Le nouveau code des douanes sera finalisé à la fin de l'année, a révélé, hier, à la radio nationale, Kaddour Bentahar, directeur central de la législation et de la réglementation douanière. C'est une nouvelle démarche et une nouvelle vision stratégique qui se sont imposées à la douane face aux mutations internes et internationales et également pour s'adapter aux conventions internationales que l'Algérie a signées, accord d'Association avec l'Union Européenne et démantèlement tarifaire, ou celles qui sont au stade de la ratification, ainsi qu'au nouvel ordre économique mondial. Tout cet ensemble, explique le responsable de la douane «nous met face à nos responsabilités pour aller vers une nouvelle vison». Cela suppose, confie Kaddour Bentahar «un renforcement et une consolidation des dispositions du code des douanes à partir des conventions internationales». Ces dispositions, explique le directeur central « vont être introduites ou transposées en code interne au code des douanes». Ce sera en quelque sorte une double mise à niveau sur les plans institutionnel et législatifs. Le nouveau code des douanes donnera-t-il plus de flexibilité et moins de lourdeurs à l'action économique, maintes fois dénoncés par les opérateurs économiques ? Ce sera la parade, assure Kaddour Bentahar, expliquant que «la douane travaille dans le sens de la facilitation douanière et sur de nouvelles notions, notamment le développement du contrat de partenariat et de confiance entre la douane et l'entreprise». Une nation qui, selon ce responsable «mettra à l'aise la douane avec les opérateurs économiques qui vont être agréés par la douane». Les avantages de cette notion sont résumes pat Kaddour Bentahar : «Il n'y aura plus de contrôle systématique, se sera un contrôle ciblé» dit-il, qualifiant ce procédé «de gestion du risque» qui a l'avantage «d'assouplir les procédures douanière (circuit vert pour le passage des marchandises à partir des ports et enceintes portuaires) et en même temps l'indentification des opérateurs agrées». En plus de la flexibilité, le nouveau code va agir sur le produit même pour répondre aux préoccupations des opérateurs économiques et de la demande de l'économie nationale. «C'est un aspect très particulier», note-t-il, soulignant que «les dispositions concernent le régime économique», sous entendu, la production industrielle, les entrepôts industriels, le développement de l'activité en admission temporaire pour les gens qui souhaiteraient travailler en Algérie, soit en investissement direct, soit en investissement interne pour produire, mais dont le produit compensatoire ou fini peut-être destiné ou orienté vers l'exportation. Le renforcement et la consolidation du dispositif législatif et réglementaire contenu dans le nouveau code des douanes vise également à intéresser ceux qui souhaiteraient importer les produits en suspension de taxes et les transformer en Algérie pour aller vers le marché extérieur. Le nouveau code, assure le directeur central «répond aux insuffisance du passé avec un schéma intelligent qui allie un contrôle intelligent, efficace et rapide». Dans cet optique, les agents de la douane, dit-il «sont appelés à se déplacer sur les sites pour contrôler à posteriori». Y a-t-il des risques de corruption dans ce cas là ? Dans ce domaine, la douane opère aussi sa mue. Un code d'éthique pour renforcer la déontologie de la ressource humaine se met en place, en plus des moyens d'automatisme des procédures qui visent l'anonymat des contrôles, assure, le directeur central de la législation et de la réglementation au niveau des douanes algériennes. Le nouveau code des douanes sera finalisé à la fin de l'année, a révélé, hier, à la radio nationale, Kaddour Bentahar, directeur central de la législation et de la réglementation douanière. C'est une nouvelle démarche et une nouvelle vision stratégique qui se sont imposées à la douane face aux mutations internes et internationales et également pour s'adapter aux conventions internationales que l'Algérie a signées, accord d'Association avec l'Union Européenne et démantèlement tarifaire, ou celles qui sont au stade de la ratification, ainsi qu'au nouvel ordre économique mondial. Tout cet ensemble, explique le responsable de la douane «nous met face à nos responsabilités pour aller vers une nouvelle vison». Cela suppose, confie Kaddour Bentahar «un renforcement et une consolidation des dispositions du code des douanes à partir des conventions internationales». Ces dispositions, explique le directeur central « vont être introduites ou transposées en code interne au code des douanes». Ce sera en quelque sorte une double mise à niveau sur les plans institutionnel et législatifs. Le nouveau code des douanes donnera-t-il plus de flexibilité et moins de lourdeurs à l'action économique, maintes fois dénoncés par les opérateurs économiques ? Ce sera la parade, assure Kaddour Bentahar, expliquant que «la douane travaille dans le sens de la facilitation douanière et sur de nouvelles notions, notamment le développement du contrat de partenariat et de confiance entre la douane et l'entreprise». Une nation qui, selon ce responsable «mettra à l'aise la douane avec les opérateurs économiques qui vont être agréés par la douane». Les avantages de cette notion sont résumes pat Kaddour Bentahar : «Il n'y aura plus de contrôle systématique, se sera un contrôle ciblé» dit-il, qualifiant ce procédé «de gestion du risque» qui a l'avantage «d'assouplir les procédures douanière (circuit vert pour le passage des marchandises à partir des ports et enceintes portuaires) et en même temps l'indentification des opérateurs agrées». En plus de la flexibilité, le nouveau code va agir sur le produit même pour répondre aux préoccupations des opérateurs économiques et de la demande de l'économie nationale. «C'est un aspect très particulier», note-t-il, soulignant que «les dispositions concernent le régime économique», sous entendu, la production industrielle, les entrepôts industriels, le développement de l'activité en admission temporaire pour les gens qui souhaiteraient travailler en Algérie, soit en investissement direct, soit en investissement interne pour produire, mais dont le produit compensatoire ou fini peut-être destiné ou orienté vers l'exportation. Le renforcement et la consolidation du dispositif législatif et réglementaire contenu dans le nouveau code des douanes vise également à intéresser ceux qui souhaiteraient importer les produits en suspension de taxes et les transformer en Algérie pour aller vers le marché extérieur. Le nouveau code, assure le directeur central «répond aux insuffisance du passé avec un schéma intelligent qui allie un contrôle intelligent, efficace et rapide». Dans cet optique, les agents de la douane, dit-il «sont appelés à se déplacer sur les sites pour contrôler à posteriori». Y a-t-il des risques de corruption dans ce cas là ? Dans ce domaine, la douane opère aussi sa mue. Un code d'éthique pour renforcer la déontologie de la ressource humaine se met en place, en plus des moyens d'automatisme des procédures qui visent l'anonymat des contrôles, assure, le directeur central de la législation et de la réglementation au niveau des douanes algériennes.
