Services financiers et couverture bancaire: des "résultats encourageants" pour l'Algérie    Championnat d'Afrique des clubs de Handball : les Angolaises de Petro Atletico battent Al Ahly d'Egypte et filent en finale    Championnats d'Afrique individuels de judo : l'Algérie décroche trois médailles, dont une en or    Bendjama au Conseil de sécurité : le groupe des A3+ "préoccupé" par la situation en Syrie    La Réunion consultative entre les dirigeants de l'Algérie, de la Tunisie et de la Libye, une "réussite"    Pêche : le dossier de réouverture de l'exploitation du corail rouge en Algérie en bonne voie    Agrément du nouvel ambassadeur d'Algérie en Gambie    Chanegriha préside la 17ème session du Conseil d'orientation de l'Ecole supérieure de Guerre    Oran: ouverture du premier Salon dentaire MDEX avec la participation de 15 exposants    Hadj 2024 : dernier délai pour la délivrance des visas fixé au 29 avril    Les lauréats du 1er concours national sur l'éducation environnementale distingués    Le président de la République reçoit le président de la Chambre des communes du Canada    Boughali reçoit le président de la Chambre canadienne des communes    Agression sioniste: l'UNRWA épine dorsale de l'acheminement de l'aide humanitaire à Ghaza    Coupe d'Algérie - Demi-finale: le CRB élimine l'USMA aux tirs aux but (3-1) et rejoint le MCA en finale    Le Festival du film méditerranéen d'Annaba, une empreinte prestigieuse sur la scène culturelle    Arkab examine avec le président du Conseil d'administration de "Baladna" les opportunités de coopération dans secteur de l'énergie    Chanegriha impitoyable à la préparation au combat    Le ministère de la Culture annonce le programme des foires nationales du livre    Ali Aoun inaugure une usine de fabrication de pièces automobiles et une unité de production de batteries    Le Bureau Fédéral de la FAF apporte son soutien à l'USMA    Son nom fait «trembler» le foot du Roi    Coupe d'Algérie : Le MCA écarte le CSC et va en finale    Transformer le théâtre universitaire en un produit commercialisable    Le Président chilien Gabriel Boric a qualifié la guerre israélienne de « barbare »    Les autorités d'occupation ferment la mosquée Ibrahimi aux musulmans    Le directeur général des forêts en visite d'inspection    Trois membres d'une même famille assassinés    Dahleb donne le coup d'envoi d'une campagne de reboisement au Parc de Oued Smar    Les autorités d'occupation ferment la mosquée Ibrahimi aux musulmans    Ooredoo expose ses offres et solutions innovantes    Les médias conviés à une visite guidée du Centre de formation des troupes spéciales    L'Algérie participe à la 38e édition    Principales étapes de la résistance des Touaregs    La psychose anti-islamique obéit aux mêmes desseins que la hantise antibolchevique    Le ministre de la Justice insiste sur la fourniture de services de qualité aux citoyens    Témoignage. Printemps Amazigh. Avril 80        L'ORDRE INTERNATIONAL OU CE MECANISME DE DOMINATION PERVERSE DES PEUPLES ?    Le Président Tebboune va-t-il briguer un second mandat ?    L'imagination au pouvoir.    Le diktat des autodidactes    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    El Tarf: Des agriculteurs demandent l'aménagement de pistes    Ils revendiquent la régularisation de la Pension complémentaire de retraite: Sit-in des mutualistes de la Sonatrach devant le siège Aval    Coupe d'afrique des nations - Equipe Nationale : L'Angola en ligne de mire    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Agenda chargé pour la justice
PLUSIEURS PROCÈS SONT PREVUS À PARTIR DU MOIS DE SEPTEMBRE
Publié dans Liberté le 24 - 08 - 2021

Les cours et tribunaux devront reprendre le traitement de plusieurs affaires, notamment celles liées à la corruption, le mois prochain. Plusieurs procès sont, d'ores et déjà, programmés pour la prochaine session. Il s'agit de procès liés principalement à la corruption, mais aussi à d'autres dossiers, comme le procès en appel du journaliste Rabah Karèche, condamné, en première instance, à une année de prison, dont huit mois ferme.
Le procès en appel de l'islamologue Saïd Djabelkhir est aussi prévu pour le 20 septembre. Il a été condamné, en première instance, pour rappel, à 3 ans de prison ferme et à une amende de 50 000 DA. Celui de Karim Tabbou est également au programme au 27 du mois prochain.
À rappeler, dans ce sillage, que le tribunal de Koléa avait condamné Karim Tabbou, poursuivi pour "atteinte au moral de l'armée", a un an de prison avec sursis assorti d'une amende de 100 000 DA. Des procès de détenus sont aussi programmés, selon une source judiciaire, durant la même période, à l'instar du jugement de Nordine Aït Hamouda, ainsi que des d'activistes du mouvement populaire.
À côté de ces jugements, les affaires de corruption seront également au menu de ce calendrier chargé pour la justice. Ainsi, la Cour d'appel d'Alger statuera le 19 septembre dans le procès civil de l'affaire Sovac. Le traitement de cette affaire a été prévu après que la Cour suprême a accepté, en mai dernier, le pourvoi en cassation du juriste du Trésor public. Les frères Oulmi ainsi que plusieurs anciens responsables seront rejugés. Prévu pour le début du mois prochain, le procès de l'ancien directeur général de l'établissement public Sahel, Hamid Melzi, est, lui aussi, programmé.
Le pôle pénal économique et financier du tribunal de Sidi M'hamed d'Alger devra se pencher sur l'affaire après son ajournement, récemment, sur demande de la défense des accusés. Ahmed Ouyahia et Abdelmalek Sellal, ainsi que plusieurs cadres seront jugés dans le cadre de cette affaire pour abus de fonction volontaire à l'effet d'accorder d'indus privilèges en violation des lois et de la réglementation.
Selon une source judiciaire, l'affaire liée à l'existence d'un système d'intelligence informatique d'écoute et d'espionnage ayant visé les intérêts de l'Algérie pourrait se tenir le mois prochain.
Notre source précise que le traitement de cette affaire dépend, principalement, des conclusions de l'enquête préliminaire ouverte par le procureur de la République près le tribunal de Sidi M'hamed d'Alger. L'on évoque également la probable tenue du procès pour corruption de l'ancien député Sahraoui Abdelmalek.
Pour les dossiers rouverts par la justice, l'on parle du procès Sonatrach 1 qui devra avoir lieu durant la prochaine session criminelle. Prévu en juin dernier, après un second report, le procès de l'affaire Sonatrach 1 a été ajourné par le juge du tribunal criminel à la demande de la défense qui a fait valoir "l'impossibilité" de la tenue du procès en raison de l'absence de nombreuses parties, notamment des parties étrangères.
Le procès de l'ancien P-DG de Sonatrach Abdelmoumen Ould Kaddour, qui vient d'être extradé, devra avoir lieu lors de la prochaine session. Toujours dans le cadre du traitement des affaires de corruption, l'on évoque l'éventuelle tenue du procès de l'ancien ministre de la Justice Tayeb Louh et de Saïd Bouteflika, maintenant que l'instruction est finalisée. Tayeb Louh et Saïd Bouteflika, ainsi que plusieurs cadres de la justice sont poursuivis pour plusieurs chefs d'inculpation, dont des actes d'interférence dans les affaires de la justice.
Des faits qualifiés de criminels par l'institution judiciaire, d'où la lenteur de l'instruction qui a vu défiler des dizaines d'accusés, de témoins et de victimes devant le juge instructeur. À noter également que l'affaire de l'attaque terroriste, qui avait ciblé, en avril 2007, le Palais du gouvernement, devra également être traitée durant la prochaine session.

Mohamed MOULOUDJ


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.