prévu, également, dans ce nouveau programme, une prise en charge "spécifique" des grandes entreprises en leur réservant un traitement spécial. Concernant le cadre juridique, les douanes comptent, d'ici à 2008, adapter le code des douanes en vigueur depuis 1977, notamment dans les domaines du contentieux, de la facilitation et du recouvrement fiscal, de lutte contre la contrefaçon, de la police maritime et autres. Cependant, les résultats atteints en matière de technique douanière et de contrôle restent en deçà des attentes, seulement 3,65 % des déclarations étant traitées au niveau des ports secs et les régimes douaniers économiques sont timidement utilisés par les opérateurs puisque 5,7% seulement des déclarations sont traitées au niveau des entrepôts. Le nouveau programme prévoit à ce sujet l'élaboration d'un fichier de valeurs références, l'institution d'une déclaration des éléments de la valeur en douane, la révision de l'article 16 du code des douanes pour mieux contrôler les fausses déclarations de valeur et la redynamisation des bureaux régionaux de la valeur en douane. L'institution prévoit également l'élaboration d'un tarif douanier intégré, l'établissement d'un dispositif de contrôle de l'origine des marchandises à l'importation et à l'exportation, l'engagement d'une réflexion sur l'évaluation et le suivi de l'ensemble des avantages fiscaux, et enfin l'installation de la commission nationale (indépendante) de recours. S'agissant de la communication de l'administration des douanes, les douaniers relèvent que le réseau de transmission actuellement en place manque de performance en termes de sécurité, de capacité et de fiabilité. Et pour remédier à cette carence, la douane a prévu la mise en place d'un "réseau privé de transmission de données à l'échelle nationale", l'élaboration d'une politique de communication interne et externe plus dynamique, notamment la refonte du site Internet de la douane, la création d'un centre d'appel téléphonique (serveur vocal) pour les usagers et enfin la normalisation et la sécurisation des imprimés officiels utilisés par l'administration des douanes. Pour une meilleure gestion du potentiel humain, l'administration prévoit notamment d'atteindre un effectif de 20 000 agents à l'horizon 2010 par le recrutement et la formation d'environ 1 500 agents par an en moyenne, l'élaboration de référentiels de métiers et de compétences pour les métiers prioritaires de la douane (receveurs, inspecteurs vérificateurs, agents poursuivants...). Il est aussi question de développer une stratégie de formation orientée vers la formation des formateurs, la formation, le recyclage et perfectionnement des receveurs des douanes et des inspecteurs vérificateurs, l'introduction de dispositions statutaires et réglementaires favorisant le métier de formateur. en douane, et la spécialisation des écoles dans les métiers clé de la douane. Les douanes proposent également l'élévation de l'école des douanes d'Oran au rang d'école supérieure ainsi que l'organisation périodique de cycles de perfectionnement du personnel des brigades. Le nouveau programme des douanes envisage, par ailleurs, plusieurs actions concernant la réalisation de nouvelles infrastructures dont la construction d'un nouveau siège pour la direction générale ainsi que de nouveaux sièges pour les directions régionales, les inspections divisionnaires, et la construction d'un laboratoire national des douanes. Pour renforcer leurs moyens matériels, les douanes comptent notamment s'équiper de trois (3) hélicoptères supplémentaires, d'acquérir des vedettes maritimes, et de renouveler leur parc automobile avec l'acquisition de plus de 250 véhicules. Il est prévu aussi de doter les brigades des douanes en équipements spécifiques de sécurité et l'acquisition de moyens modernes de contrôle (équipement des ports, aéroports et postes frontaliers terrestres de scanners). "Les solutions novatrices contenues dans ce programme permettront à l'administration douanière de réformer, de moderniser et de transformer ses opérations", a simplement commenté une source de la DGA. Mais pour réussir le défi de tout réaliser dans le délai de trois ans que l'administration des douanes s'est fixé, "le soutien des pouvoirs publics en général, et du ministère des Finances, plus particulièrement, en est la condition première", souligne la même source
