Le président de la République préside une réunion du Haut Conseil de sécurité    Rendez-vous à Timimoun en décembre prochain    Signature d'une convention de concession au groupe public Logitrans    Sayoud et Derbal à Blida afin de mettre fin au problème de la rareté de l'eau    Le Conseil de sécurité de l'ONU échoue à adopter un nouveau projet de résolution à cause du véto américain    «La désinformation médiatique continue d'être utilisée comme un outil pour détourner l'attention des atrocités commises»    Vendredi marque la date limite fixée par l'Assemblée générale pour qu'Israël mette fin à son occupation    Sedjati en finale du 800 m    Ligue 2 amateur : Occasion de confirmation pour les uns et de rachat pour d'autres    Ligue des Champions Le MCA et la JSK en quête de grandeur continentale    Une bande spécialisée dans le vol de véhicules neutralisée à Aïn Tedeles    Séminaire régional de préparation de la rentrée universitaire pour la région Ouest    Distribution de 10 bus scolaires au profit de 10 communes    Alger accueille la 13e édition    Le GPRA, pour la bataille politique et diplomatique    Bendouda préside à Alger l'ouverture des sessions    APN: Bouden reçu par le président en exercice de l'Assemblée interparlementaire de l'ASEAN et sa secrétaire générale    Ligue 1 Mobilis: le MB Rouissat et l'O.Akbou co-leaders    Rentrée sociale: volets prioritaires pour la prise en charge des préoccupations du citoyen au centre de la réunion de Sayoud avec les walis de la République    Imad Hellali, un cinéaste passionné d'œuvres à contenu pédagogique    Un partenariat entre l'AOHP et la fondation italienne Enrico Mattei pour améliorer la formation en dentisterie    L'échec du Conseil de sécurité à adopter une résolution en faveur de Ghaza, un affront de plus qui entache la conscience de l'humanité    L'Algérie dénonce le caractère "éhonté" d'une requête déposée par le Mali auprès de la CIJ    UFC: lancement des cours à travers les différentes plateformes d'enseignement à partir de samedi    Salon international de l'agroalimentaire à Moscou: Des rencontres bilatérales entre opérateurs économiques algériens et leurs homologues de différents pays    Arboriculture: développement notable et perspectives prometteuses pour la filière pomicole dans les wilayas de Batna et de Khenchela    Wilaya d'Alger: intensification des opérations d'entretien et d'assainissement en prévision de la saison des pluies    Reconnaître la Palestine sera "un moment clé", affirme le Premier ministre luxembourgeois    Stellantis El Djazair signe un partenariat avec "Idenet" pour équiper les taxis de solutions GPS et de taximètres    Boughali assiste à un volet des travaux de la session de formation sur "les règles et procédures de protocole"    Chargé par le président de la République, Attaf reçoit l'Envoyée spéciale du Président ougandais    Athlétisme/Mondiaux-2025 : l'Algérien Djamel Sedjati en finale du 800 m    Classement Fifa: l'Algérie à la 38e place mondiale    20e édition du festival national de la chanson amazighe attire de nombreux fans depuis son ouverture    M. Bouden participe en Malaisie aux travaux de l'AG de l'Assemblée interparlementaire de l'ASEAN    El Bayadh Décès du Moudjahid Kherrouji Mohamed    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Signature électronique : Un centre de personnalisation de la puce
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 14 - 09 - 2014


Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Tayeb Louh, a procédé hier à l'inauguration officielle du Centre de personnalisation de la puce pour la signature électronique qui permettra aux magistrats et aux greffiers de signer et délivrer le casier judiciaire et certificat de nationalité par voie électronique. Tayeb Louh a beaucoup insisté lors de la visite du centre installé au sein de son département sur la nécessité de moderniser la justice en affirmant que le centre sera opérationnel dès le deuxième trimestre de l'année 2015. Le ministre a également précisé que quatre wilayas seront concernées par cette nouvelle procédure, il s'agit d'Alger, Ourgla, Sétif et Sidi Bel-Abbès. Autrement dit, les infrastructures judiciaires ayant un réseau performant. Le directeur de la modernisation au sein du ministère de la Justice, M. Akka, a expliqué que cette puce personnalisée qui sera signé exclusivement par certains magistrats et greffiers permettra d'améliorer le fonctionnement des juridictions et à rendre le service public de la justice plus accessible aux citoyens et aux justiciables. Autrement dit, elle permettra de signer et délivrer par voie électronique des documents et des actes judiciaires (Casier judiciaire et certificat de nationalité) qui seront admis en tant que preuve au même titre que l'écrit sur un support papier dès que la personne est identifiée. C'est-à-dire, une fois que le demandeur a rempli correctement le formulaire déjà affiché dans le site du ministère de la Justice. Cette puce permettra en outre, d'échanger des documents électroniques entre les juridictions. Et entre les juridictions et les services de police judiciaire: instructions, parquet, mandats de justice, extraits de jugement, cessations de recherche. Le centre de personnalisation de la puce pour la signature électronique, nous dit-on, est le premier en Afrique et le quatrième dans le monde dont la réalisation a été effectuée par des techniciens algériens, ceux qui ont eu la charge d'élaborer la carte Chifa. Par ailleurs, le ministre de la Justice est revenu sur la nécessité de la révision du découpage judiciaire de la wilaya d'Alger vu le nombre croissant de la population de la capitale. Le ministre a indiqué qu'un groupe de travail regroupant des cadres de son département et d'autres services concernés a été déjà installé pour procéder à la révision du découpage judiciaire de la wilaya d'Alger avec le projet de créer une nouvelle cour de justice à Alger « une cour moderne qui répond aux standards internationaux », a-t-il insisté. Et sur l'Affaire Khalifa, le ministre a indiqué que Abdelmoumen Khalifa sera jugé le plus normalement du monde, c'est-à-dire, conformément à la loi algérienne et que le procès sera public.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.