Rentrée scolaire: plan sécuritaire préventif et campagne de sensibilisation sur la prévention et la sécurité routières    Belmehdi reçoit le cheikh de la zaouïa Belkaïdia El-Hebria    CAUCT: organisation à Alger de la 2e édition d'Art pour la paix    Attractivité économique: l'Algérie dans le top 3 des pays africains    Le FLN organise une conférence de formation sur la diplomatie partisane    Mondiaux d'athlétisme 2025: les podiums de samedi    Rentrée scolaire: environ 12 millions d'élèves regagnent dimanche les bancs de l'école    Oran : des formations au langage des signes aux étudiants en médecine    Athlétisme/Mondiaux-2025 : l'Algérien Djamel Sedjati remporte la médaille d'argent sur 800 m    Attaf signe à New York l'accord relatif à la Convention des Nations unies sur le droit de la mer    L'attaque des fermes à Tighenif : une stratégie pour asphyxier l'économie coloniale française    Bouden reçu à Kuala Lumpur par le nouveau SG de l'AIPA    Chargé par le président de la République, Attaf arrive à New York pour participer aux travaux du segment de haut niveau de l'AG de l'ONU    L'Algérie rejoint officiellement l'AIPA en tant qu'unique membre observateur    Exposition d'Osaka : poursuite des journées portes ouvertes sur la stratégie nationale de développement des énergies renouvelables et de l'hydrogène vert    Basket / Championnat arabe des clubs féminins/Finale : le GS Cosider décroche la médaille d'argent    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.208 martyrs et 166.271 blessés    Le président de la République préside une réunion du Haut Conseil de sécurité    Sedjati en finale du 800 m    Ligue 2 amateur : Occasion de confirmation pour les uns et de rachat pour d'autres    Ligue des Champions Le MCA et la JSK en quête de grandeur continentale    Rendez-vous à Timimoun en décembre prochain    Le Conseil de sécurité de l'ONU échoue à adopter un nouveau projet de résolution à cause du véto américain    «La désinformation médiatique continue d'être utilisée comme un outil pour détourner l'attention des atrocités commises»    Une bande spécialisée dans le vol de véhicules neutralisée à Aïn Tedeles    Séminaire régional de préparation de la rentrée universitaire pour la région Ouest    Distribution de 10 bus scolaires au profit de 10 communes    Vendredi marque la date limite fixée par l'Assemblée générale pour qu'Israël mette fin à son occupation    Signature d'une convention de concession au groupe public Logitrans    Sayoud et Derbal à Blida afin de mettre fin au problème de la rareté de l'eau    Alger accueille la 13e édition    Le GPRA, pour la bataille politique et diplomatique    Bendouda préside à Alger l'ouverture des sessions    L'échec du Conseil de sécurité à adopter une résolution en faveur de Ghaza, un affront de plus qui entache la conscience de l'humanité    M. Bouden participe en Malaisie aux travaux de l'AG de l'Assemblée interparlementaire de l'ASEAN    El Bayadh Décès du Moudjahid Kherrouji Mohamed    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Tramway: Vers l'indemnisation des commerçants
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 25 - 08 - 2010

Une étude pour l'indemnisation des commerçants qui subissent des pertes en raison des travaux du tramway d'Oran sera lancée «prochainement», a affirmé lundi le wali.
Un comité spécial, composé de représentants des services des impôts, des domaines, des unions des commerçants et de l'entreprise du Métro d'Alger, chargée du suivi de la réalisation du tramway d'Oran, a été chargé d'accueillir les dossiers des commerçants concernés, de les étudier et de décider des cas méritant une indemnisation ou une exonération fiscale, a-t-il ajouté.
Il sera pris en compte le taux du dommage et le volume des pertes selon des normes juridiques retenues durant l'inspection des différentes tranches du projet du tramway d'Oran. Cette opération touchera les propriétaires de magasins qui remplissent les conditions vis-à-vis de l'administration fiscale, des services du commerce, du Registre du commerce et de la Sécurité sociale. Elle concerne les propriétaires de locaux situés sur le tracé du tramway d'Oran, dont les activités commerciales ont été paralysées à la suite des travaux de transfert des réseaux.
Une délégation composée de responsables de différents secteurs et de l'exécutif de wilaya s'était enquise de l'état d'avancement des travaux du tramway à l'avenue Hamou Mokhtar, qui s'étend sur environ deux kilomètres et enregistre actuellement l'achèvement de l'opération de terrassement et le lancement de la pose des rames. Le tracé du tramway dans la commune d'Es-Sénia a été également inspecté dans sa partie allant de la rue principale sur une longueur d'un demi-kilomètre, qui sera ouverte aux piétons dans deux mois.
Il faut dire, dans ce cadre, que les travaux de réalisation du tramway d'Oran se répercutent de manière négative sur l'activité des commerçants au niveau des artères touchées directement par le chantier. L'avenue Hamou Mokhtar (St-Eugène) ou la rue Khemisti à Es-Sénia ont été carrément fermées, ce qui signifie une paralysie quasi totale de l'activité commerciale. Face à cette situation, quelque 2.000 commerçants avaient interpellé, il y a quelques mois, la direction de l'entreprise chargée de la réalisation des travaux du tramway pour prendre les mesures qui s'imposent en de telles circonstances. Les concernés demandent à être dédommagés après les pertes sèches qu'a enregistrées leur activité depuis l'été dernier, notant que le chantier risque de durer deux ou trois autres années.
En février dernier, les commerçants de l'avenue Mohamed Khemisti d'Es-Sénia avaient fait part de leur intention d'engager un avocat et d'intenter une action en justice en vue d'être indemnisés, précisant que le chantier a fait baisser l‘activité de 70%, voire 80%. Outre l'indemnisation, les commerçants espèrent une éventuelle révision de leurs chiffres d'affaires. Rappelons que des instructions ont été données dans ce sens par la direction générale des impôts à l'ensemble de ses services pour procéder à des études au cas par cas des dossiers de l'ensemble des commerçants pénalisés par les différents chantiers. Les commerçants d'Es-Sénia ont finalement obtenu gain de cause, puisqu'un abattement de 80% leur a été octroyé. Des inspecteurs dépêchés par la direction des impôts ont pris attache avec les commerçants concernés en vue de leur expliciter les modalités initiées par l'administration afin de leur venir en aide. Une action qui intervient à la suite des instructions données dans ce sens par la direction générale des impôts à toutes ses structures pour procéder à des études des cas de tous les commerçants pénalisés par ces chantiers. Par ailleurs, vingt boulangeries ont cessé leur activité sur ces deux artères, asphyxiées par le manque d'approvisionnement causé par le chantier.
Le projet de tramway d'Oran, dont la livraison est prévue en 2013 pour une enveloppe financière de 36 milliards de dinars, permettra de relier les différentes parties du groupement urbain d'Oran en quatre points différents sur plus de 40 kilomètres.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.