Les mesures que comptent introduire prochainement le d�partement du commerce dans la gestion des registres du commerce contribueront-elles � assainir r�ellement ce secteur ? Lors de sa derni�re sortie m�diatique, M. Benbada avait d�clar� que ces mesures visent � contr�ler et assainir un secteur, qui a jusque-l� fait l�objet de gros scandales. Abder Bettache - Alger (Le Soir) - Le ministre du Commerce a indiqu� que les op�rations de contr�le et d'assainissement des registres du commerce ont d�montr� que �de nombreux op�rateurs inscrits durant les ann�es pr�c�dentes ont cess� d'exercer toute activit� commerciale mais n'ont pas demand� leur radiation du registre tandis que d'autres op�rateurs ont obtenu un registre du commerce mais ne l�ont pas exploit�. Selon un responsable au minist�re du Commerce, �ces situations sont au centre d�un vaste r�seau de trafic ayant caus� un grave pr�judice au Tr�sor public�. Ce responsable cite �la d�couverte des registres du commerce appartenant � des personnes d�c�d�es mais lou�s moyennant des sommes variant entre 20 000 et 30 000 DA/mois�. �En d�pit du d�c�s de leurs propri�taires, les registres en question n�ont pas �t� r�sili�s au niveau du Centre national du registre du commerce, comme le stipule le d�cret ex�cutif 94-205, en vigueur depuis 1994. Nos diff�rents services ont r�cup�r� �galement des registres du commerce portant des noms fictifs et des cachets imit�s utilis�s par les mis en cause comme moyens permettant de brouiller les pistes aux enqu�teurs et services sp�cialis�s et surtout aux fins de faciliter les d�placements des marchandises, notamment les produits de contrefa�on et de contrebande�, explique encore le responsable. Ce dernier cite un autre exemple : les 5 000 registres du commerce ill�gaux saisis en 2009 par les services de r�pression des fraudes et de la Chambre de commerce de la wilaya d�Oran.� Et d�ajouter : �Nous voulons mettre de l�ordre dans notre secteur.� Pour rappel, en juin dernier, lors d�une conf�rence de presse, M. Bouanane Mediber, directeur de la lutte contre la fraude � la Direction g�n�rale des Douanes, avait relev� le cas d�une personne qui a utilis� son registre du commerce pour 540 op�rations d�importation en une ann�e pour un montant de plusieurs milliards de dinars, et, comble de l�ironie, l�individu habitait dans un 20 m2 dans la wilaya de Boumerd�s ! Le m�me responsable affirmait que 400 containers sont bloqu�s au niveau des diff�rents ports d�Alg�rie, car leurs propri�taires ne se sont pas manifest�s. On suspecte qu�ils se sont servi de pr�te-noms. On indique �galement que la recherche d�un �faux � registre du commerce doit �tre compatible avec le produit vis�. �Le propri�taire du registre du commerce (RC), de pr�f�rence une femme ou une vieille personne (handicap�e est un plus), est r�mun�r� selon le nombre d�op�rations effectu�es � l�aide de son titre. G�n�ralement, la personne n�a aucune connaissance du produit import� ni de la quantit�. L�importateur v�reux poss�de une liste de registres du commerce � sa disposition�, t�moigne-ton. Ceci �tant, pour faire face � ce ph�nom�ne, le ministre a annonc� une s�rie de mesures dont la suppression du certificat d'imposition du dossier de radiation du registre du commerce, d�j� en vigueur, l'arr�t de la validit� du registre d�s l'expiration du contrat de location du local o� l'op�rateur exerce son activit� et l'adoption du �principe� de la validit� du registre du commerce pour certaines activit�s relatives au commerce ext�rieur. Or sur ce plan, certains s�interrogent si �le d�partement du commerce ne risque pas de faire dans l�exc�s en mettant en place un dispositif plut�t r�pressif en contradiction totale avec les principes �l�mentaires de l��conomie de march�. A ce propos, on �voque notamment la question d��arr�t de la validit� du registre d�s l'expiration du contrat de location du local o� l'op�rateur exerce son activit�. Et de qualifier cette mesure de �route toute trac�e vers la corruption�. Question : Benbada r�visera-t-il partiellement ces mesures d�assainissement du registre du commerce avant leur application ?
