Création d'une nouvelle coalition politique    Présidentielle : le mouvement El-Bina organise une conférence pour expliquer son plan de communication digitale    Le président de l'APN en visite officielle au Sultanat d'Oman    Adhésion de la Palestine à l'ONU: vives condamnations après l'échec du Conseil de sécurité    Attaques sionistes contre les hôpitaux de Ghaza : les équipements "volontairement détruits"    Tamanrasset : Belmehdi appelle à renforcer les contacts avec les anciens élèves des zaouïas    Hausse du trafic de drogue au Sahel : l'ONUDC épingle le Maroc    Participation de plus de 25 troupes à la 16e édition du Festival national culturel d'Ahellil à Timimoun    Accidents de la route: 62 morts et 323 blessés en une semaine    Coupe d'Afrique des clubs de handball : le HBC El Biar et l'Olymipque Annaba s'imposent pour leur entrée en compétition    Agression contre Ghaza: le nombre de martyrs atteint 34.012    Zitouni préside une réunion pour examiner les moyens de renforcer l'exportation d'appareils électroménagers    Championnat d'Afrique des clubs de Handball: "Les infrastructures aux critères internationales ont motivé le choix d'Oran pour accueillir la compétition"    Belaribi inspecte le projet de réalisation du nouveau siège du ministère de l'Habitat    UNESCO: l'Algérie présentera le dossier du zellige pour son inscription sur la liste du patrimoine culturel immatériel de l'humanité    Mois du patrimoine : un concours national pour le meilleur projet architectural alliant tradition et modernité    Ouverture du 1er séminaire sur "Les tribunaux de commerce spécialisés"    BM/FMI : Faid participe aux travaux des réunions de printemps à Washington    Production prévisionnelle de plus de 4 millions quintaux de pomme de terre saisonnière    L'OM Annaba vise le 2e tour    Manchester City passe à l'action pour Ryan Aït Nouri    Défaite du WA Tlemcen face à Al Nasr    Toutes les structures prêtes pour la réussite de la saison du Hadj-2024    Le Conseil de sécurité se prononcera ce soir    M. Attaf reçoit à New York l'Envoyé personnel du Secrétaire général des Nations unies pour la Libye    Semaine préventive pour un mode de vie sain et équilibré    Belaabed revient sur le bilan et les perspectives au profit de l'école    Saisie de 4,55 g de drogue dure (kétamine), une arrestation à Aïn Nouissy    Les objectifs réels d'Eric Zemmour aidé par Jean Messiah (II)    Rencontre sur le programme d'économie sociale et solidaire    Trois hauts cadres d'ATM Mobilis derrière les barreaux    La bibliothèque de cheikh Benbadis remise à titre wakf à « Djamaâ El-Djazaïr »    Soixante-dix nouveaux films en compétition    Mustapha Ramdane, homme de lettre et réformateur apprécié dans la vallée du M'zab    Rendre nos lois plus claires    Le correspondant de presse Abdallah Benguenab n'est plus        Le Président Tebboune va-t-il briguer un second mandat ?    L'ORDRE INTERNATIONAL OU CE MECANISME DE DOMINATION PERVERSE DES PEUPLES ?    L'imagination au pouvoir.    Le diktat des autodidactes    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Coupe d'afrique des nations - Equipe Nationale : L'Angola en ligne de mire    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    El Tarf: Des agriculteurs demandent l'aménagement de pistes    Ils revendiquent la régularisation de la Pension complémentaire de retraite: Sit-in des mutualistes de la Sonatrach devant le siège Aval    L'évanescence de la paix    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Opportunité d'exonération de 100% des pénalités
Portes ouvertes sur la CASNOS à Tizi Ouzou
Publié dans Liberté le 13 - 12 - 2009

La direction régionale Tizi Ouzou de la Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés (Casnos) a tenu, la semaine écoulée, des portes ouvertes, n son siège au chef-lieu de wilaya, pour rappeler à ses clients redevables de cotisations obligatoires de sécurité sociale la nécessité de s'acquitter de leurs redevances avant la fin du mois en cours. Ainsi, ces affiliés (travailleurs non salariés exerçant pour leur propre compte une activité professionnelle, industrielle, commerciale, agricole, artisanale, libérale, les bénéficiaires des dispositifs Ansej, Cnac, Angem, Andi… ), ayant des pénalités vis-à-vis de la caisse, pourront bénéficier de la mesure d'exonération à 100% de leurs pénalités et des majorations de retard, à condition de s'engager à régler intégralement ces redevances ou par échéancier ne dépassant pas 30 jours, à compter de la date de leur mise en demeure. La non-affiliation pour cette catégorie de travailleurs non salariés et le non-paiement de leurs cotisations vis-à-vis de la caisse entraîneraient, pour eux et pour les membres de leur famille, “la non-couverture sociale” en cas de maladie, de maternité, d'invalidité, de retraite ou autre décès.
Ouvertes du 6 au 9 décembre, ces portes ont permis aux nombreux commerçants, concernés ou non par des pénalités, de s'informer amplement sur les mesures pouvant leur profiter, ainsi qu'aux futurs et nouveaux affiliés sur les dossiers à fournir en vue “d'accomplir — le plus tôt serait le mieux — le devoir familial de se mettre à jour vis-à-vis de la Casnos” (avant le 31 décembre 2009), tel que souligné par le thème de cette manifestation, qui s'est en outre tenue simultanément dans deux autres wilayas du Centre, Bouira et Boumerdès. Par ailleurs, l'agence régionale de Tizi Ouzou de la Casnos avait mis en place, depuis la mi-octobre dernier, faut-il le rappeler, un guichet pour le service de contrôle médical au niveau de l'antenne de la caisse à Azazga, où les assurés sociaux non salariés de neuf communes de cette zone pourraient être reçus une fois par semaine (les mercredis).

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.