Accident au Stade du 5 juillet: mise en place d'une commission d'enquête sur instruction du Président de la République    La 56ème Foire internationale d'Alger s'ouvre lundi, le sultanat d'Oman invité d'honneur    Le Premier ministre reçoit la ministre du Développement social du Sultanat d'Oman    Télécommunications : ouverture des plis de l'appel à concurrence pour l'octroi des licences d'exploitation de la 5G    Attaf s'entretient à Istanbul avec son homologue pakistanais    Inquiétude internationale et appels à la retenue suite aux frappes américaines contre l'Iran    La fantasia, une épopée équestre célébrant un patrimoine ancestral et glorifiant des étapes héroïques de l'histoire de l'Algérie    Athlétisme: coup d'envoi du Championnat National des Epreuves Combinées au SATO du complexe olympique    Mouloudji reçoit la ministre du Développement social du Sultanat d'Oman    Belmehdi reçoit le Premier vice-président de l'Administration religieuse des musulmans de Russie    Saihi dévoile un plan national définissant les normes d'une alimentation saine    Le Parlement arabe salue les efforts de l'UIPA sous la direction de l'Algérie en faveur des causes arabes    Le bilan s'alourdit à 3 morts et 81 blessés    La manifestation "Nuit des musées" suscite un engouement du public à Constantine    Les attaques américaines sont "inacceptables"    Sport universitaire: ouverture du tournoi international de Beach soccer à la Promenade des Sablettes    L'US Biskra officialise sa rétrogradation    Quatrième sacre consécutif pour le HBC El-Biar    L'Irak vacille sous la pression régionale    Prestation remarquable de l'Algérie au Conseil de sécurité de l'ONU    Un gala pour l'armée sioniste en plein Paris    « Aucune demande d'autorisation n'a été enregistrée jusqu'à présent »    Des chiffres satisfaisants et des projets en perspective pour la Sonelgaz    L'Etat reprend la main    Les raisons de la dépréciation du dinar sur le marché parallèle et l'impact sur le processus inflationniste    Il y a vingt ans disparaissait l'icône du style « Tindi", Othmane Bali    « Si l'on ne sent plus la douleur des enfants, on n'est plus humain »    Ligue 1 Mobilis: Le MCA sacré, la JSK en Ligue des champions et le NCM relégué    La manifestation "Alger, Capitale de la Culture hassaniya" incarne la profondeur des liens entre l'Algérie, la Mauritanie et le Sahara occidental    Osmani appelle les Algériens à se mobiliser pour préserver et protéger le pays    Pour une évaluation des performances des arbitres en fin de saison    Les raisons de la dépréciation du dinar sur le marché parallèle et l'impact sur le processus inflationniste    Réunion de coordination pour la mise en œuvre du décret portant transfert de l'OREF    « Abdelmadjid Tebboune n'a pas accordé d'entretien à des journaux français »    Déjouer toutes les machinations et conspirations contre l'Algérie    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



SCANDALE SWISSLEAKS : Des Algériens sur le listing de HSBC !
Publié dans Réflexion le 17 - 03 - 2015

"Maghreb Emergent" publie une enquête sur quelques Algériens qui disposaient des comptes à HSBC-Suisse, dont un milliardaire influant, un moudjahid connu et un proche d'un ministre en fonction.
Pour cette première publication, l'enquête de Maghreb Emergent s'est arrêtée sur six comptes en particulier et a tenté d'entrer en contact avec leurs détenteurs pour leur permettre d'expliquer comment leurs comptes ont été alimentés. Parmi les détenteurs de ses comptes, un chocolatier bien connu en Algérie, un influent homme d'affaires, un grand moudjahid de la Révolution et un proche d'un ministre.
La législation algérienne interdit aux Algériens résidents de se constituer des avoirs monétaires, financiers et immobiliers à l'étranger à partir de leurs activités en Algérie. Une exception est expressément prévue par l'article 126 de l'ordonnance n°03-11 du 26 août 2003, relative à la monnaie et le crédit. Elle autorise les résidents devant assurer le financement d'activités à l'étranger complémentaires à leurs activités de production de biens et de services en Algérie à transférer des capitaux à l'étranger. La disposition n'est toutefois entrée en vigueur qu'à la fin 2014, date de publication par la Banque d'Algérie d'un texte réglementaire définissant les conditions préalables à l'octroi de cette autorisation. Cevital est le seul groupe privé à avoir été autorisé à transférer des devises pour financer son développement à l'international. Ainsi, tout résident algérien qui dépose de l'argent à l'étranger, sans être nécessairement lié à des affaires de corruption, fait entorse à la loi. Et des présomptions d'évasion fiscale peuvent alors planer sur ceux qui génèrent d'importants revenus en Algérie.
Une source proche de la Banque d'Algérie a estimé au sujet de ce listing algérien de HSBC Suisse que « l'existence à l'étranger de dépôts bancaires importants d'Algériens résidents pose un problème d'évasion fiscale bien plus qu'un problème de respect de la législation des changes ». Et d'ajouter : « Si des revenus générés par une activité en Algérie alimentent des comptes bancaires à l'étranger la première suspicion est qu'ils n'ont pas été déclarés aux impôts. Leur transfert à l'étranger ne peut dans ce cas se faire par le canal bancaire officiel. »
Un patron d'une usine détient 10 millions de dollars
L'Algérien, A.H et sa famille détenait en 2006-2007 dix millions de dollars dans un compte de HSBC Suisse ouvert dix années plus tôt. AH, 66 ans, originaire de Boghni dans la wilaya de Tizi Ouzou, est le patron d'un des plus importants groupes privés du pays. Sa biscuiterie-chocolaterie, fondée en 1984 à Alger commercialise une multitude de produits sous la marque BIMO. Elle a d'importantes parts de marché en Algérie (35%) et exporte une partie de sa production. Cet individu est assisté dans la gestion du groupe par ses deux fils qui sont ses deux vice-présidents. Il a ouvert son compte à HSBC Suisse en février 1997. Ses deux enfants ainsi que son épouse, sont associés à ce compte. La famille est arrivée à porter la provision de ce compte à 10 millions de dollars américains. Selon des sources le groupe est composé de quatre filiales (biscuits, chocolats, gaufrettes et cacao) a fait, durant les dix dernières années, l'objet de plusieurs redressements fiscaux.
Selon les documents consultés, le conseiller bancaire suisse d'AH , a noté, au passage de ce dernier à la banque en juin 2005, l'intérêt de son client pour les prix de transfert.
Les prix de transfert, selon la définition admise par l'OCDE, sont « les prix auxquels une entreprise transfère des biens corporels, des actifs incorporels, ou rend des services à des entreprises associées ». En clair, ce sont les prix des transactions entre filiales d'un même groupe et résidentes d'Etats différents. Un classique de l'optimisation des charges fiscales.
Le frère du président d'un club de foot détient un compte de 5,6 millions de dollars
‘'BOZ'', détenait en 2006-2007 un compte HSBC pourvu de 5,6 millions de dollars. BOZ, 57 ans, est le frère d'un président du club de football algérois (Ligue1 professionnelle). Il est présenté dans le milieu du football comme le vrai décideur de ce club. C'est un homme d'affaires associé dans plusieurs entreprises en Algérie. Il dispose de plusieurs sociétés offshores également. Il est ainsi associé dans une Société algérienne des eaux minérales qui réalise un chiffre d'affaires annuel de 220 millions de DA (3 millions USD). Sa plus importante affaire en France est la société immobilière SCI PATIO, créée à Paris en février 2012 au capital social de 1,3 million d'euros. Il dispose d'une société offshore, Drilling Consultant Limited, domiciliée aux îles Vierges britanniques et d'un autre compte bancaire dans la filiale libanaise d'HSBC. Son associé dans la SCI PATIO est un transitaire âgé de 55 ans, et dispose de deux comptes à HSBC Suisse. Les deux comptes ont été ouverts au nom de sa société. En 2006, ils étaient provisionnés respectivement de 592.254 USD (4,5 milliards de centimes environ) et 278.431 USD (2 milliards de centimes de dinars environ). Soit un total de 870 685 USD (6,5 milliards de centimes environ).
Un grand moudjahid d'Alger dispose de 400.762 dollars
Un grand moudjahid algérois connu disposait en 2006-2007 de 400.762 dollars américains (3 milliards de centimes environ, suivant le taux de change de l'époque) sur un compte de la filiale suisse de HSBC .Ce dernier a ouvert ce compte en avril 2006 selon le listing divulgué par le consortium international des journalistes d'investigation. Il était propriétaire d'une boîte de production cinématographique qui a produit un seul film. Il est l'auteur d'un livre en trois tomes, paru en 1997 chez Casbah Editions et tiré à plusieurs milliers d'exemplaires. Il bénéficie d'une pension de moudjahid.
Un proche d'un ministre figure sur le listing HSBC
Le nom de ‘'STA'', 50 ans, figure sur le listing HSBC, selon, Maghreb Emergent, cet homme d'affaires poursuivi pour association de malfaiteurs, trafic d'influence, corruption et blanchiment d'argent est en détention préventive depuis 2009 dans le cadre de l'affaire de l'autoroute Est-Ouest. Le nom de ‘'STA'' est lié à deux comptes ouverts à HSBC Suisse aux noms de deux sociétés domiciliées aux iles vierges britanniques, Rubato Holdings Limited et Merland Limited. Ces deux sociétés auraient servi, selon les conclusions du magistrat instructeur en charge du dossier, à dissimuler les transactions fictives qu'aurait conclues ‘'STA'' avec le groupe canadien SM International Inc. et le groupe portugais COBA. Ces deux entreprises internationales ont fourni des services de contrôle externe de qualité et de topographie dans le cadre de la réalisation de l'autoroute est-ouest grâce à son intermédiation avec les Chinois de CITIC-CRCC qui ont réalisé les lots centre et ouest de l'autoroute est-ouest. Des entreprises étrangères ont versé sur différents comptes a son profit, cinq virements : 620.000 USD, 186.000 euros (près de 240.000 USD, Ndlr) , 4,25 millions USD et 1 million USD à partir d'un de ses deux comptes à la HSBC .
Un des hommes d'affaires les plus influents d'Algérie
Le solde du compte de ‘'DM'' chez HSBC Suisse en 2006-2007 est encore indisponible à ce stade de l'enquête. Cet individu est l'une des plus grosses fortunes d'Algérie. Il est associé avec le groupe français Accor dans la Société immobilière et d'exploitation hôtelière algérienne (SIEHA), une société au capital social d'un milliard de DA (125 millions USD), mise sur pied pour construire trente-six hôtels. ‘'DM ‘est présent aussi dans le secteur agroalimentaire. Cet homme d'affaire algérien dispose d'un réseau de contacts bien au-delà du monde des affaires.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.