Le trafic sur l’aluminium persiste

Sous-facturation, importation de produits ne répondant pas aux normes

La douane se serait saisie du dossier.
Les fausses déclarations n’épargnent aucun produit importé. Même l’aluminium ne semble pas échapper à ce procédé. C’est du moins ce que confirme un certain nombre de producteurs qui, confrontés à une concurrence déloyale, ont interpellé la douane algérienne “sur une situation des plus préoccupantes concernant l’activité et le commerce des métaux non ferreux, notamment l’aluminium�.
L’aluminium, importé actuellement par certains opérateurs, nous dit-on, a une origine diverse (Turquie, Tunisie ou encore Jordanie). Les professionnels doutent de la qualité du produit. Ils soulèvent moult inquiétudes et interrogations quant à son alliage (composition éléments ferreux). Il semblerait que la société nationale Algal avait déjà signalé cette infraction, en introduisant plusieurs recours auprès des institutions concernées. L’alliage requis pour la transformation de profilé en porte, fenêtre, agencement, mur rideau et autres ouvrages liés au bâtiment, explique-t-on, doit être composé d’éléments propres sous les normes 6060 à 6063 T5 ou T6 (point de fusion), normes reconnues sur le plan international par les professionnels du bâtiment.
Sur le plan administratif, les profilés importés doivent avoir un classement tarifaire qui leur est réservé par la nomenclature des douanes, basée sur la convention internationale du système harmonisé de désignation et de codification de marchandise. Les positions tarifaires devant être déclarées sur des documents douaniers (type D10) lors de la formalité de dédouanement sont 7604100 ou 76042100 ou 76042900.
Ce qui correspond à des profilés aluminium traité, coloré laqué ou anodisé.
Et donc considéré comme étant des produits manufacturés à partir d’une matière première.  Mais, semble-t-il, des opérateurs fraudent sur ces positions aux dépens du trésor public, à travers le contournement du DAP de 36% et des droits de douanes de 15%. L’avantage est bien entendu juteux. Ce qui s’appelle, dans le lexique douanier, une fausse déclaration d’espèce.
Les professionnels nous font savoir que l’aluminium est avant tout un produit boursier. Donc, soumis à des variations de valeur tributaire, très souvent de la fluctuation du baril de pétrole. À la bourse de Londres, la valeur de l’aluminium oscille entre 1 350 et 1 475 dollars la tonne pour la matière liquide.
À cela s’ajoute environ 250 dollars la tonne de “primium� (opération de fusion) pour le transformer en billette ou en lingot. Puis une transformation intervient appelée extrusion ayant une valeur variable entre 500 et 750 dollars la tonne. La somme des différentes interventions de transformation ramène le produit brut à un prix variant entre 2 100 et 2 300 dollars la tonne (la position tarifaire 76012000 sans droit additionnel provisoire), auquel il faut greffer une plus-value variant entre 400 et 700 dollars la tonne pour obtenir un produit fini, de position tarifaire 76041000 ou 76042900 avec DAP, destiné à l’assemblage et non à la production ou autre traitement. Du point de vue de ces producteurs, “l’administration douanière se rend ainsi complice d’un comportement mafieux, si elle accepte volontairement ou non à la fois de fausses positions tarifaires et des valeurs sous-facturées pour un produit coté en bourse�.
Le premier responsable de la société générale de métal et d’aluminium, une entreprise privée, M. Aberkane, parle de “pratiques amorales, par lesquelles tout le secteur se retrouve désarticulé et sans repères fiables�. Son groupe a investi plus de 15,5 milliards de centimes dans les biens d’équipement destinés à produire de l’aluminium. “Mais, en même temps, notre douane nous exécute par un coup de grâce laissant libre la voie à la spéculation et à la fraude à une mafia sans scrupule détruisant sur son passage un tissu industriel déjà affaibli.� Un tissu industriel par la nécessité de se mettre à niveau pour affronter la compétition qui s’annonce avec l’adhésion de l’Algérie à l’OMC.
M. Aberkane dit avoir pu “calculer approximativement le montant de la perte sèche causée au trésor public�. Selon lui, elle s’élève à plus de 183,168 millions de DA (DAP 36%, sur la base d’un tonnage importé durant l’exercice 2003. Le patron de Sogemetal, qui a saisi la douane, “pour enrayer ce phénomène�, qui risque de mener ce secteur à la faillite, estime
que durant les mois de décembre et janvier, plus de 300 tonnes d’aluminium sont entrées par le port d’Alger sous la position 76109000 qui ne correspond en rien aux produits que renferment les conteneurs dont les déclarations sont valides sur la base de la note n°161/DGD émanant de la direction centrale de la Valeur. Pour étayer ses propos, M. Aberkane dit avoir fait des investigations qui ont fait “ressortir un constat alarmant�. “Le tableau comparatif illustrant les statistiques annuelles par produit et pays (données CNIS) montre l’écart frappant de la position 76109000 entre l’année 2002 et les neufs premiers mois de 2003 pour les importations en provenance notamment de Jordanie et, dans la moindre mesure, de Turquie. La douane après un certain flottement s’est saisie du dossier. Une quinzaine de conteneurs, nous dit-on, sont actuellement bloqués au port pour vérification.�
M. R.