Les douanes sévissent

Trafic sur l’aluminium

Ce que nous avons rapporté dans les éditions précédentes au sujet du trafic sur l’aluminium semble se confirmer. “Lors d’opérations d’investigation menées par les douanes algériennes, conduites par la brigade de lutte contre la fraude, et qui se poursuivent encore dans le milieu des importateurs, il a été constaté que les échantillons prélevés dans des dépôts, pour certains non déclarés, révèlent de sérieuses anomalies�, soutient une source proche de l’institution douanière. Les produits importés sont entrés par le port d’Alger sous une fausse position tarifaire. Les professionnels parlent de fausses déclarations dans l’espèce. Ce qui constitue une infraction au regard de l’article 325 du code des douanes. Cet article stipule : “Constitue des délits de première classe toute infraction aux lois et règlements que l’administration des douanes est chargée d’appliquer portant sur des marchandises prohibées ou fortement taxées, relevées dans le bureau de postes des douanes, lors des opérations de vérification ou de contrôle.� Les fausses déclarations dans l’espèce relèvent justement de la disposition de cet article. Le code des douanes souligne que les infractions cités dans l’article 325 sont passibles de la confiscation des marchandises de fraude et des marchandises ayant masqué la fraude d’une amende égale à une fois la valeur des marchandises confisquées. Les services des douanes, nous dit-on, ont rencontré les responsables de l’entreprise privée Sogemetal et de la société publique Algal. Sogemetal avait été accusée au départ de fraude et de concurrence déloyale, sur plainte de la société Algal. Le patron de cette entreprise privée le confirme dans un entretien qu’il nous a accordé. Il dit avoir subi le contrôle des services des douanes d’Alger port et de la brigade des fraudes durant près de deux mois. Mais il dit que les mêmes services n’ont rien trouvé de contraire à la réglementation.
M. R.