L'auditorium du campus Aboudaou (Université de Béjaïa) a abrité, jeudi, les travaux d'une journée d'études sur les "problématiques de la publicité foncière" organisée par la Coordination des notaires de la wilaya de Béjaïa, qui relève de la Chambre régionale des notaires de l'Est, en collaboration avec la cour de Béjaïa. La rencontre a été marquée par la signature d'une convention entre l'Université de Béjaïa et la Chambre régionale des notaires de l'Est, lesquelles étaient représentées par le recteur, le Pr Saïdani Boualem, et le président de la Chambre régionale des notaires de l'Est, Me Mezghache Mounir. Et durant son intervention lors de la journée d'études, ce dernier a indiqué que cette rencontre entre dans le cadre de la formation continue, engagée par la coordination qu'il préside. Et l'objectif attendu durant cette journée d'études est rapprocher tous les acteurs et représentants des institutions avec lesquels le notaire est en relation. "On va essayer d'en débattre ensemble", dira-t-il, et espérer ensuite lever les contraintes auxquelles sont confrontés les différents intervenants en matière de foncier. La présidente de la cour de Béjaïa a, pour sa part, d'emblée remercié la Chambre régionale, notamment la Coordination de la wilaya de Béjaïa, pour la thématique choisie, les problématiques de la publicité foncière, en vue d'en débattre avec tous les concernés sur la place du foncier dans l'Algérie d'aujourd'hui. Elle a rappelé qu'"un grand nombre de textes ont été promulgués par les pouvoirs publics". Elle considère que "c'est une occasion de soumettre à débat toutes ces questions aux différents acteurs concernés. Et de chercher à trouver des solutions à cette problématique du foncier et qui fait l'objet de débat aujourd'hui". Le procureur général de Béjaïa a indiqué, quant à lui, que "cette problématique se présente comme un défi à relever pour les juges, les conservateurs fonciers, les notaires et les représentants des différentes institutions". Il a affirmé, en outre, que le problème du foncier n'est pas dû à sa rareté. Mais il est dû, à son avis, à la mauvaise gestion de ce portefeuille et aux atteintes, comprendre les violations, dont il est l'objet : il fait sans doute allusion à ceux qui accaparent des terrains ou qui empiètent sur ceux des autres ; d'autres trichent sur la nature juridique de ce foncier, etc. Ce qui hypothèque, selon le procureur général de Béjaïa, des projets et des programmes. Notre présence aujourd'hui en tant qu'expert, ajoutera-t-il, est de chercher une solution. Car si on assiste, indiquera-t-il en substance, à une inflation des affaires qui arrivent au niveau des tribunaux, c'est en raison des litiges et contentieux liés au problème du foncier. Et de s'interroger : les textes en vigueur sont-ils à même de prendre à bras-le-corps cette problématique du foncier ? À l'issue de cette journée d'études, marquée par des communications dont certaines sont la synthèse de travaux théoriques et d'expériences de terrain, des recommandations ont été faites suite aux débats ayant suivi les communications. M. Ouyougoute
