Tenue des assises des comités de quartiers et de villages des wilayas    Le DG de l'AAPI examine les moyens de renforcer la coopération économique avec l'ambassadeur d'Egypte    L'examen des rapports des missions d'inspections au menu    Vers la concrétisation des opportunités de coopération    Du Soudan au génocide de Ghaza    Ligue 1 (mise à jour) : MCA-CRB et JSK-USMA fixés au 24 décembre    Entre espoirs et blessures en série avant les matches amicaux    Equipe nationale : L'entraîneur des gardiens italien Guido Nanni en renfort            A la découverte des routes de l'Empire romain    M. Nasri rencontre le président sahraoui en Angola    «La justice numérique est une responsabilité collective et un avenir judiciaire»    Le projet de loi organique portant statut de la magistrature devant la commission spécialisée de l'APN    Saisie de 1.140 comprimés de psychotropes, une quantité de poudre noire et des cartouches de chasse    LG optimise l'expérience TV connectée avec WebOS    Invité de l'émission de Frédéric Haziza sur RadioJ Giesbert déverse sa haine contre Zohran Mamdani, et accuse les Juifs qui ont voté pour lui de « dégénérescence mentale »    «La France doit reconnaître ses crimes commis en Algérie»    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



La durée du registre du commerce sera limitée
Mustapha Benbada à Blida
Publié dans Liberté le 24 - 10 - 2010

“Nous sommes déterminés à purifier l'économie nationale des activités parasitaires”, a déclaré le ministre du Commerce, Mustapha Benbada, en marge de sa visite de travail effectuée en fin de semaine passée dans la wilaya de Blida.
Au cours de cette visite, le ministre a rappelé les grands axes de son programme de travail tendant à assainir son secteur et à installer un levier puissant pour le développement économique. Il a, dans ce cadre, annoncé plusieurs actions, dont le lancement d'une campagne d'assainissement du registre du commerce à partir du mois prochain, le renouvellement du registre du commerce selon une période à durée déterminée, la facilitation de la radiation du registre du commerce, la lutte contre l'informel, le renforcement et l'assainissement du système du secteur commercial en y assurant une transparence. Selon le ministre, l'opération de radiation du registre a commencé à donner ses fruits “ces trois derniers mois, où l'on a constaté que le nombre de radiations a triplé par rapport à la période de l'année précédente en application de la loi de finances complémentaires 2009. Elle a permis de simplifier la radiation en la limitant à l'attestation de la position fiscale et non l'extrait de rôle apuré”. Et d'ajouter : “La moitié des entreprises inscrites au registre du commerce n'ont pas déposé le bilan au 31 juillet de l'exercice passé, pour diverses considérations, dont la plupart n'activent pas, mais ce faisant, elles transgressent la loi et sont passibles de poursuites judiciaires.” Le ministre dit que “cette opération permet de clarifier la situation des entreprises et de donner une crédibilité au registre du commerce afin de refléter la vérité du terrain”. Pour le ministre, la fixation du délai de validité du registre du commerce, en application de la loi complémentaire, mettra fin à la durée illimitée dans le temps.
Il a annoncé que l'opération de renouvellement du registre du commerce devrait être actionnée au début de l'année fixant les délais du registre du commerce en fonction de la nature des activités commerciales et mettant fin aux pratiques de location par des registre du commerce établis sous de faux noms portant le nom de malades et de vieillards, qui a pris de l'ampleur au niveau national. Il a souligné que cette vaste opération d'assainissement permettra d'aider les vrais opérateurs et resserrer l'étau sur les pratiques illicites en notant qu'elle touchera les 1,4 million de détenteurs de RC au niveau national pour les différentes activités. Ainsi, le secteur commercial va entrer de plain-pied dans la modernisation de la gestion du registre du commerce et faciliter le contrôle des activités commerciales. Le but est d'arriver à assainir les activités commerciales et lutter contre les activités parasitaires qui empoisonnent l'économie et créer des espaces commerciaux conviviaux dans les villes et dans les cités. Au cours de sa visite, le ministre s'est rendu au Centre national des registres du commerce, bureau de Blida, l'entreprise Vita Jus qui arrive tout juste à exporter pour 800 000 dollars et inspecté le marché de Rovigo (Bouinane), où il s'est rendu compte de l'état lamentable dans lequel se trouve cet espace commercial.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.