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Quand l'informel fait bande à part
Droits d'auteur et piratage
Publié dans Le Temps d'Algérie le 21 - 04 - 2009

"Les droits d'auteur algériens ont été de l'ordre de plus de 386 millions de dinars en 2007, en attendant d'établir le bilan de 2008 le 15 mai 2009." C'est ce qu'a déclaré hier, lors d'une conférence de presse au cercle Frantz-Fanon de Riadh el Feth, le directeur général de l'Office national des droits d'auteur et des droits voisins, Hakim Taousar.
L'orateur est revenu sur le principal défi relevé par son institution, à savoir la lutte contre le piratage. Il a déclaré que "malgré la progression du piratage, beaucoup d'efforts ont été consentis en 2008 par l'Onda et la Sûreté nationale dans le cadre d'un programme établi en collaboration avec le ministère de la Culture. De nouvelles brigades spécialisées dans la protection de la propriété intellectuelle et industrielle ont, dans ce sillage, été créées. En outre, la Sûreté nationale organise régulièrement des ateliers de formation de lutte contre le piratage". Sur ce point, l'interlocuteur a affirmé que "25 officiers de police envoient périodiquement des comptes rendus à l'Onda.
Pour M. Taousar, "le piratage est lié au commerce informel", tout en reprenant les déclarations du ministre du Commerce faisant état d'un taux de 60% d'activité économique non déclarée. "Les réseaux de vente informelle ont conduit à la faillite de certains disquaires, car plus de 280 000 supports sont illégalement copiés, et plus de 3 millions sont vendus dans ce créneau, causant par conséquent une perte d'argent considérable aux auteurs et au Trésor public (…) En 2008, les services de police ont saisi 121 000 supports artistiques", a observé le DG de l'Onda.
Preuves à l'appui, il a évoqué une étude menée par son département : "En 1990, nous avons autorisé 20 millions de supports à la commercialisation. Présentement, le nombre d'autorisations ne dépasse pas les six millions", a-t-il avancé.
S'agissant du plagiat, Hakim Taousar a souligné qu' "une commission existe au niveau de l'Onda. Elle est considérée comme une espèce de garde-fou. Elle classe les travaux d'auteurs selon leur style, vérifie et recherche s'il y a des œuvres copiées ou non". Les auteurs se considérant victimes de plagiat peuvent saisir cette commission.
Sur un point similaire, sur les 49 requêtes déposées par différents auteurs, la commission juridique en a solutionné 15 à l'amiable, recours privilégié par l'Onda, qui siège à Bologhine. Par ailleurs, "les œuvres d'auteurs algériens reproduites à l'étrangers sont protégées. Leurs propriétaires reçoivent des exonérations en devises grâce à des traités de coopération internationaux signés par l'ONDA et 37 sociétés privées", a expliqué le conférencier.
La protection des programmes d'ordinateurs
En prévision de la célébration de la Journée mondiale de la propriété intellectuelle, l'Onda organisera du 26 au 27 avril à la salle Ibn Zeydoun un séminaire sous le thème : "La protection des programmes d'ordinateurs". Le séminaire portera sur les procédés de "sensibilisation des gros utilisateurs de programmes d'ordinateurs, tels les administrations, les ministères, les entreprises, les services de sécurité et les particuliers, ainsi que sur la nécessité du respect des droits de propriété intellectuelle" de leurs concepteurs. Cette manifestation aura également pur but de "vulgariser la législation nationale et internationale, la clarification du rôle de l'Onda et établir le point de situation sur la protection des programmes informatiques en Algérie".


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