Bac 2025: le ministère de l'éducation insiste sur le strict respect des consignes sous peine d'exclusion    Festival national du théâtre comique: 7 pièces sélectionnées pour décrocher la "grappe d'Or"    Convention de création d'un centre de développement de l'entrepreneuriat dans le domaine de l'horticulture et du paysagisme à Alger    Banque d'Algérie : M. Taleb reçoit une délégation du FMI    Ministère iranien de la Santé: les attaques sionistes ont fait au moins 224 martyrs depuis vendredi    L'Iran promet une réponse dévastatrice aux attaques sionistes    Foot/CAN féminine 2024 (décalée à 2025) : début du stage des Algériennes à Oran    Santé: M. Saihi s'entretient avec son homologue tunisien    L'Iran affirme avoir frappé avec succès l'entité Sioniste    Une nouvelle nuit d'escalade    De nouveaux avions dès septembre pour transformer Alger en hub régional    Du football pour le plaisir des yeux    Une illusion utile à ceux qui gouvernent    C'est parti !    Ghaghaa, la fontaine oubliée... ou l'art d'assoiffer la mémoire    Ooredoo organise une opération de nettoyage de forêt à Jijel    Poumon du développement, améliorer la gestion de la politique des transports en l'Algérie    Les lauréats de l'édition 2025 couronnés    BAC 2025: une organisation rigoureuse et des conditions favorables ont marqué le premier jour    Athlétisme/5e Journée Elite & Jeunes Talents: Nouveau record national du 400 mètres pour Ismaïl Bouaziza chez les U18    Mascara: inhumation du Moudjahid Khatir Abdelkader    Le ministère de la Justice lance des sessions de formation au profit des magistrats et fonctionnaires    Cyclisme/Tour du Cameroun: Islam Mansouri vainqueur du maillot jaune de la 21e édition    L'Observatoire national de la société civile tient sa septième session ordinaire    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    Baccalauréat 2025: la première journée des épreuves marquée par une bonne organisation dans les wilayas de l'est du pays    Emission d'une série de timbres postaux intitulée "femmes et hommes de théâtre"    Une fin de saison en toute sportivité    Ce qu'il faut savoir sur la Coupe du monde des clubs    Le Monde au chevet de l'armée d'Israël ou comment on fabrique l'innocence    La folie fatale de Netanyahou qui le rapproche de sa fin !    Des chercheurs ont créé un outil pour repérer les ouvrages toxiques    Lundi 30 juin 2025, dernier délai pour soumettre les candidatures    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    L'Algérie est en mesure de relever toute sorte de défis !    Une série d'accords signés entre l'Algérie et le Rwanda    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Fraudes à l'importation : Hausse des pénalités douanières en 2014
Publié dans Le Maghreb le 22 - 01 - 2015

Les fraudeurs gonflent exagérément leurs factures à l'importation pour pouvoir transférer un maximum de devises vers l'étranger. Les infractions de change en Algérie prennent de l'ampleur. Ainsi, les services des douanes ont infligé, en 2014, plus de 73 milliards (mds) de DA de pénalités à des importateurs pour un grand nombre d'infractions de change et autres fraudes douanières, a confié hier un haut responsable des douanes. En 2014, "la fraude dans le commerce extérieur a pris un tournant assez inquiétant", avise le directeur du contrôle à posteriori auprès de la Direction générale des Douanes, M. Benammar Regue.
Selon lui, le taux d'évolution des pénalités encourues en matière d'infractions de change et d'infractions douanières a été de 104%, en passant de 36 mds de DA en 2013 à 73,4 mds de DA en 2014. Un chiffre "qui renseigne sur le niveau de ce phénomène frauduleux, favorisé par l'embellie financière du pays et la multiplication des projets de développement impliquant des importations tous azimuts", relève M. Regue.
Quant au nombre des infractions constatées en 2014, elles se sont élevées à 1.111 dont 134 représentent des infractions de change, tandis que le reste comprend des infractions douanières diverses, précise le responsable de la direction du contrôle a posteriori qui avait été créée en 2010 dans le cadre de la restructuration des services de lutte contre la fraude.
A ce propos, M. Regue fait état d'une hausse fulgurante des infractions de change commises par des importateurs fraudeurs en 2014. Les pénalités infligées pour cette catégorie d'infraction ont avoisiné les 52 mds de DA en 2014 contre 21,8 mds de DA en 2013, soit une hausse de 147%. Elles ont, d'ailleurs, représenté 71% du montant global des pénalités douanières enregistrées en 2014. Expliquant la nature des infractions de change constatées par ses services, le même responsable indique qu'il s'agit, notamment, de la majoration de la valeur des marchandises importées à travers la surfacturation, qui a pris, prévient-il, des "proportions alarmantes" depuis ces dernières années. Pour ce qui concerne les infractions douanières (hors infractions de change), les pénalités encourues se sont élevées à 21,4 mds de DA en 2014 contre 14,1 mds de DA en 2013, selon les chiffres fournis par ce haut cadre douanier. Ces infractions douanières portent sur la fraude commerciale constatée lors des fausses déclarations d'espèce, de valeur et d'origine, les détournements des avantages fiscaux ainsi que le dédouanement à l'aide de faux documents. M. Regue fait état, dans ce sens, de l'ouverture de 1.586 enquêtes par ses services en 2014 dans le cadre du contrôle des opérations du commerce extérieur qui ont donné lieu à l'établissement de 1.082 dossiers de contentieux transmis à la justice. Au niveau national, le plus gros des infractions a été enregistré dans la wilaya d'Alger où les pénalités encourues ont atteint 29,6 mds de DA, suivie de Tlemcen avec 15,9 mds de DA, d'Oran avec 8,8 mds de DA et de Ouargla avec 6 mds de DA. Malgré les avancées réalisées dans le cadre de cette lutte, les pertes causées par les infractions de change "demeurent considérables". Des centaines de conteneurs de produits contrefaits mais aussi de pièces détachées usagées et de produits pyrotechniques, ont fait objet de saisies par les services douaniers, alors qu'ils avaient obtenu préalablement des documents justifiant leur conformité, délivrés par les sociétés d'inspection étrangères avant leur expédition vers le territoire national.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.