La sécurité et la conformité des produits au sommet des engagements du secteur du Commerce intérieur    Des bureaux de vote sous tension    Le ministre de l'Hydraulique appelle à l'exploitation des eaux souterraines    63 agents de la DCP mobilisés pour la permanence de l'Aïd el Fitr    Russie : « Les Etats-Unis et l'entité sioniste ont engagé un cycle de violence sans précédent au Moyen-Orient »    Municipales 2026 à Marseille : un second tour avec quatre listes    L'UE a imposé des sanctions aux journalistes Bocquet et Phillips    Ligue 2 : L'ASMO relance ses chances de montée après six victoires consécutives    Issa Sy encore au cœur d'une polémique en Ligue des champions de la CAF    Tennis de table : l'Algérie présente au tournoi international de Tunis    Un sport qui rassemble les générations    Bordj Bou Arréridj La neige crée une ambiance féerique et ludique    Sûreté de wilaya de Mostaganem Une batterie de mesures pour sécuriser l'Aïd    Une sixième édition marquée par la créativité    Al-Razi, pionnier de la médecine scientifique    L'Empire de l'argent s'offre les filles du peuple    « Le texte de la loi organique des partis politiques vise à asseoir des bases juridiques et organisationnelles solides »    Enterrement du soldat Oussama Sandouk tombé au champs d'honneur dans sa ville natale de Hmadna    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Tlemcen: L'APC veut optimiser ses recettes fiscales
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 25 - 03 - 2018

La commune de Tlemcen est décidée à optimiser toutes ses recettes fiscales et recouvrer les taxes et redevances des espaces publicitaires, droits de place, droits de séjour ainsi que les loyers des biens productifs, a-t-on appris lors d'une brève entrevue avec M. Yazid Cherif Benmoussa, président de l'APC de Tlemcen.
Le P/APC a indiqué que ses services ont procédé au recensement de 23 agences de publicité, 81 kiosques, 13 hôtels (taxe de séjour), 30 locaux commerciaux à Lalla Setti, Bab Sidi Boumediene, Sidi Lahcène, Boudghène, El Hartoun, Frères Zerga, El Kairaouène et Agadir, la piscine communale, l'abattoir, le marché à bestiaux, la gare routière, la station de Kebassa ainsi que les équipements publics de Lalla Setti et autres locaux de commerces privés. Le montant total de ces taxes et redevances impayées est estimé à plus de 20 millions de dinars, a-précisé le P/APC, ajoutant que le montant total des recettes de la commune recouvrées durant l'année 2017, est de l'ordre de 17. 421.277 dinars. « Il ne faut pas oublier que les rémunérations et charges du personnel communal sont importantes, il va donc falloir non seulement récupérer tous nos dus pour satisfaire le payement des salaires, la prise en charge des frais de fonctionnement et de distribution d'eau, ainsi que les frais d'électricité, mais aussi optimiser et rationaliser nos dépenses, car la période économique est difficile et le budget est marqué par la baisse des dotations de l'Etat. Nous avons dû être particulièrement vigilants quant à l'évolution des autres dépenses de fonctionnement, et toute dépense doit être rationalisée et ses impacts analysés, car la cohérence, elle est conforme à nos engagements et la rigueur, elle, maîtrise les dépenses sans mettre en cause la qualité du service public », a souligné le président de l'APC de Tlemcen.
Par ailleurs, M. Boudjenane Khouani, vice-président chargé de l'administration et des finances, a indiqué que « toute adjudication d'un bien communal se fera conformément à la législation et à la réglementation en vigueur, notamment l'article 191 de la loi 10-11 du 22 juin 2011 relative à la commune, qui stipule que l'adjudication est effectuée sur la base d'un cahier des charges, dûment adopté par le comité communal d'adjudication, composé du président de l'assemblée populaire communale (président), deux élus désignés par l'assemblée populaire communale (membres), le secrétaire général de la commune (membre) et le représentant des services des domaines.
Le montant du loyer est fixé par la commission des finances. Pour les grands biens communaux, tels que l'abattoir, les équipements publics de Lalla Setti et la gare routière, ce sont les services des domaines qui fixent leur mise à prix. Pour l'abattoir communal, c'est un régisseur de l'APC qui gère les recettes de paiement des taxes. En 2017, près de 38 millions de dinars ont été recouvrés par l'APC de Tlemcen».


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.