CHAN 2025/Gambie-Algérie: Bougherra dévoile une liste de 26 joueurs    Glissement de terrain à Oran: une délégation ministérielle se rend sur place pour s'enquérir des conditions de prise en charge des victimes    Agression sioniste: les jours à venir à Ghaza "seront critiques", avertit un responsable onusien    Ghaza: le bilan de l'agression génocidaire sioniste s'alourdit à 52.243 martyrs et 117.639 blessés    Ouverture à Alger des travaux des réunions périodiques des coordonnateurs de radio et de télévision et des ingénieurs de communication arabes    Gymnastique artistique/Coupe du monde: Kaylia Nemour qualifiée en finales de la poutre et du sol    Jijel: arrivée au port de Djen Djen d'un navire chargé de plus de 10.000 têtes d'ovins en provenance de Roumanie    Projection à Alger du documentaire "Zinet Alger : Le bonheur" de Mohamed Latrèche    Quand les constructions inachevées dénaturent le paysage    Sept produits contenant du porc illégalement certifiés halal    Le temps des regrets risque de faire encore mal en cette fin de saison    Exploit de Sundows qui élimine Al Ahly et se qualifie en finale    Pour bénéficier des technologies de pointe développées dans le domaine de l'hydrogène vert    Quand les abus menacent la paix mondiale    Projection à Alger de ''La Saoura, un trésor naturel et culturel''    L'inévitabilité de la numérisation de la zakat pour établir la transparence    Une ville à la traîne…    Israël fait sa loi…!    Le Polisario fait entendre sa voix à Bruxelles et exige la libération des prisonniers détenus par le Makhzen    Ligue 1 Mobilis (24e J) : le leader accroché, la JSK co-dauphin    Communication : la culture de la formation continue soulignée à Ouargla    Oran : le Salon international du tourisme attire plus de 11.000 visiteurs professionnels    Journée mondiale de la propriété intellectuelle : unifier les efforts pour lutter contre la contrefaçon et protéger l'économie nationale    L'ANIE lance le Prix du meilleur travail de recherche sur la loi électorale algérienne    Hadj 2025: lancement d'un programme de formation au profit des membres des groupes d'organisation de la mission algérienne    Le président du Front El Moustakbal souligne, à Annaba, l'importance de renforcer le front intérieur et de consolider les acquis    Le RND met en avant le rôle de la diaspora face aux complots ourdis contre l'Algérie    Expo 2025: le Pavillon Algérie abrite la Semaine de l'innovation culturelle    Ghaza: 212 journalistes tombent en martyrs depuis le 7 octobre 2023    Se présenter aux élections ne se limite pas aux chefs de parti    Veiller au bon déroulement des matchs dans un esprit de fair-play    Un art ancestral transmis à travers les générations    Condoléances du président de la République à la famille de la défunte    Les tombeaux royaux de Numidie proposés au classement ''dès l'année prochaine''    Un programme sportif suspendu    «Construire un front médiatique uni pour défendre l'Algérie»    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Le procès en appel fixé au 20 octobre
Affaire de détournement au Fosc de Sonelgaz
Publié dans Le Temps d'Algérie le 16 - 08 - 2010

L'affaire du détournement de deniers publics du Fonds des œuvres sociales (Fosc) de Sonelgaz se replacera de nouveau au devant de l'actualité. C'est le 20 octobre que se tiendra à la cour d'Alger le procès en appel.
Il s'agit d'une affaire qui a fait couler beaucoup d'encre au moment de son jugement en première instance, le 19 mai, au tribunal de Bir Mourad Raïs, à Alger.
Le procès était houleux et l'ambiance dans la salle d'audience était électrique. Les accusés, au nombre de 19, à leur tête Achour T., président du conseil d'administration du Fosc ainsi que le DG de cette filiale de Sonelgaz, Liachi D., ont tenté de nier en bloc les griefs pour lesquels ils étaient poursuivis.
Néanmoins, les propos dont ils ont fait part au moment de leur audition par la juge de Bir Mourad Raïs ont été dans la majorité des cas vite remis en cause par de nombreux témoins qui, de leur côté, ont déployé une version contredisant dans la plupart des cas celle des accusés.
Ces derniers, par la suite, ont fait l'objet d'un sévère réquisitoire du procureur de la République près le tribunal de Bir Mourad Raïs. Celui-ci avait en effet requis 5 ans de prison ferme assortis d'une amende de 500 000 DA à l'encontre des principaux accusés.
D'une rare virulence, le réquisitoire du procureur du tribunal de Bir Mourad Raïs a été en effet des plus accablants et celui-ci à porter sur la prononciation de peines de prison ferme pour la totalité des accusés. Preuve en est, en sus des 5 ans de prison ferme requis à l'encontre des dirigeants du Fosc, le procureur de la République avait aussi réclamé des peines de 3 années de prison ferme en sus d'une amende de 20 000 DA à l'encontre du reste des accusés.
Ecart entre le réquisitoire et le verdict
Compte tenu du contenu du réquisitoire qu'il avait prononcé dans le cadre de l'affaire de dilapidation de deniers publics du Fonds des œuvres sociales de Sonelgaz,
le procureur de la République près le tribunal de Bir Mourad Raïs semblait avoir la certitude que les accusés qui ont comparu le 19 mai ont bel et bien porté un préjudice de l'ordre de 10 milliards de centimes à Sonelgaz, et ce, par le biais d'une série de malversations et de passations douteuses de marchés.
Toutefois, le réquisitoire du procureur n'a pas été conforté par le contenu du verdict qui a été prononcé par la juge de Bir Mourad Raïs en date du 16 juin.
Le moins que l'on puisse dire à ce sujet, c'est qu'il y a un grand écart entre le contenu du réquisitoire et celui du verdict dans lequel seulement des peines d'emprisonnement avec sursis d'une durée de trois mois ont été requises à l'encontre des principaux accusés alors que le reste a bénéficié d'un acquittement.
Suite à quoi le procureur de la République ne tarda pas à introduire un appel auprès de la cour d'Alger pour que l'affaire soit jugée de nouveau. Le prochain jugement est programmé le 20 octobre.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.