La République philosophique que l'Occident refuse ou est incapable de comprendre    CHAN-2025 Les équipes, même sans le ballon, veulent dominer    Retour triomphal du Cinq national    Atelier international de formation sur le patrimoine mondial    Université d'été du Front Polisario : le référendum d'autodétermination, seule solution à la question sahraouie    M. Chaib participe au Turkménistan aux travaux de la 3e Conférence de l'ONU sur les pays en développement sans littoral    Journée nationale de l'Armée : Boughali adresse ses vœux à l'ANP    Le président de la République préside la cérémonie de célébration de la Journée nationale de l'ANP    Nasri adresse ses voeux à l'ANP à l'occasion de la célébration de sa Journée nationale    Université d'Oran 2 : près de 5.000 places pédagogiques pour les nouveaux bacheliers    Bouira : lancement du projet de raccordement du barrage de Tilesdit à la SDEM de Béjaia    La mémoire nationale occupe une place stratégique dans l'Algérie nouvelle    Ouverture de la semaine culturelle de la wilaya de Djelfa à Annaba    Organisation de la 14e édition du Festival culturel national de la chanson Raï du 7 au 10 août    De nouvelles mesures en vigueur durant la saison 2025    Vague de chaleur, orages et de hautes vagues dimanche et lundi sur plusieurs wilayas    Le président de la République honore les retraités de l'Armée et leurs familles    Jeux africains scolaires: L'Algérie préserve sa première position au tableau des médailles après la 8e journée    Rentrée universitaire 2025/2026: Baddari se réunit avec des cadres du ministère et de l'ONOU    Basket/Jeux scolaires Africains: médaille d'argent pour l'Algérie    Début de la semaine culturelle de la wilaya d'Ouled Djellal à Alger    Commerce extérieur: réunion sur la situation des marchandises bloquées aux ports    Ghaza: l'entité sioniste continue d'interdire l'accès aux médias internationaux    Foot/Algérie: lancement de la deuxième promotion de la licence CAF PRO à Alger    L'hommage de la Nation à son Armée    Bilan du commerce extérieur en Algérie pour 2023, selon les données officielles de l'ONS    Vague de chaleur, orages et de hautes vagues dimanche et lundi sur plusieurs wilayas    Protection des données à caractère personnel: l'ANPDP informe l'ensemble des acteurs des amendements apportés à la loi    Une ville clochardisée    Le ministre des transports annonce une augmentation du nombre de vols et l'ouverture de nouvelles lignes    L'Europe piégée et ensevelie    « Coûteux, insuffisants et inefficaces »    L'économie de l'Algérie se porte L'économie de l'Algérie se porte biende l'Algérie se porte bien    Déjà sacrée championne, l'Algérie bat l'Egypte et termine invaincue    L'élégance d'un artiste inoubliable    La délégation parlementaire algérienne tient une rencontre de travail avec la délégation autrichienne    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Tramway: Vers l'indemnisation des commerçants
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 25 - 08 - 2010

Une étude pour l'indemnisation des commerçants qui subissent des pertes en raison des travaux du tramway d'Oran sera lancée «prochainement», a affirmé lundi le wali.
Un comité spécial, composé de représentants des services des impôts, des domaines, des unions des commerçants et de l'entreprise du Métro d'Alger, chargée du suivi de la réalisation du tramway d'Oran, a été chargé d'accueillir les dossiers des commerçants concernés, de les étudier et de décider des cas méritant une indemnisation ou une exonération fiscale, a-t-il ajouté.
Il sera pris en compte le taux du dommage et le volume des pertes selon des normes juridiques retenues durant l'inspection des différentes tranches du projet du tramway d'Oran. Cette opération touchera les propriétaires de magasins qui remplissent les conditions vis-à-vis de l'administration fiscale, des services du commerce, du Registre du commerce et de la Sécurité sociale. Elle concerne les propriétaires de locaux situés sur le tracé du tramway d'Oran, dont les activités commerciales ont été paralysées à la suite des travaux de transfert des réseaux.
Une délégation composée de responsables de différents secteurs et de l'exécutif de wilaya s'était enquise de l'état d'avancement des travaux du tramway à l'avenue Hamou Mokhtar, qui s'étend sur environ deux kilomètres et enregistre actuellement l'achèvement de l'opération de terrassement et le lancement de la pose des rames. Le tracé du tramway dans la commune d'Es-Sénia a été également inspecté dans sa partie allant de la rue principale sur une longueur d'un demi-kilomètre, qui sera ouverte aux piétons dans deux mois.
Il faut dire, dans ce cadre, que les travaux de réalisation du tramway d'Oran se répercutent de manière négative sur l'activité des commerçants au niveau des artères touchées directement par le chantier. L'avenue Hamou Mokhtar (St-Eugène) ou la rue Khemisti à Es-Sénia ont été carrément fermées, ce qui signifie une paralysie quasi totale de l'activité commerciale. Face à cette situation, quelque 2.000 commerçants avaient interpellé, il y a quelques mois, la direction de l'entreprise chargée de la réalisation des travaux du tramway pour prendre les mesures qui s'imposent en de telles circonstances. Les concernés demandent à être dédommagés après les pertes sèches qu'a enregistrées leur activité depuis l'été dernier, notant que le chantier risque de durer deux ou trois autres années.
En février dernier, les commerçants de l'avenue Mohamed Khemisti d'Es-Sénia avaient fait part de leur intention d'engager un avocat et d'intenter une action en justice en vue d'être indemnisés, précisant que le chantier a fait baisser l‘activité de 70%, voire 80%. Outre l'indemnisation, les commerçants espèrent une éventuelle révision de leurs chiffres d'affaires. Rappelons que des instructions ont été données dans ce sens par la direction générale des impôts à l'ensemble de ses services pour procéder à des études au cas par cas des dossiers de l'ensemble des commerçants pénalisés par les différents chantiers. Les commerçants d'Es-Sénia ont finalement obtenu gain de cause, puisqu'un abattement de 80% leur a été octroyé. Des inspecteurs dépêchés par la direction des impôts ont pris attache avec les commerçants concernés en vue de leur expliciter les modalités initiées par l'administration afin de leur venir en aide. Une action qui intervient à la suite des instructions données dans ce sens par la direction générale des impôts à toutes ses structures pour procéder à des études des cas de tous les commerçants pénalisés par ces chantiers. Par ailleurs, vingt boulangeries ont cessé leur activité sur ces deux artères, asphyxiées par le manque d'approvisionnement causé par le chantier.
Le projet de tramway d'Oran, dont la livraison est prévue en 2013 pour une enveloppe financière de 36 milliards de dinars, permettra de relier les différentes parties du groupement urbain d'Oran en quatre points différents sur plus de 40 kilomètres.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.