Journ�e particuli�re hier au niveau du tribunal correctionnel de Bab-El-Oued. Pour cause un proc�s pas comme les autres s�y d�roulait. Il s�agit d�une affaire programm�e pour la journ�e d�hier, apr�s avoir �t� ajourn�e d�une semaine et dont les faits sont li�s � une affaire de drogue. Un dossier dans lequel sont impliqu�s deux officiers de police. L�ancien chef de la brigade criminelle de la S�ret� de wilaya d�Alger, M. Yassine Oussadit, Bachir Bencha�lal, son adjoint, et Amirouche Gasmi, un citoyen en d�tention pr�ventive depuis pr�s de six mois. Le proc�s a dur� plus de cinq heures, au bout desquelles, le repr�sentant du minist�re public a requis, respectivement, dix ans et cinq ans de prison ferme avec mandat de d�p�t � l�audience � l�encontre de Yassine Oussadit et Bachir Bencha�lal et quinze ans de prison ferme � l�encontre de Amirouche Gasmi. Les avocats de la d�fense, quant � eux, ont plaid� la relaxe. L�affaire a �t� mise en d�lib�r� pour mercredi prochain. Mais au-del� de l�affaire elle-m�me, le proc�s qui a �t� men� de main de ma�tre par la pr�sidente du tribunal a donn� lieu � un grand d�ballage sur le dysfonctionnement qui avait caract�ris� aux moments des faits certaines structures de la DGSN, dont la S�ret� de wilaya d�Alger. Au total, ils �taient pr�s d�une vingtaine de personnes, dont quinze t�moins. Parmi ces derniers, figure l�ex-chef de S�ret� de wilaya d�Alger, M. Abou Bakr Seddik Sebbouh, dont le passage � la barre a cr�� une atmosph�re particuli�re. 2,5 kg de kif gard�s durant deux ans dans le bureau de l�officier L�affaire remonte � juillet 2003, soit deux mois seulement apr�s la r�vocation de l�ex-chef de la S�ret� de la wilaya d�Alger, du chef de la brigade criminelle et de son adjoint, sur d�cision du pr�sident de la R�publique, lorsque les agents du service de la police des polices ont trouv� 2 kg 500 grammes de kif dans le bureau de l�officier Yassine Oussadit. �Pourquoi vous avez remis l�accus� Gasmi � un autre service et vous avez gard� la drogue durant deux ans dans votre bureau ? Aviez-vous sign� une d�charge ou avez-vous re�u un ordre �crit vous permettant d�agir de la sorte ? Pourquoi n�avez-vous pas respect� la proc�dure qui r�git ce genre d�actions ? � Les questions pos�es par la pr�sidente du tribunal � l�officier de police Oussadit ont mis ce dernier dans une position inconfortable. �J�ai re�u des instructions d�en haut pour remettre l�inculp� Gasmi � Bahouri qui appartient � une autre structure. J�ai agi de la sorte car il y avait un accord tacite entre les deux services�, a tent� d�expliquer l�ex-chef de la brigade criminelle de la S�ret� de wilaya d�Alger. Et la pr�sidente qui reprend la parole en se posant des questions sur ce dysfonctionnement qui a caract�ris� ces structures de la police, tout en demandant au repr�sentant de la DGSN �si ce qui s�est pass� est normal, voire conforme � la r�glementation interne de la S�ret� nationale.� �La loi est claire, Madame la Pr�sidente. Il y a eu manquement au code de d�ontologie et non-respect du r�glement int�rieur de notre institution. La proc�dure doit �tre respect�e dans son int�gralit�. C�est une faute grave qui a �t� commise, Madame la Pr�sidente�, r�plique l�interrog�. De son c�t�, l�inculp� Gasmi nie �tre li� � cette affaire, encore moins conna�tre Ly�s Bahouri. Ce dernier pour sa part rejette les propos tenus � son encontre par Oussadit qui affirmait lui avoir remis l�inculp� sur ordre venu d�en haut. Par �en haut�, Oussadit faisait allusion � son chef hi�rarchique, celui en charge du service de la police judiciaire de la S�ret� de wilaya d�Alger. �Il est anormal que je r�cup�re l�accus� sans que je dispose de document justifiant cette proc�dure et de ne pas prendre possession de la quantit� de drogue saisie sur lui �, explique Bahouri sur un ton d�assurance totale. Pressions sur des agents de police Les d�bats deviennent de plus en plus passionn�s et la pr�sidente du tribunal tente de clarifier toutes les zones d�ombre qui entourent cette affaire. Il est d�j� midi trente minutes et le proc�s dure depuis pr�s de deux heures. Le tribunal passe � l�audition des 15 t�moins. La pr�sidente pose des questions et provoque des confrontations. D�s lors, elle replace l�affaire dans son contexte historique en tentant de situer le r�le jou� par tout un chacun. Mais de toutes les questions et interrogations soulev�es tant par la pr�sidente du tribunal que par le repr�sentant du minist�re public, le m�me constat revient : �Non-respect des proc�dures dans une affaire qui a dur� deux ann�es.� �Si vous aviez assur� votre travail conform�ment � la r�glementation, on n�en serait jamais arriv� l�, s�adresse une �ni�me fois la juge � M. Yacine Oussadit. Les t�moins d�filent � la barre et la d�cantation se fait au fur et � mesure que les zones d�ombre s��claircissent. Mais le proc�s prend une autre tournure alors qu�on s�approchait de la fin des d�bats. Trois inspecteurs de police t�moins d�clarent �avoir subi des pressions pour corroborer, sur des proc�s-verbaux, la version des faits avanc�e par l�ex-chef de la brigade criminelle de la S�ret� de wilaya d�Alger�. �On m�a demand� d�agir de la sorte et en contrepartie je b�n�ficierais de beaucoup de privil�ges, une fois M. Sebbouh nomm� directeur g�n�ral de la S�ret� nationale. J�ai refus� de marcher dans cette combine, ce qui m�a co�t� ma mise � l��cart. Pour preuve, je n�ouvrais plus droit � la voiture de service. On m�a mut� � la brigade p�destre�, t�moigne un des trois inspecteurs de police. La tension est mont�e d�un cran et les robes noires, qui ne sont pas nombreuses en la circonstance, commencent � s�agiter. Chaque avocat essaye de capitaliser au grand maximum les t�moignages des uns et des autres. L�assistance nombreuse suit avec une grande attention les d�bats. Alors que la pr�sidente du tribunal n�a pas h�sit� � faire un �ni�me commentaire sur cette affaire. �La situation est grave. Il faut en informer les responsables de la DGSN�, a-t- elle lanc� � l�adresse du repr�sentant de la partie civile. �C�est des affaires qui m��chappent et on veut me salir� L�appel � la barre de l�ex-chef de S�ret� de wilaya d�Alger a constitu� une autre �tape importante de ce proc�s. M. Sebbouh explique � la pr�sidente du tribunal les circonstances de l��clatement de cette affaire. �C�est moi qui ai port� cette affaire devant la justice car je voulais savoir qui �tait derri�re cet ordre donn� � Yacine Oussadit. J�ai re�u ce dernier, r�voqu� par la DGSN et non par mes services, en audience. Il m�avait alors inform� de la pr�sence dans son bureau de 2,5 kg de r�sine de cannabis. D�s lors, j�ai demand� l�ouverture d�une enqu�te pour d�terminer les responsabilit�s. Vous savez, Madame la Pr�sidente, ce sont des affaires qui m��chappent�, lance-t-il � l�adresse de la juge lorsque cette derni�re lui demande �s�il �tait inform� de ce scandale�. �Il s�agit d�une affaire qui rel�ve du p�nal. Je ne sais ce qui s�est pass�, et je suis l� pour �claircir la justice. Madame la Pr�sidente, on veut me salir. Vous avez lu ce qui a �t� �crit dans un journal sur la base des propos tenus par un t�moin aujourd�hui ici pr�sent�, ajoute-t-il. �Moi, je ne lis plus la presse depuis 1989. J�ai Internet chez moi et je ne lis que les titres�, d�o� la r�flexion de Me Bourayou qui dira que �les journaux alg�riens sont diffus�s sur le Net�. La plaidoirie des avocats de la d�fense a dur� pr�s d�une heure. Khaled Bourayou, qui a d�fendu les deux officiers de police, a plaid� la relaxe. A l�adresse de la juge, il d�clare avoir regrett� de voir cette affaire d�f�rer devant la justice. Selon lui, il aurait �t� pr�f�rable que celle-ci soit trait�e � l�int�rieur de l�institution. Invoquant le droit, l�avocat s�est demand� sur quel argument le minist�re public s�est appuy� pour d�terminer l�authenticit� d�un proc�s-verbal et demander 15 ann�es de prison � l�encontre de Gasmi, alors que ce m�me P-V est consid�r� comme faux, lorsqu�il s�agit d��voquer le cas de l�officier Oussadit et que 10 ans sont requis contre ce dernier. Et l�, de deux choses l�une : ou bien le P-V est faux ou bien il est juste. Il dira �galement que c�est pour la premi�re fois qu�un policier arr�te un suspect et qu�il se trouve poursuivi pour les m�mes faits reproch�s � l�interpell�. Ce qui, � ses yeux, constitue une �affaire malheureuse�. Abder Bettache
