Comité exécutif de l'UIPA: le soutien au peuple palestinien, un engagement ferme mû par les principes de libération et de justice    Un navire chargé d'aide humanitaire vers Ghaza attaqué par deux drones de l'armée sioniste près de Malte    L'Algérie et le Ghana insistent sur le principe de solutions communes aux problèmes africains et de règlements négociés pour résoudre les conflits    Journée mondiale de la liberté de la presse: nouveaux rôles pour les médias nationaux face aux défis actuels et aux enjeux futurs    Début à Alger des travaux de la 38e session du Comité exécutif de l'UIPA    CHAN 2024: la sélection algérienne A' à pied d'œuvre à Banjul    Ligue 2 amateur: beau duel pour l'accession entre le MB Rouissat et l'USM El Harrach    Athlétisme/Championnat arabe (2e j): 17 nouvelles médailles pour l'Algérie    Le Calife général de la Tariqa Tidjania, Cheikh Ali Belarabi entame une visite au Burkina Faso    Moutons de l'Aïd importés: lancement de l'opération de vente la semaine prochaine dans toutes les wilayas    Palestine/agression sioniste: ce qui se passe à Ghaza "est une abomination"    Plus de 30.000 enfants du sud, des hauts plateaux et de la communauté nationale à l'étranger bénéficieront de camps d'été    Journée internationale des travailleurs: activités diverses et hommages à des travailleur et des retraités à l'est du pays    Fête du Travail à l'ouest du pays: activités variées et hommages aux travailleurs et aux retraités    Les marchandises usagées importées appartenant à l'Etat exonérées des droits et taxes    Rebiga assiste à "Hô Chi Minh-Ville", à un défilé commémorant le 50e anniversaire de la libération du Sud Vietnam    Il y a cinq ans, disparaissait Idir après un riche parcours de près d'un demi-siècle    Accident mortel à Bouira : le chauffeur de bus placé en détention provisoire    Poursuite du stage à Sidi Moussa avec l'intégration des joueurs du CSC    L'Algérie clôture sa participation avec un total de 21 médailles    Kiev doit céder les territoires conquis par la Russie    Domination de la sphère informelle et écart croissant entre le cours du dinar sur le marché parallèle et celui du cours officiel : quelles solutions ?    Le projet de loi présenté à l'APN    Les représentants de la société civile interpellent les hautes autorités du pays    Ooredoo et l'Association nationale de volontariat organisent une opération de reboisement à Bou Saâda    Lorsque l'on a la bravoure en principe, il n'y a plus d'obstacle    La responsabilité politique du ministre Bruno Retailleau    De Gustav Landauer à Hassan Nasrallah ou l'universalité de l'esprit de la société    Le championnat national de football se met à jour    Présentation à Alger des projets associatifs    Quelles est la situation de la balance commerciale et des exportations hors hydrocarbures en 2024 de l'Algérie ?    Des prix « lignes rouges » et des représailles contre les contrevenants    Patriotisme et professionnalisme    Avant-première du documentaire ''Zinet Alger : Le bonheur'' de Mohamed Latrèche    Les renégats du Hirak de la discorde    Un site historique illustrant l'ingéniosité du fondateur de l'Etat algérien moderne    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Cinq ans de prison pour l'ex-responsable d'une agence foncière locale
Tizi Ouzou
Publié dans La Nouvelle République le 15 - 03 - 2010

Le tribunal criminel près la cour de Tizi-Ouzou a prononcé une peine de cinq années de prison ferme à l'encontre de l'ex-responsable de l'agence foncière de Draâ El-Mizan, au sud du chef-lieu de la wilaya, pour «trafic de documents officiels, dilapidation de deniers publics, escroquerie et détournements ». L'accusé a été poursuivi, pour avoir délivré des livrets de foncier non enregistrés portant des «numéros fictifs» à quelques 160 personnes, selon l'arrêt de renvoi de la chambre d'accusation de ce même tribunal. Les faits de cette affaire remontent à l'année 2007. L'affaire a éclaté lorsque l'un des 160 attributaires, de manière illégale, desdits livrets fonciers auprès de cette agence, a saisi un notaire pour la régularisation administrative de son lot de terrain acquis auprès de cette agence foncière, poursuit le document de la chambre d'accusation.
Le notaire, saisi du dossier, a, alors, entrepris une procédure de vérification au sujet de l'enregistrement du livret foncier de son client. Une procédure qui n'aboutira pas. Le livret foncier en question, tout comme d'ailleurs le reste, n'a pas de valeur juridique. Il n'a pas été enregistré, selon toujours le même document de la chambre d'accusation. Le client, se rendant de l'arnaque dont il a été victime, se saisit alors de la justice pour demander réparation.
Rabah M.
Mascara
Un mort et deux blessés graves dans l'explosion dans une minoterie
Une minoterie appartenant a un privé, située dans la zone industrielle de Sig, distante d'environ une cinquantaine de kilomètres du chef-lieu de la wilaya, a été secouée par une forte explosion. Selon des informations fiables, l'accident en question qui, rappelons-le, a fait un mort et deux blessés graves, a été provoqué par l'accumulation de gaz au niveau de la partie intérieure du bloc.
Tout porte à croire, que cela est dû à un manque d'aération au niveau du bloc en question, qui a explosé ipso facto après la mise en marche des machines.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.