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KPMG lance la nouvelle édition du guidedes hydrocarbures
Prenant en compte les amendements apportés à la loi 2005
Publié dans Le Maghreb le 27 - 11 - 2007


Après la première édition publiée dans les mois qui ont suivi la promulgation de la loi sur les hydrocarbures en 2005, le Cabinet KPMG Algérie a présenté, hier à l'Hôtel Sofitel, la deuxième édition du Guide des hydrocarbures. Cette nouvelle édition prend en compte les dernières modifications apportées par l'ordonnance 06-10 du 29 juillet 2006 au régime juridique et aussi à certains aspects fiscaux du secteur des hydrocarbures édicté par la loi sur les hydrocarbures de 2005. Selon les responsables du cabinet, cette nouvelle édition, mise à jour, était rendue nécessaire par le caractère névralgique du secteur des hydrocarbures pour l'économie algérienne et l'importance des amendements introduits par rapport notamment au régime juridique institué par la loi d'avril 2005 qui, avec ses textes d'application, devrait constituer un code complexe et complet des activités du secteur. Durant la présentation d'hier, M. Abdelkrim Ramtani, senior manager, est revenu sur l'évolution du cadre juridique et fiscal algérien des hydrocarbures. Prenant comme point de départ la loi 86, le conférencier a égrainé les différentes étapes qui ont ponctué le secteur en passant par les modifications introduites en 1991, jusqu'aux amendements de l'ordonnance 06-10 modifiant la loi de 2005. M. Ramtani a indiqué que la loi d'avril 2005 a ouvert davantage le secteur des hydrocarbures, ajoutant que les amendements apportés à cette loi n'ont pas influé sur l'attractivité du secteur. Même si cette édition est voulue pour KPMG comme un outil pour les décideurs et investisseurs d'appréhender l'impact de la nouvelle loi sur leurs activités, ils se sont refusés de se prononcer sur cette impact, considérant que ce n'était pas l'objet de la rencontre. A une question relative à la demande dans le secteur, M. Mathieu Beaucourt, directeur général adjoint, a indiqué que beaucoup d'investisseurs continuent de solliciter les services de son cabinet. Il faut signaler, enfin, que les nombreux décrets d'application de la nouvelle loi publiés dans le courant de l'année 2007, sont systématiquement analysés et exploités au sein de KPMG Algérie pour les besoins, justement, de ses investisseurs intéressés.

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