Athlétisme/Championnat arabe (2e j): 17 nouvelles médailles pour l'Algérie    Le Calife général de la Tariqa Tidjania, Cheikh Ali Belarabi entame une visite au Burkina Faso    Moutons de l'Aïd importés: lancement de l'opération de vente la semaine prochaine dans toutes les wilayas    Palestine/agression sioniste: ce qui se passe à Ghaza "est une abomination"    Plus de 30.000 enfants du sud, des hauts plateaux et de la communauté nationale à l'étranger bénéficieront de camps d'été    Presse écrite et électronique: le statut et le mode de rémunération du président, des membres et du secrétaire général de l'Autorité de régulation publiés au JO    Journée internationale des travailleurs: activités diverses et hommages à des travailleur et des retraités à l'est du pays    Fête du Travail à l'ouest du pays: activités variées et hommages aux travailleurs et aux retraités    Rebiga assiste à "Hô Chi Minh-Ville", à un défilé commémorant le 50e anniversaire de la libération du Sud Vietnam    Merad donne le coup d'envoi de la 2e édition du Festival des Sports d'Alger    Les marchandises usagées importées appartenant à l'Etat exonérées des droits et taxes    Il y a cinq ans, disparaissait Idir après un riche parcours de près d'un demi-siècle    Accident mortel à Bouira : le chauffeur de bus placé en détention provisoire    Hamlaoui reçoit une délégation de l'OAEDC    Agression sioniste: l'ONU met en garde contre l'aggravation de la crise humanitaire à Ghaza    Lazzarini: les allégations visant l'UNRWA menacent la vie et le bien-être de son personnel    CHAN 2025/Algérie-Gambie: séance technico-tactique pour les Verts    APN: Boudjemaa présente le projet de loi relatif à la mobilisation générale    Poursuite du stage à Sidi Moussa avec l'intégration des joueurs du CSC    Domination de la sphère informelle et écart croissant entre le cours du dinar sur le marché parallèle et celui du cours officiel : quelles solutions ?    La responsabilité politique du ministre Bruno Retailleau    De Gustav Landauer à Hassan Nasrallah ou l'universalité de l'esprit de la société    Les représentants de la société civile interpellent les hautes autorités du pays    Ooredoo et l'Association nationale de volontariat organisent une opération de reboisement à Bou Saâda    Lorsque l'on a la bravoure en principe, il n'y a plus d'obstacle    Kiev doit céder les territoires conquis par la Russie    Le championnat national de football se met à jour    L'Algérie clôture sa participation avec un total de 21 médailles    Présentation à Alger des projets associatifs    Quelles est la situation de la balance commerciale et des exportations hors hydrocarbures en 2024 de l'Algérie ?    Des prix « lignes rouges » et des représailles contre les contrevenants    Patriotisme et professionnalisme    Avant-première du documentaire ''Zinet Alger : Le bonheur'' de Mohamed Latrèche    Les renégats du Hirak de la discorde    Un site historique illustrant l'ingéniosité du fondateur de l'Etat algérien moderne    Se présenter aux élections ne se limite pas aux chefs de parti    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Les Imp?ts s?attaquent aux richesses amass?es sans effort
Enqu?tes sur 900 grosses fortunes
Publié dans La Voix de l'Oranie le 25 - 06 - 2006

L?administration fiscale s?attaque aux riches qui ont amass? des fortunes sans le moindre effort. Des enqu?tes ont d?j? ?t? men?es et d?autres devraient ?tre lanc?es incessamment pour toucher tout le territoire national. C?est l?, l?une des r?formes engag?es par l?administration des Imp?ts depuis quelques ann?es.
Neuf cents enqu?tes sur les signes ext?rieurs de richesse ont d?j? ?t? men?es par l?administration fiscale et l?op?ration se poursuit toujours, selon Mohamed Sa?dani, le directeur des recherches et des v?rifications de la direction g?n?rale de l?administration fiscale. Un indice qui renseigne sur les nouvelles m?urs de contr?le qui s?installent chez nous. Il faut savoir qu?elles interviennent au moment o? l?administration est d?cri?e par le citoyen qui constate ? ses d?pens que des richesses s?accumulent sans aucun contr?le. Particuli?rement durant la d?cennie noire o? l?Etat a ?t? absent du terrain, laissant libre cours aux ?arrivistes?. ?Nous sommes en train de nous orienter progressivement vers le contr?le des situations fiscales des revenus des personnes ? travers les signes ext?rieurs de richesse. Nous avons effectu?, ? ce jour, 900 op?rations de contr?le de situation de ceux qui ont fait des acquisitions immobili?res ?douteuses? et ? qui nous demandons des explications?, a indiqu? le m?me responsable lors d?une rencontre internationale sur le contentieux fiscal organis?e ? la r?sidence des magistrats ? Alger.
Cette orientation rentre dans le cadre de la r?forme qui touche depuis quelques ann?es l?administration fiscale alg?rienne. Elle touchera ?galement ceux ayant des revenus g?n?r?s par la fraude, le blanchiment d?argent etc.
Dans cette r?forme, il a ?t? d?cid? de la mise en place de la direction des grandes entreprises, du centre des Imp?ts et de centres de proximit? des Imp?ts dans le but d?am?liorer le rendement du recouvrement, mais aussi r?duire le nombre de contentieux fiscaux. Selon le directeur g?n?ral des Imp?ts, ?1.223 requ?tes fiscales existent actuellement au conseil d?Etat et 555 nouvelles requ?tes introduites en 2005. Le conseil d?Etat a rendu 509 arr?t?s dont 73% en faveur de l?administration?.
L?important aux yeux des responsables des Imp?ts est de r?duire le volume du contentieux dont 45% sont en faveur des citoyens. La r?forme introduit de nouvelles m?urs, de nouvelles m?thodes de travail ? travers notamment la r?duction du d?lai du traitement des dossiers, la formation du personnel sp?cialis?, la mise en place d?un programme de recyclage etc.
L??cole des magistrats a ?galement d?cid? d?int?grer, dans le programme de formation, des mati?res fiscales. Pour l?intervenant, parfois l?absence de connaissances en la mati?re fait que le juge demande toujours une expertise qui prend du temps et c?est l? o? le retard s?accumule dans les contentieux. ?Nous avons 95.000 r?clamations aupr?s de la justice, dont 55% sont en faveur de l?administration? a indiqu? l?intervenant qui estime que ce chiffre est important.
L?objectif de cette r?forme est ?d?instaurer une culture fiscale en Alg?rie mais aussi de construire des liens entre l?administration et le contribuable par la distribution de la charte du contribuable v?rifi? qui explique les droits et les devoirs du citoyen vis-?-vis de l?administration fiscale?.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.