Rezig préside une réunion d'évaluation    Deux ministères pour mettre en œuvre les sept axes de la stratégie énergétique de l'Algérie    Nouveaux horaires de travail dans les établissements postaux    Le Portugal annonce officiellement sa reconnaissance de l'Etat palestinien    Les armes du Hezbollah et les leçons à tirer de la Syrie, de l'OLP et de l'Algérie    Des dizaines de colons prennent d'assaut Al-Aqsa    Athlétisme : Djamel Sedjati marque les esprits    L'Algérie reprend sa place et confirme sa voie en athlétisme et en gymnastique    Défaite de la sélection algérienne face au Sénégal    C'est parti pour 2 millions d'étudiants et 75.000 encadreurs pédagogiques !    212 112 élèves sur les bancs de l'école avec un dispositif sécuritaire renforcé    La veuve de l'ex-gendarme et ses 4 filles dorment dans un dortoir collectif privé    Célébration vivante d'un patrimoine musical    Duo posthume Whitney Houston-Callum Scott    L'Algérie, la Chine et la Russie au troisième soir    Bechar: lâcher de 300 canards colvert au lac du barrage "Djorf Torba"    Des pluies sur plusieurs wilayas du pays lundi et mardi    Génocide à Ghaza: le bilan s'alourdit à 65.344 martyrs et 166.795 blessés    Chargé par le président de la République, le Premier ministre effectue une visite de travail dans la wilaya de Jijel    Journée internationale de la paix: Guterres appel à la paix et à la fin des conflits    Tirer les leçons des expériences passées    Le président de la République instruit le Gouvernement d'accomplir ses missions avec une grande rigueur    Brahim Ghali: toute solution ne respectant pas la volonté du peuple sahraoui est "totalement rejetée"    Les organisations de la famille révolutionnaire saluent l'intérêt accordé par Monsieur le président de la République à l'histoire et à la mémoire nationale    ONSC : Hamlaoui a reçu une délégation de notables de la wilaya de Djanet    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    Rentrée scolaire: de nouvelles structures renforcent le secteur de l'éducation dans les wilayas du centre    Nasri félicite Djamel Sedjati pour sa médaille d'argent au 800 m à Tokyo    Création d'un comité central chargé du suivi de la réalisation des lignes minières Est et Ouest    L'Algérie, la Chine et la Russie au 3e soir du 13e Festival de danse contemporaine    Ouverture du 13e Festival international du Malouf: célébration vivante d'un patrimoine musical    Aït Messaoudene au chevet des victimes après une attaque de chien mortelle    Ali Badaoui en mission de reconnaissance en Chine    Rentrée scolaire: l'Etat engagé à assurer les fondements du développement cognitif pour une génération éveillée    Athlétisme/Mondiaux-2025 : l'Algérien Djamel Sedjati remporte la médaille d'argent sur 800 m    Basket / Championnat arabe des clubs féminins/Finale : le GS Cosider décroche la médaille d'argent    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



CHLEF: Le tribunal administratif inauguré
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 05 - 11 - 2011

Le tribunal administratif de Chlef a été inauguré, ce jeudi, par le président du Conseil d'Etat et un commissaire au Conseil d'Etat. Au niveau local, on notait la présence des walis de Chlef et de Aïn Defla, accompagnés des autorités civiles et militaires, le président de la cour de Chlef, le procureur général, des cadres de la cour et plusieurs autres invités.
Le tribunal jouit d'une autonomie et est rattaché au Conseil d'Etat sur le plan juridique. Dans le schéma de structure, il existe un commissaire d'Etat représentant ce dernier et qui est le gestionnaire de la structure ainsi qu'un président du tribunal administratif doté d'un staff.
Concernant la compétence matérielle, le tribunal administratif est une juridiction de droit commun en matière de contentieux administratif. Il connaît, en premier ressort et à charge d'appel, de toutes les affaires où l'Etat est partie, la wilaya, la commune ou un établissement public à caractère administratif. Il s'agit aussi bien des affaires courantes que celles en référé. Ces affaires étaient traitées auparavant au niveau des chambres administratives qui dépendaient des cours.
Au niveau du ministère, l'objectif fixé est l'ouverture de tous les tribunaux administratifs avant le 31 décembre de l'année en cours. Au niveau de la cour, on nous précise que le tribunal administratif sera opérationnel à compter du mardi 8 novembre. Le tribunal administratif a été installé dans l'ancien siège de la daïra de Chlef, au boulevard des Martyrs, en plein centre-ville. Les travaux de réhabilitation ont duré deux mois : avec un équipement complet, ils ont coûté la somme de 2,4 milliards de centimes. La structure comprend une salle d'audience, douze bureaux pour les magistrats et les greffiers, un guichet unique, une salle d'archives, une salle pour les avocats et une bibliothèque.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.