APN: Bouden reçu par le président en exercice de l'Assemblée interparlementaire de l'ASEAN et sa secrétaire générale    Ligue 1 Mobilis: le MB Rouissat et l'O.Akbou co-leaders    Rentrée sociale: volets prioritaires pour la prise en charge des préoccupations du citoyen au centre de la réunion de Sayoud avec les walis de la République    Athlétisme/Mondiaux (Triple saut): Yasser Triki termine 4e en finale    Imad Hellali, un cinéaste passionné d'œuvres à contenu pédagogique    Un partenariat entre l'AOHP et la fondation italienne Enrico Mattei pour améliorer la formation en dentisterie    L'échec du Conseil de sécurité à adopter une résolution en faveur de Ghaza, un affront de plus qui entache la conscience de l'humanité    L'Algérie dénonce le caractère "éhonté" d'une requête déposée par le Mali auprès de la CIJ    UFC: lancement des cours à travers les différentes plateformes d'enseignement à partir de samedi    Salon international de l'agroalimentaire à Moscou: Des rencontres bilatérales entre opérateurs économiques algériens et leurs homologues de différents pays    Arboriculture: développement notable et perspectives prometteuses pour la filière pomicole dans les wilayas de Batna et de Khenchela    Wilaya d'Alger: intensification des opérations d'entretien et d'assainissement en prévision de la saison des pluies    Stellantis El Djazair signe un partenariat avec "Idenet" pour équiper les taxis de solutions GPS et de taximètres    Reconnaître la Palestine sera "un moment clé", affirme le Premier ministre luxembourgeois    Le 13e Festival international de danse contemporaine s'ouvre à Alger    Chargé par le président de la République, Attaf reçoit l'Envoyée spéciale du Président ougandais    Boughali assiste à un volet des travaux de la session de formation sur "les règles et procédures de protocole"    Classement Fifa: l'Algérie à la 38e place mondiale    Sayoud appelle à la poursuite des efforts avec le même engagement afin d'atteindre les objectifs fixés    Appel à une interdiction européenne de l'équipe israelienne de football    CAN de hand U17 féminin : L'Algérie s'incline face à l'Egypte    Ligue 1 (match avancé) Le MCA n'a pas eu un match facile face au MCO    Grande affluence au pavillon de l'Algérie au Salon international de l'agro-alimentaire et des boissons à Moscou    Plus de 20 agences humanitaires internationales appellent l'ONU à intervenir d'urgence    Attaf reçoit Staffan de Mistura    Onze blessés dans un renversement de véhicule    Circoncision de quinze enfants nécessiteux    Plus de 3 500 pneus destinés à la spéculation illicite saisis, quatre individus arrêtés    L'offensive israélienne sur Ghaza est « horrifiante »    Abdelkader Djellaoui insiste sur la nécessité d'élaborer un Plan d'action immédiat    M. Bouden participe en Malaisie aux travaux de l'AG de l'Assemblée interparlementaire de l'ASEAN    Festival international du film d'Imedghassen: le film algérien « Nya » remporte le prix du meilleur court-métrage de fiction    Un géant du cinéma s'en va    Djaffar Beck, le rire comme moyen d'éducation à la citoyenneté    El Bayadh Décès du Moudjahid Kherrouji Mohamed    Nouveaux ministres et innovations    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Guerre déclarée aux fausses pratiques commerciales
AIN-TEMOUCHENT
Publié dans Liberté le 06 - 05 - 2010


Pour le seul mois d'avril, le service du contrôle et du contentieux au niveau de la DCP de la wilaya d'Aïn-Témouchent a enregistré 384 interventions à travers l'ensemble des 28 communes où 84 contraventions ont été relevées et pour lesquelles des procès-verbaux ont été dressés et transmis aux différents parquets. Des saisies de marchandises ont été opérées durant la même période dont des produits alimentaires avariés et industriels, comme la Javel dont le degré chlorométrique est inférieur aux normes ou aux déclarations contenues sur l'étiquette du produit, et ce, pour une valeur estimée à 13 110 DA. Aussi, pas moins de 8 fermetures administratives ont été prononcées dont la majorité pour non-inscription au registre du commerce. En ce qui concerne les pratiques commerciales, le service concerné a relevé, durant le mois d'avril, 66 infractions sur les 400 interventions opérées. Par ailleurs, le bilan du premier trimestre, arrêté par le service du contrôle et du contentieux, fait ressortir 404 infractions constatées sur les 2 562 interventions des différentes brigades qui ont sillonné l'ensemble du territoire de la wilaya. Ainsi, en dehors des PV qui ont été dressés et transmis à la justice à l'encontre des commerçants défaillants, M. Boudjemaâ, chef de service de la qualité et de la répression de la fraude, nous révélera que ce sont pas moins de 34 fermetures administratives qui ont été prononcées suivies de la saisie d'une importante quantité de marchandises non-conformes (produits périmés, etc.) et pour défaut de facturation pour un montant global de 4 521 458 DA. En ce qui concerne le contrôle de la qualité, le service a relevé 218 infractions sur les 1 300 interventions effectuées et pour lesquelles 218 procès-verbaux ont été dressés et transmis au parquet ayant induit 13 fermetures administratives. En parallèle, le service des pratiques commerciales a relevé 186 infractions sur les 1 262 interventions pour lesquelles 185 PV ont été dressés et 21 fermetures administratives prononcées.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.